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887 résultats pour « Oulot-Aklouche »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00453

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 11 SEPTEMBRE 2024 La société Neogis, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée cabinet Oudot-Roux

Source officielle

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TJ

11ème chambre G

6793f50ddc35c03afb70fbc3

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

JUGEMENT CONSTATANT L’EXTINCTION DE L’INSTANCE AFFAIRE : [R] [L] épouse [Y] C/ [G] [Y] Pièces délivrées [4] le CCC le Jugement rendu le DIX JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ par Yassila OULD-AKLOUCHE

Source officielle
TJ

11ème chambre G

6793f503dc35c03afb70fadb

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

N° Portalis DB3Q-W-B7I-QO5F JUGEMENT AFFAIRE : [Z] [U] divorcée [M] C/ [P] [M] Pièces délivrées CCCFE le CCC le Jugement rendu le NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ par Yassila OULD-AKLOUCHE

Source officielle
TJ

11ème chambre G

6793f508dc35c03afb70fb50

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

DB3Q-W-B7I-QCEN JUGEMENT HOMOLOGATION LIQUIDATION AFFAIRE : [P] [R] [B] C/ [Y] [C], [O] [X] Pièces délivrées CCCFE le CCC le Jugement rendu le HUIT JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ par Yassila OULD-AKLOUCHE

Source officielle
CC

civ2

61372400cd58014677410f8a

Cassation

28 mai 2003

28 mai 2003

selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 juin 2001) et les productions, que, statuant à la demande de la Régie immobilière de la ville de Paris (la RIVP), qui avait entrepris de faire édifier, 3, rue du Colonel Oudot

Source officielle
CC

civ2

61372412cd58014677411e5f

Cassation

28 mai 2003

28 mai 2003

selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 juin 2001) et les productions, que, statuant à la demande de la Régie immobilière de la ville de Paris (la RIVP), qui avait entrepris de faire édifier, 3, rue du Colonel Oudot

Source officielle
CC

cr

S, en date du 14 janvier 2002, qui, dans l'information suiviec/Marie- France Y

61372635cd58014677423cbe

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

.) ; que, par ailleurs, aucun autre élément de nature à établir que "le docteur A... a fait évoluer sa position pour la rendre compatible avec les constatations du docteur Y..." oulet que les experts ont

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

6a21ea24cdc6046d472f4db0

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

OUDOT, Greffière.

Source officielle
CC

soc

6137232ecd58014677406811

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

X..., Z... de TT 48 et Oudot, directeur, étaient salariés de Thomson CSF-RCM, ils n'en étaient pas dirigeants, de sorte qu'il n'existait pas de commandement unique des deux entreprises auprès duquel puisse

Source officielle
CC

soc

613722dfcd58014677402912

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

Akouch, demeurant ..., en cassation de 4 jugements rendus le 23 septembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Tourcoing (section industrie) au profit de la société Isolacier, dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle
TJ

Ch. de la filiation G

6793f504dc35c03afb70faf4

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

en chambre du conseil, du Tribunal judiciaire d'EVRY-COURCOURONNES le 02 Décembre 2024, par : Président : Elise DACQUAY, Vice-Présidente Assesseur : Gilles BESNARD, Juge Assesseur : Yassila OULD-AKLOUCHE

Source officielle
TJ

11ème chambre G

6793f508dc35c03afb70fb48

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

à [Localité 12] (91) de nationalité Française demeurant [Adresse 5] représenté par Me Jocelyn NORDMANN, avocat au barreau de PARIS (A0249) LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Yassila OULD-AKLOUCHE

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2310611_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

Gualandi, rapporteur public, - et les observations de Me Oulot-Aklouche, représentant l'association du foyer de Charonne, et de Me Connil, représentant la ville de Paris.

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CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008025697

Admin. suprême

5 avril 2002

5 avril 2002

El Atrous à El Akrouch Skikda (Algérie) et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir la décision par laquelle le consul de France à Alger (Algérie) lui a refusé un visa d'entrée en

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

61372179cd580146773f410d

Cassation

24 mai 1991

24 mai 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme X..., née Aknouche Y..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 février

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TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2208251_20230102

Administratif

2 janvier 2023

2 janvier 2023

Dans ces conditions, ainsi que le fait valoir le Centre hospitalier Pierre Oudot, le silence gardé sur une telle demande pendant deux mois par le directeur du Centre hospitalier Pierre Oudot n'a pas eu

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2006482_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Sur la responsabilité du centre hospitalier Pierre Oudot et son étendue : 2.

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21LY00324_20230329

Admin. Appel

29 mars 2023

29 mars 2023

A Comte, médecin spécialiste ORL a été nommé praticien attaché au centre hospitalier Pierre Oudot en 2006.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2402272_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

B... est motivé par le fait qu’une transaction est intervenue avec le centre hospitalier Pierre Oudot.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2106280_20230904

Administratif

4 septembre 2023

4 septembre 2023

Article 2 : La demande présentée par le centre hospitalier Pierre Oudot sur le fondement de l'article L.761-1 du code de justice administrative est rejetée.

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