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157 résultats pour « Myriam MONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

62c7c9b2cb8dca058e3e79d2

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge des contentieux de la protection de [Localité 3] en date du 01 Avril 2022, RG 1221000257 Monsieur [Y] [W] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Myriam

Source officielle

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Ventes et cessions

MONNET, Myriam, Claude, EURL SINTA COIFFURE

SIREN 938196193Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

Acte sous seing privé en date du 02/01/2025 enregistré au Service de l'Enregistrement de SPFE le 06/01/2025, Dossier 2025 00000081. Référence : 3804P05 2025 A 020008. Adresse de l'ancien propriétaire : 38 Grande Rue Octave Chenavas 38590 SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRS. Adresse du nouveau propriétaire : 6 Impasse des Iris 38260 SAINT-HILAIRE-DE-LA-COTE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

22/01/2025

Voir →

TCOM

Rendu de décisions

69cc397bcdc6046d47a9ce5e

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

mandataire et au juge commissaire, Vu le rapport du juge commissaire, Ont été entendus à l'audience des débats en chambre du conseil du 05 janvier 2026, où ils ont été invités à comparaitre, * Me Myriam

Source officielle
CA

1ère Chambre

65449d16c71a6a83181c8d74

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

. : N° RG 22/01630 - N° Portalis DBVY-V-B7G-HCWH Appelante Mme [L] [G], es qualité de liquidateur de la SAS JORHEN, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Myriam MONNET, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème Chambre

653b58ee502b828318c4e357

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[O] [B] né le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 8], demeurant [Adresse 6] - [Localité 10] Représenté par Me Myriam MONNET, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée Mme [P] [B] née le [Date naissance

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

63ca42859066fd7c90fc2481

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHAMBERY en date du 17 Juin 2021, RG 19/00207 APPELANT : Monsieur [J] [R] [Adresse 8] [Localité 2] Représenté par Me Myriam

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6318342c0876004f131a5e6a

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

U] [X] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Myriam MONNET, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMEE et APPELANTE INCIDENT: S.A.S.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6a0ff69ecdc6046d4789fa10

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ALBERTVILLE en date du 14 Novembre 2024, RG F 24/00002 APPELANT : Monsieur [E] [D] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Myriam

Source officielle
CA

1ère Chambre

66b30dfc2f025c562a9888c3

Appel

6 août 2024

6 août 2024

[B] [C], demeurant [Adresse 12] Représenté par Me Clarisse DORMEVAL, avocat postulant au barreau de [Localité 15] Représenté par Me Myriam MONNET, avocat plaidant au barreau de [Localité 15]

Source officielle
CC

civ2

613720eecd580146773ef976

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

par Melle Myriam Z... et A...

Source officielle
CC

civ2

613720eecd580146773ef977

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

par Melle Myriam A... et B...

Source officielle
CC

civ2

613720ddcd580146773ef0b2

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

par Melle Myriam Z... et A...

Source officielle
CC

civ2

613720ddcd580146773ef0b3

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

par Melle Myriam Z... et A...

Source officielle
CC

civ2

613720eecd580146773ef978

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

par Melle Myriam A... et B...

Source officielle
CC

civ2

61372259cd580146773fc3b6

Cassation

8 mars 1995

8 mars 1995

Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1995 par le tribunal d'instance de Sedan, en matière électorale, au profit de Mme Myriam Y..., épouse Z..., demeurant à Margut (

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

61630b6842de3d260b993194

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 08 DECEMBRE 2011 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES N° de rôle : 11/00065 CT La SAS NATAL MONETIQUE

Source officielle
CC

civ2

613720eecd580146773ef97b

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

. ; 3°) Madame Myriam A... ; tous demeurant à Canaules (Gard), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane

Source officielle
CC

civ2

613720ddcd580146773ef0b6

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

. ; 3°) Madame Myriam C... ; tous demeurant à Canaules (Gard), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane

Source officielle
CC

civ2

613720eecd580146773ef97c

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

. ; 3°) Madame Myriam B... ; tous demeurant à Canaules (Gard), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane

Source officielle
CC

civ2

613720eecd580146773ef97d

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

. ; 3°) Madame Myriam C... ; tous demeurant à Canaules (Gard), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane

Source officielle
CC

civ2

6137208dcd580146773eb85c

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

. ; 3°) Madame Myriam A... ; tous demeurant à Canaules (Gard), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de Roussane

Source officielle