AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
660cf26b7c1ccb0008628f1b
2 avril 2024
2 avril 2024
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTS Stéphanie JAFFRY Représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES
Source officielleREFERES 2ème Section
671150d055a2a6f00e557a02
14 octobre 2024
14 octobre 2024
(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Claire PELTIER, avocat au barreau de BORDEAUX La SOCIETE MUTUELLE D’ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS exerçant
Source officielleChambre référés
6631396119f939ca6242ee8a
30 avril 2024
30 avril 2024
MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES substitué par Me Guillaume MASSON, avocat au barreau de RENNES Société d’assurance MMA
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
67816e1d6d34da2cbdcd8b66
9 janvier 2025
9 janvier 2025
en qualité d’assureur de la SAS SOPREMA [Adresse 16] [Localité 13] représentée par Me Claire PELTIER, avocat au barreau de BORDEAUX SAS CHATENET [Adresse 17] [Adresse 17] [Localité 6] représentée
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a581c8919da7c4f177de6d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
07176 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YCOT Minute n° 2024/00 DU : 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [J] [H] C/ AGENT JUDICIAIRE DE L’ETAT DÉSISTEMENT Exécutoire délivrée le à Me Carole LECOCQ-PELTIER
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
68df61079a2daf2a70a1089d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Prud'hommes - Formation paritaire d'AGEN le 12 Juin 2025, RG : 24/00090 INTIMÉ: Monsieur [W] [D] [S] né le 20 Mars 1964 à [Localité 6] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Bérangère PELTIER
Source officielle1re chambre civile
6690250a766d1156dbbef529
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[M] [Z] [Adresse 8] Mme [D] [J] [Adresse 2] Ayant pour avocat la Société d’Avocats ABC, Maître Emmanuel PELTIER, Avocat au Barreau de RENNES, y demeurant [Adresse 1] substitué à l’audience par Me Anne
Source officielle1re chambre civile
6690250a766d1156dbbef50c
15 janvier 2024
15 janvier 2024
[U] [F] [Adresse 4]- [Localité 11] Ayant pour avocat la Société d’Avocats ABC, Maître Emmanuel PELTIER, Avocat au Barreau de RENNES, y demeurant [Adresse 1] à [Localité 6] substitué à l’audience par Me
Source officielle3ème Ch.section E
65e7739f79d7e316eba7bac4
21 décembre 2023
21 décembre 2023
copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [J] [L] [S] [K] épouse [U] née le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 11], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Emmanuel PELTIER
Source officielleChambre référés
67096ee606866c0645d2d1cc
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Emmanuel Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEUR AU REFERE: Madame [D] [F], demeurant [Adresse 3] - [Localité 7] représentée par Maître Emmanuel PELTIER
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
67f8af55b5ff6e72c9612516
10 avril 2025
10 avril 2025
au barreau de BORDEAUX et par Me Claire PELTIER, avocat au barreau de BORDEAUX S.A.S.
Source officielleChambre 1-8
63d229aa9b3c8605deec1d81
25 janvier 2023
25 janvier 2023
MONTE PASCHI BANQUE Représentée par Me Isabelle THIBAUD, membre de l'AARPI CABINET CATSICALIS THIBAUD BOUVET PELTIER, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Philippe
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
63c10572bf9fd47c90a13706
12 janvier 2023
12 janvier 2023
APPELANTE : [2], agissant en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 4] représentée par Me Françoise PILLET de la SELARL COULAUD-PILLET, avocat au barreau
Source officielleService des référés
6584912ce41137cbf9fc8425
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Assistée de Minas MAKRIS, Faisant fonction de Greffier, DEMANDERESSE Compagnie d’assurance SMABTP [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Maître Bruno PHILIPPON de la SCP BOUSSAGEON GUITARD PHILIPPON, avocats
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69fc5e03cdc6046d47e80bb4
5 mai 2026
5 mai 2026
C / DEFENDERESSE ◊ SAS CONTITRADE FRANCE, [Adresse 3], Comparaissant par Maître Claire PELTIER, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Annie BERLAND, Avocat au Barreau de Bordeaux, Membre
Source officielleChambre référés
66883c3b342d338c20d35a33
5 juillet 2024
5 juillet 2024
sis [Adresse 4] représentée par Me Emmanuel PELTIER, avocat au barreau de RENNES substitué par Me SALPIN, avocat au barreau de Rennes, S.A.
Source officielle4ème chambre 2ème section
678021569c3ba90f51dc289f
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ACYC [Adresse 7] [Localité 21] représentée par Me Bernard-René PELTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0970 S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb69bd3db21cbdd8d6b0
8 février 2011
8 février 2011
2011 APPELANT : Monsieur Faycal X... ... 46000 CAHORS non comparant ni représenté INTIMEE : SOCIETE RANDSTAD 85 avenue du Général Leclerc 72000 LE MANS représentée par Maître PELTIER
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd917a0
12 juin 2014
12 juin 2014
C/ CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLE RHONE ALPES AUVERGNE-GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE GS/ MCM TRAVAUX Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleChambre référés
66883c40342d338c20d35a4d
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Géraldine YEU Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES OR D O N N A N C E DEMANDEUR AU REFERE: SDC [12], dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Me Emmanuel PELTIER
Source officiellePage 1 sur 408
Frédéric Peltier Avocat
30/06/2026
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08/07/2025
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