Jugement contradictoire, en premier ressort rendu publiquement par : Madame BLISSON, Juge aux Affaires Familiales Madame CAYRIER, Greffier NOM DES PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur

TOUITOU COPIE(S)délivrée(s) le à SELAS B & F Me Monique TOUITOU N°2025 CH GENERALISTE A DEMANDERESSE Madame [D] [Y] née le [Date naissance 3] 1930 à de nationalité française, demeurant

IMMOBILIER, inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 562 091 546 et dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de ses représentants légaux en exercice représentée par Maître Monique

DBVB-V-B7I-BN5XI METROPOLE [Localité 4]-[Localité 12] PROVENCE (MAMP) C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 10] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Monique

LES VALLONS représentée par son Maire en exercice ,dont le siège social est [Adresse 2] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Monique

APPELANT : Monsieur Paul X...

Monique, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, en date du 19 février 2004, qui, pour abus de confiance aggravé, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Monique, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 27 mars 2003, qui, pour non-représentation d'enfant, l'a condamnée à 4 mois d'emprisonnement

Monique, - Y...

Monique, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 6 décembre 2005, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre Eric Y... des

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Antoinette X..., veuve Y..., est décédée le 30 mai 1999 laissant, notamment, comme héritière, Mlle Monique

société Blanchisserie et teinturerie de Thaon-les-Vosges, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 septembre 1997 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de Mme Monique

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 5 décembre 2002), qu'Henri X... est décédé en 1970, laissant pour lui succéder son épouse et leurs sept enfants, Louis, Armand, Philippe, Michel, Jérôme, Monique

légalement la décision ; " alors enfin que, devant la cour d'assises, le huis clos ne peut être ordonné qu'après la lecture de l'arrêt de renvoi parce que la substance de l'arrêt de renvoi doit toujours

Monique, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 12 juin 1998, qui, pour infractions à la législation sur les sociétés, banqueroute et escroqueries

Patrick Le G..., Alain I..., Monique F..., épouse K...,...

2 juillet 1996, jour d'ouverture de l'exposition, les doutes les plus exprès étaient émis quant à la paternité réelle des oeuvres exposées, tandis que les informations les plus détaillées étaient toujours

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 2002, qui, dans la procédure suivie contre Monique Y... du chef de blessures involontaires