NOKIA FRANCE [Adresse 7] [Adresse 7] représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant Me Olivier

(TURQUIE) Monsieur [Y] [M] [Adresse 5] [Localité 1] (TURQUIE) Monsieur [S] [L] [Adresse 6] [Localité 2] (TURQUIE) Monsieur [F] [Z] Expéditions exécutoires délivrées le : Me LAFFORGUE - P268 Me ATTIAS

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 9 novembre 2004, qui, pour fourniture illégale de services d'investissement, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 19 janvier 2005, qui, pour diffusion d'un message pornographique susceptible d'être vu par un mineur, l'a condamné

Y..., en répression, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis, et a reçu la constitution de partie civile d'Olivier Y... ; "aux motifs qu'en fondant la poursuite sur l'article 222-19 du

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 22 février 1995, qui, pour délit de blessures involontaires et infraction au Code du travail, l'a condamné à une

Olivier, - Y...

LOGISTIC et DERBERRY à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve, le second pour démarchage illégal à 2 mois d'emprisonnement avec sursis, les a relaxés pour le surplus, a relaxé Steven Z..., Olivier

signaler aux enquêteurs l'appel téléphonique de sa fille, que cette dernière a cependant confirmé ; "et aux motifs encore qu'enfin, il n'est pas apparu de l'information que Josépha Z... était attirée

cette mention est de nature à créer une confusion dans l'esprit de l'acheteur sur l'origine ou la provenance réelle de la denrée alimentaire ; qu'il ressort de la procédure et des débats que l'huile d'olive

de la SELARL SELARL ELIE ATTIA, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES CPAM DES BOUCHES DU RHONE dont le siège social est sis Serice contentieux - [Adresse 2] Prise en la personne de son

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE [Adresse 3] [Localité 2] Chambre 1-1 RG fond : 24/3930 ORDONNANCE ASSIGNATION À JOUR FIXE N° 24/44 Nous, Olivier BRUE, président de la chambre

François et Olivier et Mmes C... et Marion B... est rejetée.

BOUZIDI, la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - C...Olivier

LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE DEFENDEURS Madame [L] [K] née le 16 Septembre 1968 à [Localité 15] (CANADA), demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Olivia DUFLOT

Olivier Y...de l'action qu'il formait contre M.

l'employeur licenciait Olivier X... pour faute lourde consistant dans un abandon de poste le 11 janvier 2005 ; Olivier X... saisissait le Conseil des prud'hommes de LYON pour voir juger que la prise

Par la suite, monsieur C..., gérant de la société ATTIKA, aurait adressé à monsieur Y... une lettre de relance concernant le règlement de sa facture no 20/2005, le 4 mars 2010.

DOMAINE DU FOTOGRAPH C/ [N] [U] SCEA CHATEAU CAVALIER Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Laure ATIAS - Me Paul GUEDJ - Me Agnès ERMENEUX

En tout état de cause, - débouter la S.A.S BROSSET IMMOBILIER et la S.C.P [C] - COULON - ATIAS de toutes leur demandes, fins et conclusions plus amples ou contraires.