Nizar, contre l'arrêt n° 16 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2ème section, en date du 5 avril 2005, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment du chef de détention

Niverd, président, et de MM. Gozet et Alric, assesseurs ; qu'il est ensuite précisé que le rapport a été fait par M.

Nizar, contre l'arrêt n° 15 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2ème section, en date du 5 avril 2005, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment du chef de détention

Nizar, - Y... Mourad, - Z... Brahim, - A... B... Khaled, - C...

Nizare X... ; 2°) de déclarer irrecevable les conclusions aux fins d'injonction présentées par M.

NIZARD C/ S.A.R.L.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SOCIETE LE NIGARD.

METALLURGIQUES DU RHONE, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE NIARD

B A demande au tribunal d'annuler l'injonction de payer les titres exécutoires par lesquels l'ordonnateur du lycée Desiré Nisard lui réclame la somme totale de 825,66 euros correspondants aux frais de

), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1999 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre civile, section AO), au profit : 1 / de la société Piscines Philippe Nissard

traitement de donnée par voie électronique, référencement et hébergement de site internet N° de Registre du Commerce de BOBIGNY : 887486025 / N° de Gestion : 2020 B 6249 Représentant Légal : Mme Nathalie NIZARD

y faisant droit, CONDAMNER la société NIKO à payer à la société LES TROIS NIGAUDS la somme de 17.395,13 €.

y faisant droit, CONDAMNER la société NIKO à payer à la société LES TROIS NIGAUDS la somme de 17.395,13 €.

y faisant droit, CONDAMNER la société NIKO à payer à la société LES TROIS NIGAUDS la somme de 17.395,13 €.

Max-Henri X..., demeurant ..., agissant en sa qualité de liquidateur de la société Piscines Philippe Nissard, défendeur la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

B A, représenté par Me Nizard, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner la suspension, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de l'arrêté du 21 février 2023, par

C B, représenté par Me Nizari, avocat, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du préfet de Mayotte

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 décembre 2025 sous le n° 2503173, l’association pour le transport sanitaire d’urgence de Mayotte (ATSU 976), représentée par Me Nizari, avocat