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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
65ab717136bfc00008d68bf6
16 janvier 2024
PARTIES EN CAUSE : Madame [U], [C], [M] [O] née le 11 Octobre 1936 à [Localité 5] de nationalité française Profession : Retraité, demeurant [Adresse 2] -[Localité 1]R Représentée par Me Muriel
Chambre de la famille
69d02e8bcdc6046d4707ddc1
3 avril 2026
FAMILIALES -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= DÉCISION DU 03 Avril 2026 N° RG 25/00223 - N° Portalis DB2K-W-B7J-DE2J NATURE DE L’AFFAIRE : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel
Cour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7f8
26 février 2008
CREDO TRADUCTION prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 21 rue des Duriez 59420 MOUVAUX Assistée de Me Muriel LOMBARD, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSE AU CONTREDIT
Chambre 03 cab 06
69a21d0acdc6046d47f9a33f
10 avril 2025
avril 2025 N° RG 25/02230 - N° Portalis DBZS-W-B7J-YSYO DEMANDEURS : Monsieur [T] [J] 23 RUE DE L’UNION 93300 AUBERVILLIERS né le 01 Janvier 1972 à SEGBWEMA (SIERRA LEONE) représenté par Me Muriel
Chambre 10
6786b54fdf5b5c7d10ca4de1
14 janvier 2025
KEOLIS LILLE METROPOLE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Muriel LOMBARD, avocat au barreau de LILLE ET : DÉFENDEUR Monsieur [K] [H], demeurant [Adresse 2] et actuellement
CHAMBRE 8 SECTION 1
62c7ca11cb8dca058e3e7a8a
7 juillet 2022
/02500 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TCFP Jugement (N° 20-000163) rendu le 29 mai 2020 par le tribunal judiciaire de Béthune APPELANTE Sa Cofidis [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Muriel
6253cbb1bd3db21cbdd8e03f
26 mai 2011
représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Muriel LOMBARD, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président
66bc487ca5822c82a7cbdfa9
13 août 2024
les plaidoiries L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTE SAS SCIERIE REGNAUD sise [Adresse 1] Inscrite au RCS de Besançon sous le numéro 333 146 462 Représentée par Me Muriel
cr
6137267fcd580146774260c1
23 octobre 2007
, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a rejeté la demande de Jean-Noël X..., tendant à un complément d'information aux fins d'audition des témoins Lucien Z... et Muriel
Serv. contentieux social
67816d006d34da2cbdcd897c
8 janvier 2025
Madame Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Madame Muriel ESKINAZI et Monsieur Abdelkader KHALID, assesseurs, et de Madame Ludivine ASSEM, Greffier.
Ordonnance sur requête
6707700581e733ee26982d31
9 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Requête N° 24/01245 R.G. 24/11917 Chambre 3-2 ORDONNANCE Nous, Muriel VASSAIL, Magistrate déléguée, agissant par délégation
Chambre 3-2
6708bffd445a086e2bcedad1
Chambre 3-2 N° RG 24/07446 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNGCP Ordonnance n° 2024/M214 COMPTABLE PUBLIC DE TRESORERIE AMENDES DES BOUCHES DU RHONE Représentant : Me Eric SEMELAIGNE de l'AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2200017_20221209
9 décembre 2022
A B, représenté par Me Gasparri-Lombard, ordonné une expertise, confiée à M.
658b22c52c4a0d96dcd77fb1
20 décembre 2023
Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assistée de Madame Catherine DECLERCQ et Madame Muriel ESKINAZI, assesseurs, et de Madame Dominique RELAV, Greffier.
Trib. de Commerce
69c57990cdc6046d4710f1f9
16 janvier 2026
Attendu que la SAS GROUPE MULLIEZ-FLORY - GMF a déclaré à l'audience se désister de la présente instance. Qu'il convient en conséquence d'en prendre acte.
66878c7c05d6f7f678d48d04
4 juillet 2024
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Mai 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Muriel
3e chambre sociale
6350e4c442150aadff23daea
19 octobre 2022
déférée à la Cour : Jugement du 20 JUIN 2018 TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE PYRENEES ORIENTALES N° RG APPELANTE : Madame [E] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Muriel
civ1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100350
25 mai 2023
[Z] (le chiropracteur), lequel a réalisé des manipulations lombaires et cervicales. 2.
3ème Chambre
DTA_2203865_20240405
5 avril 2024
C, agent de la Poste puis de France Télécom de 1963 à 2004, année de son départ à la retraite, souffre de lombalgies chroniques et d'une sciatique.
CTX PROTECTION SOCIALE
66964146f5112d8edd057fbf
8 juillet 2024
DEFENDERESSE CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA SEINE ET MARNE [Localité 3] Représentée par Madame [N] [H], agent audiencier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Président : Madame Murielle
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