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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Première Chambre
65a6dcaa47251e2b24256445
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES Première Chambre N° RG 23/03926 - N° Portalis DB22-W-B7H-RJ5W DEMANDERESSE : [E] [V] [I] [M] représentée par Me Emmanuel MOREAU, avocat au barreau de VERSAILLES
Source officielleQuatrième Chambre
66883e89342d338c20d39e2f
5 juillet 2024
5 juillet 2024
LE GUE & PICOT D’ALIGNY, avocats au barreau de PARIS Copie exécutoire à Me Marie-laure ABELLA, Maître Olivier ROUAULT, Me Céline BORREL, Me Christophe DEBRAY, Maître Jean-christophe CARON, Maître Emmanuel
Source officiellePremière Chambre
686d6764a2273490db10941a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
FEDERAL EXPRESS INTERNATIONAL (FRANCE) représentée par Maître Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C147 DEFENDERESSE : DIRECTION REGIONALE DES DOUANES DE
Source officielle12e chambre
6545ee654ac6088318da1274
2 novembre 2023
2 novembre 2023
GEODIS CL RHONE-ALPES [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SCP MOREAU E. & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier
Source officielleChambre commerciale 3-2
69cf4af0cdc6046d47f0bac4
2 avril 2026
2 avril 2026
REUSSITE COACHING [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 - N° du dossier 20259522 - Plaidant : Me Isabelle
Source officielle3e chambre
62c7cb47cb8dca058e3e8051
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Mars 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 3 MINUTE N° 128 N° RG : 20/00749 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Emmanuel
Source officielleChambre civile 1-5
6969e4dccdc6046d477d9f4a
15 janvier 2026
15 janvier 2026
le TJ de [Localité 6] N° RG : 24/00936 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 15.01.2026 à : Me Michelle DERVIEUX, avocat au barreau de VERSAILLES (T276) Me Emmanuel
Source officielleChambre commerciale 3-1
69cf4ad7cdc6046d47f0b5b1
2 avril 2026
2 avril 2026
[L]/AMGGC [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX,avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 INTIMEE Vu l'appel relevé par la S.A.S.
Source officielleCh civ. 1-4 construction
6a1fb5b0cdc6046d47e87214
2 juin 2026
2 juin 2026
ISOPROTECT [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SELARL HOCHLEX, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 APPELANTE ET Madame [S] [O] [Adresse 2]
Source officielle12e chambre
6349008863d497adffda435e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
SWISSBIOLAB Registre du commerce du Haut-Valais n° CHE 312 450 305 [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] - SUISSE Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 22/03340 (Fond) Représentant : Me Emmanuel MOREAU
Source officielleChambre des Référés
6868216d4965b5d9df31872b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
dont le siège social est [Adresse 1] à [Localité 4], prise en la personne de deux de ses co-gérants, Monsieur [Z] [D] et Madame [T] [G], domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Emmanuel
Source officielle4e chambre
63c2572b0bfda47c90076215
10 janvier 2023
10 janvier 2023
VINCI CONSTRUCTION FRANCE [Adresse 8] [Localité 18] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SCP MOREAU E. & ASSOCIES, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147 S.A.S
Source officielle4e chambre
63c2572a0bfda47c90076211
10 janvier 2023
10 janvier 2023
VINCI CONSTRUCTION FRANCE L'ARCHIPEL [Adresse 3] [Localité 14] Représentant : Me Emmanuelle MOREAU, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0843 S.A.S.
Source officielleTroisième Chambre
65dce9f86f3a33381eb695f0
8 janvier 2024
8 janvier 2024
situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représenté par son Directeur Général, Monsieur [E] [S], représenté par Maître Emmanuel
Source officielleChambre civile 1-5
6711fb0b7603bf88a1884cdb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
la cour : Ordonnance rendue le 22 Janvier 2024 par le Président du TJ de NANTERRE N° RG : 23/01892 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 17/10/2024 à : Me Emmanuel
Source officielle1re chambre 2e section
60366a710862aa0b9b68d96f
27 octobre 2015
27 octobre 2015
entre : Monsieur [H] [C] [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Me Emmanuel MOREAU de la SCP MOREAU E. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 147 - N° du dossier 20147359
Source officielle13e chambre
6346597ec024d1adffef7715
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Juillet 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2020F00098 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Emmanuel
Source officielle15e chambre
63bfb3a85e2fbe7c90043afb
12 octobre 2022
12 octobre 2022
saisi de l'appel inscrit au greffe sous le N° RG 21/02349 - N° Portalis DBV3-V-B7F-UUZS dans une instance entre les parties suivantes : Madame [E] [B] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Emmanuel
Source officielle6e chambre
5fca5c351644cf3416091996
12 novembre 2020
12 novembre 2020
: Jugement rendu le 10 Juillet 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 18/03488 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Guillaume BOULAN - Me Emmanuel
Source officielle13e chambre
625fa59e8361df277dc59a2c
19 avril 2022
19 avril 2022
Tribunal de Commerce de PONTOISE N° chambre : N° Section : N° RG : 2019L00404 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Angel THORY Me Hélène SOURMAIL Me Emmanuel
Source officiellePage 1 sur 27
AUBIN, Emmanuelle, Stéphanie, Jacqueline, MOREAU
09/05/2026
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MOREAU, Emmanuel Alain
12/09/2025
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EMMANUEL MOREAU TERRASSEMENT
07/09/2025
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MOREAU EMMANUEL
29/07/2025
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Moreau, Louis Emmanuel Raymond
04/04/2025
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