Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c944bd3db21cbdd87c90
26 octobre 2005
26 octobre 2005
LYON du 28 Janvier 2003 RG : 01/02205 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 26 OCTOBRE 2005 APPELANTE : SA MOULAIRE 48, rue Henri Legay BP 1072 69612 VILLEURBANNE CEDEX représentée par Maître Michel
Source officielleSécurité sociale
616398d49c0939beba85f4b1
9 novembre 2010
9 novembre 2010
: 2008/0462 COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 09 NOVEMBRE 2010 APPELANTE : [W] [H] [Adresse 2] [Adresse 2] Présente, comparante Assistée de Maître Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878c1
17 novembre 2005
17 novembre 2005
04/03153 Nature du recours : Appel APPELANTE : La Société LYONNAISE DES EAUX, SA 18 Square Edouard VII 75009 PARIS représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c9debd3db21cbdd89660
9 novembre 2007
9 novembre 2007
CONFECTION 9 Boulevard Mendés France 42000 SAINT ETIENNE représentée par Maître Michel BEAL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE AGS 4, rue de Washington Plazza 75408 PARIS représentée par Maître
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61629bbdeaaf44d62f53e930
16 mars 2012
16 mars 2012
GERAY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉS : Me [C] [R] - Mandataire liquidateur de la SARL EMPREINTE DES BÂTISSEURS [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] représenté par la SELARL BEAL-ASTOR-SOUNEGA
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896d0
16 novembre 2007
16 novembre 2007
00365 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 NOVEMBRE 2007 APPELANT : Monsieur Dominique X... ... 42400 SAINT CHAMOND comparant en personne, assisté de Maître Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d51e
24 janvier 2011
24 janvier 2011
née le 03 Avril 1955 à ROCHE LA MOLIERE (42230) ... ... 42000 ST ETIENNE représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Michel BEAL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d4b
2 décembre 2005
2 décembre 2005
de ROANNE du 12 Juillet 2004 RG : 03/00195 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 02 DECEMBRE 2005 APPELANTS : SA FARISSIER 76 Rue Nationale 43200 ST MAURICE DE LIGNON représentée par Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881a7
10 février 2006
10 février 2006
CHAMBON FEUGEROLLES représenté par Me Hélène CROCHET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : SARL MECA GIRARD Rue Marcel Dassault Z.I Saint Thomas 42500 LE CHAMBON FEUGEROLLES représentée par Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894b9
31 août 2007
31 août 2007
.. ... ... 42000 ST ETIENNE représentée par Me Christine ETIEMBRE, avocat au barreau de LYON INTIMEE : SAS SOCIETE SEEP 16, rue Bouveri 42100 ST-ETIENNE représentée par Me Michel
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd8921d
9 novembre 2007
9 novembre 2007
06 / 00029 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 09 NOVEMBRE 2007 APPELANTE : SOCIETE FONCIA IGD 5 rue du Lieutenant Morin 42026 SAINT-ETIENNE CEDEX 1 représentée par Maître Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cbe8bd3db21cbdd8e968
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Novembre 2011 APPELANTE : SAS SUPER représentée par ses dirigeants légaux 92 rue de la Roche du Geai 42000 SAINT ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Michel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61631f5a8007cf6451ddce20
2 décembre 2011
2 décembre 2011
Mars 2011 RG : F10/00251 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 02 DECEMBRE 2011 APPELANT : [L] [V] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Michel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616333d2f74a27a178b843b3
17 juin 2011
17 juin 2011
Gilles-Robert LOPEZ, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉS : [P] [G] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 11] [Adresse 9] [Localité 6] comparant en personne, assisté de Me Michel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6162e8387dc295bdec6a56de
10 septembre 2012
10 septembre 2012
de PARIS RG : T0969903 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 10 SEPTEMBRE 2012 APPELANTE : EPIC LA POSTE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Michel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162af159547460d26ddb677
25 janvier 2013
25 janvier 2013
(Me Michel BEAL), avocats au barreau de [Localité 16] INTIMÉES : Maître [D] [Z], es qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement du Centre de Formation des Apprentis des Métiers
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162b2534abc2618d50e0584
29 mars 2013
29 mars 2013
(Me Michel BEAL), avocats au barreau de SAINT-ETIENNE AGS CGEA DE CHALON-SUR-SAONE [Adresse 4] [Adresse 9] [Localité 8] représenté par la SCP J.C.
Source officiellecr
6137269acd58014677426ecd
1 février 2006
1 février 2006
Michel, - Y... Béatrice, épouse Z..., - A...
Source officiellecr
éré qu'il existaitc/Michel X
6137266fcd580146774258cd
21 mai 2003
21 mai 2003
X... ; qu'il existait une intimité et une intensité de rapports entre Michel X... et Florence Y... ; que, quatre jeunes filles et deux témoins accréditent la thèse d'une sexualité exigeante de Michel
Source officiellecr
ETE, en date du 30 août 2005, qui, dans l'information suiviec/Béatrice Y
6137269dcd5801467742707f
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Y... et de Michel Z... ; qu'en ce qui concerne Béatrice Y..., la partie civile lui reproche désormais d'avoir commis le délit de tentative de détournement d'objets saisis ; qu'or, il n'est pas contesté
Source officiellePage 1 sur 104
BEAL, Jean Michel Michel
24/07/2025
Voir →
BEAL, Valentin, Michel, David
20/03/2025
Voir →
BEAL, Jean-Michel, Noël, Colas
31/12/2020
Voir →
BEAL-SANCY, SANCY CREPES, BRASSIER, Christophe, Pierre, Michel
Suivant un acte notarié reçu par Me Elise BRION, en date du 30/01/2019, enregistré au SPFE DE CLERMONT FERRAND, le 04/02/2019, dossier 2019 00008677 référence 6304 P01 2019 N 00301 cédant: M.Christophe BRASSIER demeurant à CHAMBON-SUR-LAC (63790) - le Buron de Chaudefour
27/03/2019
Voir →
BEALLE, Roger, Alain, Michel
03/05/2017
Voir →