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82 résultats pour « Opsomer Copie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

670036b4c34eb4cc85796a79

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

exécutoire à Me Camille BROSSEAU-GOTTI, Maître Anne-sophie PUYBARET, Maître Alexandre OPSOMER Copie certifiée conforme à l’origninal à délivrée le DEFENDERESSE au principal et demanderesse à l’incident

Source officielle
TJ

JEX

6622bb37c91e3bdd7a88f980

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

, avocat postulant de la SCP OPSOMER, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 481 et Me Paul-Emile BOUTMY, avocat plaidant au Barreau de PARIS DÉFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

661980be1b7735881a7c59bf

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Greffière DEMANDEUR au principal et défendeur à l’incident : Monsieur [Z] [Y] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 10], demeurant Chez Madame [N] [C] - [Adresse 2] représenté par Me Alexandre OPSOMER

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66182f3e4e82250580d24f41

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

de la SCP OPSOMER, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats plaidant/postulant S.A.S.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65876a7f11b7b1b261cb1a0d

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

. & ASSOCIES, avocats au barreau de VERSAILLES, avocats plaidant/postulant Copie exécutoire à Me Blandine HEURTON, Maître Alexandre OPSOMER Copie certifiée conforme à Maître Emmanuel MOREAU délivrée

Source officielle
TJ

JEX

659da22aaa704a07f49386c4

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

, avocat de la SCP OPSOMER, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 481 DÉFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

668ed5e12980a82f59daaccf

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège,, dont le siège social est sis Chez son Syndic, La Société INVESTISSEMENTS PLACEMENTS - SERVICE - [Adresse 4] représentée par Me Alexandre OPSOMER

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300539

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

des pages d'accueil du site internet de l'OPSOM, dont copie est versée aux débats révèle : - que l'OPSOM, comme tous les offices d'HLM a une mission spécifique consistant à gérer des logements aidés destinés

Source officielle
TJ

JEX

669ff95fd9953d09165c44b2

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

exécutoire à : Me Opsomer + Me Hascoet Copie certifiée conforme à : Parties + Dossier + Commissaire de Justice Délivrées le : 23 juillet 2024 DÉBATS À l’audience publique tenue le 26 juin 2024 en

Source officielle
TJ

JEX

659da22baa704a07f49386d4

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

, avocat de la SCP OPSOMER, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 481 ACTE INITIAL DU 14 Septembre 2023 reçu au greffe le 14 Septembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Jeanne GARNIER, Juge

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

627b564276c5d9057df80342

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

5] ES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Mars 2019 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 17/04045 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

64364d7b29c3df04f589a670

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

entre : Monsieur [T] [G] [Adresse 14] [Localité 10] Représentant : Maître Alexandre OPSOMER de la SCP OPSOMER, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 269 Madame [E] [I] épouse [G] [

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

652f79a8b053208318995ccf

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[L] Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 15 Avril 2021 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : A N° RG : 19/07900 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c6c75bcdc6046d473298dd

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La SAS OPSOON TRAVAUX a sollicité l'entreprise EURL SML SERVICES à plusieurs reprises.

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6718949fd8ceca1cd70190e2

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Le 10 novembre 2020, une première facture a été émise par la société Opsoon Travaux pour un montant de 100'227,22 euros.

Source officielle
CA

20e chambre

63bfb3a15e2fbe7c90043ac9

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 97J N° N° RG 20/03069 - N° Portalis DBV3-V-B7E-T5WL ORD TAXE Du 11 JANVIER 2023 Copies exécutoires délivrées

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

65a7864a8121050008662fa6

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[J] [B] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Mars 2022 par le Tribunal de proximité de VANVES N° RG : 11-21-603 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le :

Source officielle
CA

Chambre civile 1-6

680b18ca98bcafcb3a63dfd3

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[O] [V] [P] [F] épouse [O] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 22 Décembre 2023 par le Juge de l'exécution de Versailles N° RG : 23/05100 Expéditions exécutoires Expéditions Copies

Source officielle
TJ

TPX VER CG FOND

681a58e95eb387f553b9b8b9

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

N° RG 24/00088 - N° Portalis DB22-W-B7I-SBPW 56C Demande en dommages-intérêts contre le prestataire de services pour mauvaise exécution [Y] [P], [L] [P] C/ SAS PIANOS HANLET Copies

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6a10a900cdc6046d479b8e38

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

LEADER UNDERWRITING enregistré au RCS de VERSAILLES sous le No. 750 686 941, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Alexandre OPSOMER de la SELEURL OPSOMER AVOCAT, avocats au

Source officielle

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