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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

660cf26b7c1ccb0008628f1b

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS Stéphanie JAFFRY Représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

671150d055a2a6f00e557a02

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Claire PELTIER, avocat au barreau de BORDEAUX La SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS exerçant

Source officielle
TJ

Chambre référés

6631396119f939ca6242ee8a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Guillaume MASSON, avocat au barreau de RENNES Société d’assurance MMA

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

67816e1d6d34da2cbdcd8b66

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

en qualité d’assureur de la SAS SOPREMA [Adresse 16] [Localité 13] représentée par Me Claire PELTIER, avocat au barreau de BORDEAUX SAS CHATENET [Adresse 17] [Adresse 17] [Localité 6] représentée

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

65a581c8919da7c4f177de6d

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

07176 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YCOT Minute n° 2024/00 DU : 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [J] [H] C/ AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Carole LECOCQ-PELTIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

68df61079a2daf2a70a1089d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Prud'hommes - Formation paritaire d'AGEN le 12 Juin 2025, RG : 24/00090 INTIMÉ: Monsieur [W] [D] [S] né le 20 Mars 1964 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Bérangère PELTIER

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6690250a766d1156dbbef529

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[M] [Z] [Adresse 8] Mme [D] [J] [Adresse 2] Ayant pour avocat la Société d’Avocats ABC, Maître Emmanuel PELTIER, Avocat au Barreau de RENNES, y demeurant [Adresse 1] substitué à l’audience par Me Anne

Source officielle
TJ

1re chambre civile

6690250a766d1156dbbef50c

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[U] [F] [Adresse 4]- [Localité 11] Ayant pour avocat la Société d’Avocats ABC, Maître Emmanuel PELTIER, Avocat au Barreau de RENNES, y demeurant [Adresse 1] à [Localité 6] substitué à l’audience par Me

Source officielle
TJ

3ème Ch.section E

65e7739f79d7e316eba7bac4

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [J] [L] [S] [K] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 11], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Emmanuel PELTIER

Source officielle
TJ

Chambre référés

67096ee606866c0645d2d1cc

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Emmanuel Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEUR AU REFERE: Madame [D] [F], demeurant [Adresse 3] - [Localité 7] représentée par Maître Emmanuel PELTIER

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

67f8af55b5ff6e72c9612516

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

au barreau de BORDEAUX et par Me Claire PELTIER, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

63d229aa9b3c8605deec1d81

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

MONTE PASCHI BANQUE Représentée par Me Isabelle THIBAUD, membre de l'AARPI CABINET CATSICALIS THIBAUD BOUVET PELTIER, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63c10572bf9fd47c90a13706

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

APPELANTE : [2], agissant en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] représentée par Me Françoise PILLET de la SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau

Source officielle
TJ

Service des référés

6584912ce41137cbf9fc8425

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Assistée de Minas MAKRIS, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSE Compagnie d’assurance SMABTP [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Bruno PHILIPPON de la SCP BOUSSAGEON GUITARD PHILIPPON, avocats

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69fc5e03cdc6046d47e80bb4

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

C / DEFENDERESSE ◊ SAS CONTITRADE FRANCE, [Adresse 3], Comparaissant par Maître Claire PELTIER, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Annie BERLAND, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre

Source officielle
TJ

Chambre référés

66883c3b342d338c20d35a33

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

sis [Adresse 4] représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES substitué par Me SALPIN, avocat au barreau de Rennes, S.A.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

678021569c3ba90f51dc289f

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ACYC [Adresse 7] [Localité 21] représentée par Me Bernard-René PELTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0970 S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6b0

Appel

8 février 2011

8 février 2011

2011 APPELANT : Monsieur Faycal X... ... 46000 CAHORS non comparant ni représenté INTIMEE : SOCIETE RANDSTAD 85 avenue du Général Leclerc 72000 LE MANS représentée par Maître PELTIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd917a0

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

C/ CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLE RHONE ALPES AUVERGNE-GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE GS/ MCM TRAVAUX Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE

Source officielle
TJ

Chambre référés

66883c40342d338c20d35a4d

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Géraldine YEU Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEUR AU REFERE: SDC [12], dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Me Emmanuel PELTIER

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