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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928c6
22 septembre 2015
22 septembre 2015
. ... 06560 VALBONNE représenté par Me Joséphine HAMMAR, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de par Me Joséphine HAMMAR, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Pascal
Source officielleChambre 1-1
695e426375782d5f0612098d
6 janvier 2026
6 janvier 2026
de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pascale KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 14
Source officielle4e Chambre B
616246bcaf0a1de0eb1b6471
23 janvier 2014
23 janvier 2014
exclut la possibilité d'une servitude de passage grevant la parcelle AR[Cadastre 6] ( anciennement AR [Cadastre 4] et [Cadastre 5] ) Aux termes de leurs dernières conclusions remises au greffe
Source officielleDélég.Premier Président
67ef71618d5c08d4a262e5c6
3 avril 2025
3 avril 2025
DEMANDEURS Monsieur [K] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Charlotte BARRIOL, avocat au barreau de TOULON, Me Pascal KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e8fa
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Pascal A... représenté par la Scp Edouard et Jean Goirand, avoués à la cour, assisté de Me Isabelle de Kerdaniel, avocat au barreau de Paris, toque L 193, Intimé : M. Jacques X...
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
68dd7ccf548223b2c7abd3ab
1 octobre 2025
1 octobre 2025
HT-HOUSE FR, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Pascale KLEIN, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEBATS : Après avoir entendu à l’audience du 18 Juin 2025 les parties comparantes
Source officielle1re Chambre A
616307fd5a67331bacec3c4d
3 avril 2012
3 avril 2012
KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [P] [G] pris en sa qualité d'héritier de Monsieur [N] [Y] [G], décédé.
Source officielle8e Chambre B
60320502eb68633cfadbbc8b
17 mai 2018
17 mai 2018
de la SCP RIBON KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Pascale KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCP O.
Source officielle7ème chambre
DTA_2008414_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Par une délibération du 2 novembre 2020, dont la société Klein demande l'annulation, le conseil municipal de Niederhaslach a approuvé le plan local d'urbanisme.
Source officielleChambre 3-4
69615f92cdc6046d47c6b712
8 janvier 2026
8 janvier 2026
par Me Pascale KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [C] [G] [GC] né le 09 Février 1963 à [Localité 16], demeurant [Adresse 9] représenté par Me Pascale KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle1ère chambre civile B
6162678012fe6a3e85a6c7ae
11 mars 2014
11 mars 2014
, avocat au barreau de LYON Melle [A] [K] née le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 7] LIBYE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pascal KLEIN de la SCP KLEIN, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4ae
12 avril 2012
12 avril 2012
C...en la personne de Me Pascal C... et la SCP A...en la personne de Me Patrice A...en qualité, respectivement, de mandataire judiciaire et d'administrateur judiciaire, SUR CE, Considérant que M
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af2
2 octobre 2013
2 octobre 2013
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/02743 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 décembre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG no 10/17582 APPELANTE Madame Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253c8abbd3db21cbdd85e9b
5 février 2002
5 février 2002
GREFFIER : D... des débats : Madame VIGNAL D... du prononcé de l'arrêt : Madame KLEIN E... : A l'audience publique du O7 Janvier 2002 , tenue en application de l'article 786 du N.C.P.C par Monsieur A..
Source officielleChambre 1-1
69d747eccdc6046d479cd4e6
8 avril 2026
8 avril 2026
Appelante Madame [P] [Q] [Y] Monsieur [D] [L] [R] [Y] Tous deux représentés par Me Fanny OHANNESSIAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Maître [K] [N] représenté par Me Philippe KLEIN
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301168
16 novembre 2017
16 novembre 2017
contre l'ordonnance rendue le 22 mars 2016 par le juge de l'expropriation du département du Haut-Rhin, siégeant au tribunal de grande instance de Colmar, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kleiner
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200133
18 février 2021
18 février 2021
P... qui se déplaçait à pied en dehors des passages piétons quand il a été percuté par un engin élévateur interdit de circulation sur cette zone, la cour d'appel, qui n'a pas caractérisé l'existence d'un
Source officielle1re Chambre B
616246bdaf0a1de0eb1b6479
19 juin 2014
19 juin 2014
KLEIN de la SCP KLEIN, avocat au barreau de NICE.
Source officielleTrib. de Commerce
69baabb1cdc6046d4716c906
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La cause a été entendue à l'audience du 08 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Sébastien VERGER, Président, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f006
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
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