I... 271 oeuvres de Pablo A... d'une valeur extrêmement importante », quand tout au contraire, la remise volontaire des oeuvres à M.

qu'il résulte des énonciations mêmes de l'arrêt que Paulo Y... a reconnu avoir désarmé Joao X...

Paolo, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 5 octobre 1999, qui, après relaxe des chefs de vol, falsification de chèque, usage de chèque falsifié et abus de faiblesse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Paolo C..., société à responsabilité limitée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Paolo C..., société à responsabilité limitée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Paolo Nancéienne, société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Paolo Nancéienne, société à responsabilité

Paolo, société à responsabilité limitée, dont le siège est 4, rue du président Carnot, 69002 Lyon, représentée par son gérant M.

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 avril 2021), suivant un reçu du 22 juillet 1981, [V] [J], collectionneur et amateur d'art, a confié, une gouache réalisée par Pablo [N] et intitulée « Portrait de [F] »

Giano-Paolo, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui a relaxé Patrick X... des chefs de blessures involontaires dans le cadre du travail

civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de Me COSSA, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - la BANQUE SAN PAOLO

Pablo, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 novembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la législation sur les

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque San Paolo, société anonyme, dont le siège

Leclercq, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de Mme Z..., ès qualités, de Me Capron, avocat des époux X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la banque San Paolo, les

. ; que le même jour, une convention tripartite a été conclue entre ces mêmes parties et la banque San Paolo aux termes de laquelle cette dernière a consenti un prêt de 200 000 francs à la société Espace

ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 23 novembre 2000), que, le 12 décembre 1990, la Compagnie de financement des biens, aux droits de laquelle se trouve la Banque San Paolo

K... et la société Pizza Paulo aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

exercice Mme Eliane X... épouse Y..., en cassation d'un jugement rendu le 20 avril 1999 par le tribunal de grande instance de Mâcon (chambre des saisies immobilières), au profit de la Banque San Paolo