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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

67082b6c89f19e8c50fa6071

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

DEUR, avocat au barreau de NICE Mme [J] [E] [Adresse 2] [Localité 4] - PRINCIPAUTE DE MONACO représentée par Me Nicolas DEUR, avocat au barreau de NICE Mme [Y] [E] [Adresse 2] [Localité 4] - PRINCIPAUTE

Source officielle
TJ

Chambre des référés

69d80e69cdc6046d47b0a6e7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

AZUR ETANCHEITE [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Nicolas DEUR, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSE Syndic. de copro.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

66b45f8fc979aae19b191be2

Appel

7 août 2024

7 août 2024

DONNANTUONI, avocat au barreau de NICE Appelante C/ Mme [W] [B] Représentant : Me Nicolas DEUR, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6700d6cd836fac7141b7e80a

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

[Y] [B] Représentant : Me Nicolas DEUR de l'ASSOCIATION ESCOFFIER - WENZINGER - DEUR, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Mme [S] [R] épouse

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6706d9eef1d01e3c86f45dc4

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

L'INSTANCE PAR DÉSISTEMENT D’INSTANCE Ordonnance N° du 08 Octobre 2024 Chambre des référés N° RG 24/00571 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PSHP DEMANDERESSE Mme [X] [N] [Adresse 2] représentée par Me Nicolas

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0f6d57cdc6046d477dbe48

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Adresse 4] Représenté par son syndic en exercice la SARL CITYA DALBERA [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Nicolas DEUR, avocat au barreau de NICE INTERVENANT VOLONTAIRE S.C.I.

Source officielle
TJ

Service de proximité

680006af02ef4af38960fa03

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

proximité Syndic. de copro. 40/42 RUE DROITE c/ [U], [U] MINUTE N° DU 10 Avril 2025 N° RG 24/04264 - N° Portalis DBWR-W-B7I-QBP5 Grosse délivrée à Me Nicolas

Source officielle
CA

14e Chambre

603323ecb95ea99587694df8

Appel

20 septembre 2017

20 septembre 2017

D'ASSURANCES MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : - Me Jérôme FERRARO, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be10

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

.-06000 NICE représenté par la SCP COHEN- GUEDJ, avoués à la Cour, assisté de Me Nicolas DEUR, avocat au barreau de NICE Madame Muriel Y...

Source officielle
TJ

Chambre des référés

68e95ff73ea43407b91138ef

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[Adresse 29] Grosse délivrée à Me Eva NABET Expédition délivrée à Me Nicolas DEUR Me Michel MONTAGARD Me Jean-charles ORLANDINI Me Thibault POZZO DI BORGO Me Maxime ROUILLOT Partie défaillante

Source officielle
CA

14e Chambre

616258f8a2370d151415ac1e

Appel

18 juin 2014

18 juin 2014

SMABTP CPAM DES ALPES MARITIMES ARS Provence - Alpes - Côte d'Azur (anciennement DRASS) Grosse délivrée le : à : Me Véronique ESTEVE, avocat au barreau de NICE Me Nicolas

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67eee316b848dd6814c62250

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

SMA BTP [Adresse 6] [Localité 5] Rep/assistant : Me Nicolas DEUR, avocat au barreau de NICE S.A.S.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66884a40342d338c20d50509

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

LE SOL’A Grosse délivrée à Me Nicolas DEUR Expédition délivrée à S.A.S.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a203a0cdc6046d47f7b4b3

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Adresse 2] [Localité 1] DEFENDEURS : SNC IMMOBILIERE LE VERMONT, [Adresse 3] Me Magali JUHAN, [Adresse 4] SAS OTEIS, [Adresse 5] Me Benjamin DERSY, [Adresse 6] SA SMA SA, [Adresse 7] comparant par Me Nicolas

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbcb6cdc6046d473aeec6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SFR FIBRE Copie exécutoire délivrée à Me Hervé BOULARD Me Emmanuelle CHAVANCE Me Cécile COSTIERA-GIAMARCHI Me Nicolas DEUR Me Jean-François FOUQUE Me Pierre GODINOT Me Laurent MARTIGNON

Source officielle
TJ

Jex

6a0f6cbecdc6046d477db137

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

JUDICIAIRE DE NICE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DE DESISTEMENT AUDIENCE DU 18 Mai 2026 N° RG 25/04204 - N° Portalis DBWR-W-B7J-Q3JA MINUTE - Décision civile 26/00268 RENDU LE : DIX HUIT MAI DEUX

Source officielle
CA

Chambre 1-2

653a0646d0451e8318d0e93b

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

[V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexis ZAKARIAN Me Nicolas DEUR Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du

Source officielle
TJ

Service de proximité

69738e1ccdc6046d476e4a80

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

JUDICIAIRE DE NICE MINUTE (Décision Civile) Service de proximité MINUTE N° DU 09 Janvier 2026 N° RG 25/02412 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QPUW Grosse délivrée à Me DEUR

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1b44dcdc6046d47efa653

Commerce

17 avril 2025

17 avril 2025

] [Localité 2] BELGIQUE Représenté par Me Chrystelle MARION [Adresse 3] et par Me Julien CHAMARRE [Adresse 4] [Localité 3] Non comparant DEFENDEUR(S) SAS CIFFREO [R] [Adresse 5] Représenté par Me Nicolas

Source officielle
CA

4e Chambre B

615e0ccac25a97f0381f4af1

Appel

19 décembre 2013

19 décembre 2013

Monsieur [B] [F] né le [Date naissance 2] 1975 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP COHEN - GUEDJ- MONTERO - DAVAL-GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Nicolas

Source officielle

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