Adresse 5] représentée par Me Jérôme ROY, avocat au barreau de MONTBELIARD PARTIE DEFENDERESSE Monsieur [I] [E] né le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Mireille

du prêt ORDONNANCE D'INCIDENT DU 10 AVRIL 2024 Monsieur [O] [L] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 2], de nationalité française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Mireille

DE MONTBÉLIARD [Adresse 11] 03.81.90.70.00 N° RG N° RG 21/00484 - N° Portalis DBXR-W-B7H-DT4G N° de minute : Nature affaire : 70D Expéditions délivrées le à Me Thomas

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [P] [T] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 3], de nationalité française, demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Mireille

X... a été blessé, ainsi que Mme Mireille Y... et M. Thomas Y..., passagers transportés par M. Francis Y... ; que M.

Vu le jugement du Tribunal de grande instance d'AJACCIO du 11 juin 2009 qui déclare irrecevable l'action de Monsieur Thomas X... à l'encontre de Madame Mireille Y..., rejette la demande de dommages et

tendue ; à la demande du prévenu, elle s'était déshabillée, ne gardant que sa culotte " (arrêt attaqué, p. 3, 3) ; que "le praticien lui avait ensuite massé les tempes, puis les épaules, puis le thorax

Mireille A...

Napoléon Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juillet 1998 par la cour d'appel de Lyon (2e chambre civile), au profit de Mme Mireille X... épouse divorcée Y..., demeurant ...,

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Hémery et Thomas-Raquin, avocat aux Conseils, pour Mme Y....

C / SA MECELEC COUR D' APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 FEVRIER 2008 APPELANTE : Madame Mireille X... épouse Y... ... ...

Martial X..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 novembre 1989 par la cour d'appel de Lyon (2ème chambre), au profit de Mme Mireille Y... épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Mireille Z..., divorcée de M.

Par un arrêt n° 13MA03614 du 4 mai 2015, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté l'appel formé par M. et Mme B... du Petit Thouars contre ce jugement.

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze novembre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MILLEVILLE

Thomas Pez-Lavergne, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Corlay

Paul Z..., 2 / Mme Mireille Y..., épouse Z..., domiciliés ensemble au collège Vaugelas, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1998 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre civile), au

Thomas G..., demeurant Les Pistes à Oz-en-Oisans (Isère), 9 / de M.