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11 résultats pour « Pascal THERNISIEN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

64df09ce87e994d96965186c

Appel

17 août 2023

17 août 2023

NGUYEN VAN ROT, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT INTIMÉ : Monsieur [L] [Y] né le 25 Septembre 1945 à [Localité 5] (59) [Adresse 3] [Localité 4] Ayant pour avocat plaidant Me Pascal

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

DBVJ-V-B7B-JY7E URSSAF AQUITAINEc/SARL PROUST AUTOMOBILE

5fda8a0448d4a0171a0b3cae

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

ACTION, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : SARL PROUST AUTOMOBILE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Pascal

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100535

Cassation

29 mai 2013

29 mai 2013

Ils ont laissé pour héritiers notamment leurs sept enfants : Mme Z..., Thérésien Y..., Jean-Michel Y..., Jacques Y..., Julicien Y... (appelant), Louis Y..., François Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd74

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

Pascale Y... épouse X... S. C. P. ARNAUD & ARNAUD MAF MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS Maître Z...

Source officielle
TJ

C6-REFERES

6966c4decdc6046d47309a5c

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

entrepris une opération de construction d’un ensemble immobilier de deux bâtiments de logements, situé à AIX LES BAINS (SAVOIE) 73100, 31 et 33 avenue d’Italie, dénommé L’AIXPRESSION, sis sur les parcelles

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

64b0e800c42a2105dbc59c2e

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Pascal VERGUCHT, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 17 mai 2023, Mme Hélène BLONDEAU-PATISSIER, Conseillère chargée du rapport et M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63d37a8cd1bc2605de4b4a39

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

ESPACE THERMIQUE SANITAIRE (ETS) Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Ayant pour avocar Me Pascal LAVISSE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67ee176951255e24994fc3b9

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

LERIDON Me Laurent DEPUY Me François AXISA Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU Me Sylvie ATTAL Me louis THEVENOT Me Etienne DURAND-RAUCHER Me Cécile GUILLARD Me Manuel FURET Me Jacques MONFERRAN Me Pascal

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67f5807ebbf04ef7857bfcc2

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[L] [Y] et son épouse Mme [R] [J] ont acquis une parcelle de terrain cadastrée BE [Cadastre 4] et BE [Cadastre 5] constituant le lot n°1 du lotissement [Adresse 9] à [Localité 14].

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2304726_20260209

Administratif

9 février 2026

9 février 2026

Me Jean-Joaquim Bissieux, liquidateur judiciaire de la société Protoy, Me Marie-Claude Guyon, liquidateur de la société ESTB et Me Pascale Huille-Eraud, liquidateur judiciaire de la société S2R n’ont pas

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fd9ee89ff0c3f2ef9ada9ae

Appel

30 octobre 2019

30 octobre 2019

L'expert s'est adjoint les services de Monsieur [H] [F], ingénieur thermicien.

Source officielle