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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
16e chambre
65336b86bb40ec8318f31eb9
19 octobre 2023
19 octobre 2023
dans l'affaire entre : Monsieur [G] [Y] né le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 4] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Mikaël KERVENNIC, Plaidant/Postulant
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a191e13cdc6046d4752383f
28 mai 2026
28 mai 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Ch.protection sociale 4-7 N° RG 25/02550 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XLQV joint au dossier 25/02507 Monsieur [F] [A] Représentant : Me Mikaël KERVENNIC
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a191e15cdc6046d475238d4
28 mai 2026
28 mai 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Ch.protection sociale 4-7 N° RG 25/02542 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XLQA joint au dossier 25/02507 Monsieur [D] [K] Représentant : Me Mikaël KERVENNIC
Source officielleChambre civile 1-2
677e149526e046654dc50c81
7 janvier 2025
7 janvier 2025
par le Conseiller de la mise en état de [Localité 7] N° chambre : 1 N° Section : 2 N° RG : 23/07128 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 07/01/25 à : Me Mikaël
Source officielleChambre civile 1-7
688af884aac506b5d705cf59
30 juillet 2025
30 juillet 2025
[Localité 6] Chambre civile 1-7 Code nac : 97J N° N° RG 24/04573 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUZN Du 30 JUILLET 2025 Copies délivrées le : à : [K] [H] Me Mikaël
Source officielleTroisième Chambre
69d7ffafcdc6046d47af836c
8 avril 2026
8 avril 2026
Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 804 053 643 dont le siège social est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, représentée par Me Mikaël
Source officielleJAF Cabinet 8
65b40bab753f879640d67d08
26 janvier 2024
26 janvier 2024
DEFENDEUR : Monsieur [N] [E] né le 31 Décembre 1979 à VRE LITAME (MAURITANIE) de nationalité Mauritanienne 14 rue Jean-Jacques ROUSSEAU 78130 LES MUREAUX Représenté par Me Mikaël KERVENNIC, avocat au
Source officielle14e chambre
65449d9dc71a6a83181c8fda
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Ordonnance rendue le 16 Novembre 2022 par le Juge des contentieux de la protection de PUTEAUX N° RG : 1221000234 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 02.11.2023 à : Me Mikaël
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69d02254cdc6046d4706ebd0
3 avril 2026
3 avril 2026
Pôle social - N° RG 24/00570 - N° Portalis DB22-W-B7I-SANC Copies certifiées conformes délivrées, le : à : - [I] [M] [W] - MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DES YVELINES - Me Mikaël KERVENNIC
Source officielleChambre sociale 4-6
67f8a21e40b8f5486fedd849
10 avril 2025
10 avril 2025
OUEST Décision déférée à la cour : Arrêt rendu le 23 Mai 2013 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Section : 7 N° RG : 11/04497 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Mikaël
Source officielleChambre civile 1-2
68e5eff5940fdbe4ba0776db
7 octobre 2025
7 octobre 2025
07 Décembre 2023 par le Juge des contentieux de la protection de GONESSE N° chambre : N° Section : N° RG : 1121001772 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 07.10.2025 à : Me Mikaël
Source officielleChambre civile 1-5
69e1c07acdc6046d4787bd7d
16 avril 2026
16 avril 2026
cour : Ordonnance rendue le 24 Février 2025 par le Président du TJ de [Localité 2] N° RG : 24/00866 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 16/04/2026 à : Me Mikaël
Source officielleChambre commerciale 3-2
667e53096430c94f3afa87d8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
la cour : Arrêt rendu le 08 Novembre 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° chambre : N° Section : N° RG : 22/00287 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mikaël
Source officielleTPX VER SUREND CTX
69d8012acdc6046d47af9c92
9 avril 2026
9 avril 2026
à l'audience du 03 Février 2026, le jugement suivant a été rendu ; ENTRE : DEMANDEUR(S) : Mme [S] [P] veuve [T] [I] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] comparante en personne assistée de Me Mikaël
Source officielleChambre civile 1-2
6979aad4cdc6046d47f17c23
27 janvier 2026
27 janvier 2026
la protection du Tribunal de Proximité de Vanves N° Chambre : N° Section : N° RG : 1124000141 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 27/01/2026 à : Me François PERRAULT Me Mikaël
Source officielleChambre civile 1-6
69900ff3cdc6046d474f7cf1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Octobre 2024 par le Juge de l'exécution de [Localité 1] N° RG : 23/00022 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.07.2025 à : Me Mikaël
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6032d9898151fe4e056b7289
17 novembre 2017
17 novembre 2017
Représenté par Me Thierry TAIEB, avocat au barreau de PARIS, toque : D1707 Ayant pour avocat plaidant Maître Pierre BORDESOULE de BELLEFEUILLE, avocat au barreau de VERSAILLES Substitué par Maître Mikaël
Source officielleChambre civile 1-6
662b4409fe25450008314d58
25 avril 2024
25 avril 2024
Madame [R] [J] [Adresse 10] [Adresse 2] [Localité 8] Représentant : Me Pierre BORDESSOULE DE BELLEFEUILLE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 392, substitué par Me Mikael
Source officielle