Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contentieux - audience publique
68319cde64e6f2716a284634
16 janvier 2025
16 janvier 2025
J2025000005 en jonction des affaires : 2024022222 - ENTRE - La SOCIETE HFIPI, [Adresse 3], demanderesse ayant pour conseil Maitre Pascal GORRIAs, Avocat a Toulouse, et Maitre Catherine LEMAIRE, Avocat
Source officielle2ème chambre
68ef2a761643bddf8ff84d73
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ACG PATRIMOINE DESISTEMENT D'APPEL Grosse délivrée le à Me Pascal GORRIAS 1 ccc à la S.C.P. CBF ASSOCIES et à la S.E.L.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c990bd3db21cbdd88a88
17 novembre 2006
17 novembre 2006
Z..., avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre: APPELANTS Monsieur Pascal X..., demeurant ... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Pascal
Source officielleAUDIENCE PUBLIQUE DES REFERES (1ER ETAGE)
69e1eba9cdc6046d478c0434
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Immatriculée sous le numéro 817 761 125 ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] * SAS [Localité 2] Immatriculée sous le numéro 839 353 091 ayant son siège social [Adresse 2] représentées par : Me Pascal
Source officielle2ème chambre
670f58644ad0d5ee7d7e5df8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
CREDIT MUTUEL FACTORING Prise en la personne des ses représentants légaux, domiciliés ès qualité audit siège, demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Pascal GORRIAS de la SCP BOYER & GORRIAS, avocat
Source officielleRéférés
67f6e84fa9d5adc2606280d4
4 avril 2025
4 avril 2025
[W] [P], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Pascal GORRIAS de la SCP BOYER & GORRIAS, avocats au barreau de TOULOUSE Mme [M] [T] épouse [P], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Pascal
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
69c244d9cdc6046d47be7e99
20 octobre 2025
20 octobre 2025
ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SAS, [Q] MATERIAUX Immatriculée sous le numéro 528 648 892, ayant son siège social, [Adresse 1] représentée par : Me Pascal GORRIAS de la SCP BOYER & GORRIAS, Avocat au
Source officielle2ème chambre
63b677aaa853827c9026d2be
4 janvier 2023
4 janvier 2023
GORRIAS de la SCP BOYER & GORRIAS, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [W] [J] Profession: pédiatre [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Pascal GORRIAS de la SCP BOYER & GORRIAS, avocat
Source officielleRéférés
675a12ca3bace64ddb46b914
10 octobre 2024
10 octobre 2024
N° RG 23/02103 - N° Portalis DBX4-W-B7H-SLNP MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 23/02103 - N° Portalis DBX4-W-B7H-SLNP NAC: 62B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Maître Pascal GORRIAS de la SCP BOYER
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 5
69d57e5ecdc6046d47737362
3 avril 2026
3 avril 2026
[Adresse 2], dont le siège social est sis IMMEUBLE [Adresse 3] représentée par Maître Pascal GORRIAS de la SCP BOYER & GORRIAS, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 82 EXPOSE DU LITIGE Vu l’exploit
Source officielleORDONNANCE SUR REQUETE
66fb912439036b39a0de8295
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Représentée par Me Christine DUSAN de la SELARL DBA, avocat au barreau de TOULOUSE SOCIETE DE LA RESIDENCE DES COTEAUX DE [Localité 7] [Adresse 6] demeurant [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Pascal
Source officielle2e chambre de la famille
6871efae57f38d6b27c276c5
11 juillet 2025
11 juillet 2025
l'instance par Me Marie Camille PEPRATX NEGRE substituée à l'audience par Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocats au barreau de MONTPELLIER et assisté à l'instance par Me Pascal
Source officielle2ème chambre
67ecc5ce955548e0aba48f94
1 avril 2025
1 avril 2025
SELAS EGIDE C/ [L] [P] Infirmation Grosse délivrée le à Me Quentin GUY-FAVIER Me Pascal GORRIAS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS ***
Source officielle2ème chambre
677e14a326e046654dc50d1f
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[J] [W] MP PG COMMERCIAL CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me Anne GUICHARD Me Pascal GORRIAS REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielle1ere Chambre Section 1
6788a094a1dbfbd5d79cd568
15 janvier 2025
15 janvier 2025
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES copie certifiée conforme délivrée le 15/01/2025 à Me Pascal GORRIAS Me Sylvie GENDRE Me Pierre JOURDON Me Manuel FURET Me Jérôme HORTAL Me Olivier
Source officielleChambre sociale 4-5
67932e4020da87ff5e0112ab
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Février 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTMORENCY N° Chambre : N° Section : I N° RG : F 21/00794 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cce3bd3db21cbdd9199b
30 juillet 2014
30 juillet 2014
Tribunal de Commerce de TOULOUSE - 2014J00373 DEMANDEUR SAS GIFI MAG prise en la personne de son représentant légal Zone industrielle La Barbière 47300 VILLENEUVE SUR LOT Représentée par Me Pascal
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68e899e660ca52a2831c0142
9 octobre 2025
9 octobre 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Céline ANDRE de la SELARL ANGLE D'AVOCAT, avocat au barreau d'AMIENS, Ayant pour avocat plaidant Me Pascal
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8a5e9cdc6046d4787440e
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Ont comparu et été entendus en leurs observations : La SARL STRUCTURES - INGENIERIE - CONSTRUCTION S.I.C. représenté par Monsieur [G] [X], assisté de Me Pascal GORRIAS, Avocat au Barreau de Toulouse, la
Source officielleMARDI
69e0a8b1cdc6046d476e7d10
14 avril 2026
14 avril 2026
[K] SARLU DEMANDERESSE * société [Localité 1] SAS, [Adresse 1] comparaissant par Maître Pascal GORRIAS, Avocat au Barreau de Toulouse, [Adresse 2], DEFENDERESSE société W.
Source officiellePage 1 sur 7