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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section C
67f8aa953b6868ad1f983750
10 avril 2025
LM JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE CARPENTRAS 18 juillet 2024 RG:24/00049 [H] C/ [J] Copie exécutoire délivrée le à : Me Michelier
cr
ARIS, en date du 20 juin 2003, qui, dans l'information suiviec/Jean-Michel Y
61372620cd58014677423271
22 juin 2004
Roland, partie civile contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre Jean-Michel Y... et Patrice Z... pour
613725ebcd580146774218c3
17 octobre 2000
Michel, - Y... Sylvie, épouse I..., - X... Camille, veuve B..., - B... Stéphane, - B... Jérôme, ès qualités d'héritiers de B...
Pôle 1 - Chambre 3
67ef6b0966129746fdd69da1
9 janvier 2025
[Adresse 5], RCS de [Localité 6] n°821450749, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Cédric LIGER de l'AARPI ITER AVOCATS,
Pôle 6 - Chambre 3
6162f6f2b807dfe813d296f0
29 novembre 2011
résulte d'un usage repris par l'accord d'entreprise de 2002, - qu'il y a discrimination entre les catégories de salariés sur l'attribution de la prime ITE, - que la prime ITE doit continuer de produire
3e chambre civile
686767067c03803a32c27285
3 juillet 2025
Gilles SAINATI, président de chambre, et par Mme Sabine MICHEL, Greffière.
Pôle 5 - Chambre 9
602f0d6ac3399f73ccc3691d
18 février 2021
- signé par Madame Michèle PICARD, Présidente et par Madame FOULON, Greffière . ********** M.
2ème chambre
DCA_23TL01867_20250603
3 juin 2025
courrier du 13 décembre 2019 que le directeur de la mission ITER manifeste un intérêt pour le pôle d'activités de Pertuis en ce qu'il " pourrait " accueillir des entreprises autour du projet ITER, mobilisant
DCA_23TL01928_20250603
Chambre 3 - CONSTRUCTION
69ced464cdc6046d47e7fb13
2 avril 2026
ITEC SUD, S.A. AXA FRANCE IARD, en sa qualité d’assureur de la SAR ITEC SUD,, S.A.R.L. ECO FENETRE, S.A. MAAF ASSURANCES, en sa qualité d’assureur de la SARL ECO FENETRE,, S.A.
Chambre 2-4
6710aa3dbe64d7e510244e88
16 octobre 2024
[H] [V] Représentant : Me Grégory MARCHESINI de la SELARL ITEM AVOCATS, avocat au barreau de TOULON M. [F] [V] Représentant : Me [R], avocat au barreau de TOULON Appelants C/ M.
juge unique (8)
DTA_2209955_20251128
28 novembre 2025
C..., - les conclusions de Mme Michel, rapporteure publique, - et les observations de Mme B....
Ch civ. 1-4 construction
69facb88cdc6046d47be51df
5 mai 2026
MARIGNAN RESIDENCES [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Michèle DE KERCKHOVE de la SELARL BVK AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.26 Plaidant : Me Nicolas LEPAROUX
Juge Unique 3
DTA_2304455_20250522
22 mai 2025
serait contentée " d'encourager " la patiente à se déplacer, illustrent le désaccord de celle-ci quant à la méthode employée, dont la prescription médicale alléguée n'est pas justifiée, et son refus itéré
3ème Chambre
DTA_2204834_20240209
9 février 2024
Sur les items d'évaluation des compétences professionnelles, sur trois items à évaluer, il a obtenu un " bon " au titre de " savoir organiser une remontée réactive d'informations fiabilisées et gérer les
Pôle 5 - Chambre 11
6032809c358b2cb48559395e
19 janvier 2018
l'une des marques appartenant au groupe Michelin.
10 SS
CETAT:CETATEXT000007664704
10 janvier 1986
Michel X..., demeurant ... 78220 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 17 janvier 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a déclaré légale la décision
Pôle 4 - Chambre 13
65b3694b8c0355000835f560
25 janvier 2024
Michel LERNOUT, qui a fait connaître son avis oralement à l'audience.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:1988:0524JUD001073784
24 mai 1988
Anyone supplying or displaying such items to a person under the age of 18 shall be imprisoned or fined. 3. The court shall order the destruction of the items."
1ère chambre civile B
6163b7fdb88d7e4ae5cfe389
12 juillet 2010
Il indique que c'est la société ITEC, sous-traitant de EM2C, qui a conçu techniquement le mur coupe-feu.
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