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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
PROCEDURES ORALES + JCP
698431abcdc6046d47f8ff35
13 janvier 2026
13 janvier 2026
GRAND Représentée par la SCP SOLLIER / CARRETERO, avocats au barreau de MONTPELLIER DÉFENDEUR Madame [M] [U], demeurant 4, rue du Cinsault - 11160 PEYRIAC-MINERVOIS Représentée par Maître Mylene
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f9334ede0ebe408daa7f5b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le Pôle social du Tribunal judiciaire de Carcassonne, statuant le UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ a rendu le jugement suivant : ENTRE Monsieur [W] [P], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Mylene
Source officielle1re chambre sociale
67f753e4eb05d6bf6564da58
9 avril 2025
9 avril 2025
Cour : Jugement du 22 MARS 2023 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE N° RG F 22/00058 APPELANTE : Madame [Z] [W] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Mylene
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f93354de0ebe408daa80e1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
CARCASSONNE Le Pôle social du Tribunal judiciaire de Carcassonne, statuant le UN JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ a rendu le jugement suivant : ENTRE Madame [V] [X] , demeurant [Adresse 1] assistée par Me Mylene
Source officielle1re chambre sociale
686f4cacd3976f57d00d32b0
9 juillet 2025
9 juillet 2025
la Cour : Arrêt du 30 MARS 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 22/00040 APPELANTE : Madame [O] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Mylene
Source officielle1re chambre sociale
686f4e2c334d55acd19f1d40
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Cour : Jugement du 30 MARS 2023 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 22/00031 APPELANTE : Madame [F] [I] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Mylene
Source officielle2e chambre sociale
668f76ce9b65e642c5878582
10 juillet 2024
10 juillet 2024
° RG F 20/00060 APPELANTE : Madame [Y] [J], épouse [C] née le 22 mars 1977 à [Localité 5] (94) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 3] Représentée sur l'audience par Me Mylene
Source officielle2e chambre sociale
659f97433328fa00087a25c2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
FORMATION PARITAIRE DE CARCASSONNE - N° RG F 19/00086 APPELANTE : Madame [K] [H] Née le 09 mai 1962 à [Localité 6] (15) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Mylène
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b59d
28 février 2008
28 février 2008
avoués à la Cour assistée de Me Alain DE BEZENAC, avocat au barreau de ROUEN INTIMES : Monsieur Serge Y... pris tant en son nom personnel qu'es qualité de représentant légal de ses filles Mylène
Source officielleRéférés
69f03c55cdc6046d47cbed96
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Page 1 sur 2 RG n°: 2025R00712 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 8 Juillet 2025 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier
Source officielle1ère chambre
DTA_2203206_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Enfin, la société Mylan Inc détenait également l’intégralité du capital de la société Mylan EMEA.
Source officielleciv1
60794e759ba5988459c48ea5
21 novembre 2006
21 novembre 2006
a pas goûtées ni agréées ; Attendu que, par acte du 7 octobre 1998, la société Borie-Manoux a acheté à la société fermière d'exploitation des domaines Landureau, 95 000 bouteilles de Château Haut Myles
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10541
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Matéo Y...[...] , contre l'arrêt rendu le 22 mars 2017 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à Mme Mylena E... , domiciliée [...] , défenderesse à la cassation
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
662aa438c8a1343b8cd640af
24 avril 2024
24 avril 2024
[O] [W] [J] - CPAM DES YVELINES - Me Raphaël JAMI - Me Mylène BARRERE N° de minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES POLE SOCIAL CONTENTIEUX GENERAL DE SECURITE SOCIALE JUGEMENT RENDU LE MERCREDI
Source officielleServ. contentieux social
66fd896938de0398b515c45b
1 octobre 2024
1 octobre 2024
, vestiaire : 131 DEFENDEUR Société [7] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Pascal BABY, avocat au barreau d’ALBI, CPAM DE SEINE-SAINT-DENIS [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Mylène
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68676112c173dff6a7933662
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 17 Mai 2024 par le pôle social du tribunal judiciaire de PONTOISE N° RG : 23/00119 Copies exécutoires délivrées à : Me Cédric PUTANIER Me Mylène
Source officielleServ. contentieux social
660eeb2dfbb79e8fd3d2f297
3 avril 2024
3 avril 2024
, avocat DEFENDEUR CPAM DU VAL DE MARNE [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Me Mylène BARRERE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D 2104 COMPOSITION DU TRIBUNAL DÉBATS Audience publique
Source officielleChambre 4-8a
68ef2dc78a85971c3ac2012a
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Signé par Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre et Mme Mylène URBON, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère chambre - Référés
67eef0dbb848dd6814c6500b
2 avril 2025
2 avril 2025
, avocat au barreau de l’EURE Madame [F] [K] née le 09 Septembre 1993 à [Localité 8] Profession : Sans profession de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] - [Localité 5] Représentée par Me Mylène
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba93
29 avril 2008
29 avril 2008
Le 7 octobre 1998 la société Borie Manoux a acheté à la société Landureau 95.000 bouteilles de château Haut Myles appellation Médoc après dégustation en fût, pour un prix de 24,50 francs HT la bouteille
Source officiellePage 1 sur 3