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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cda4bd3db21cbdd93f8f
28 mars 2018
28 mars 2018
. : Me Michel AMAS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant C/ Mme Rosabelle Armande B... A... Intimée Me Michel Z... [...]
Source officielle18e Chambre
6162678d12fe6a3e85a6c908
13 novembre 2012
13 novembre 2012
N° 2012/822 Rôle N° 10/06075 SARL AGOLOC C/ [S] [E] Grosse délivrée le : à : - Me Frédéric DELCOURT, avocat au barreau de TOULON - Me Michel
Source officielle18e Chambre
616290cde498f0b428bb8335
13 novembre 2012
13 novembre 2012
18e Chambre ARRÊT AU FOND DU 13 NOVEMBRE 2012 N° 2012/819 Rôle N° 10/04573 [C] [M] C/ SARL AGOLOC Grosse délivrée le : à : - Me Michel
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01354
3 septembre 2019
3 septembre 2019
P... a déposé des conclusions devant la cour d'appel aux fins d'incident et de donner acte des propos tenus à l'audience publique par Me Michel Amas, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2000874_20221109
9 novembre 2022
9 novembre 2022
A F, représenté par Me Michel Amas, ne s'oppose pas à la mesure d'expertise sollicitée et demande de mettre les frais de l'expertise à la charge de la commune de Villecroze.
Source officielle8e Chambre C
60376d746e73db49d7c5c27d
26 mars 2015
26 mars 2015
AU FOND DU 26 MARS 2015 N° 2015/ 182 Rôle N° 13/03900 [G] [I] C/ SA FOND COMMUN DE TITISATION HUGO CREANCES 1 REPRESEN Grosse délivrée le : à :AMAS
Source officielle3e Chambre A
6162558cbfc8340a0e74b861
12 décembre 2013
12 décembre 2013
APPELANTS Monsieur [G] [J], demeurant [Adresse 5] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Plaidant par Me Michel AMAS, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleRéférés Cabinet 1
66964103f5112d8edd05751a
12 juillet 2024
12 juillet 2024
], [B], [E] [Y] né le 20 Février 1959 à [Localité 12], demeurant [Adresse 4] Monsieur [T], [I] [A], [L] [Y] né le 19 Septembre 1992 à [Localité 12] , demeurant [Adresse 6] Tous représentée par Me Michel
Source officielle1ère chambre
6349001763d497adffda4154
13 octobre 2022
13 octobre 2022
APPELANT : Monsieur [C] [Y] né le 27 Mars 1947 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Karine HAROUTUNIAN-ASSANTE, Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON Représenté par Me Michel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
68f866a3cb86fa851c25ccb9
21 octobre 2025
21 octobre 2025
le montant de son préjudice, - condamner la société à lui payer la somme de 4 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile outre les entiers dépens distraits au profit de Maître Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90849
25 juin 2013
25 juin 2013
le no 12/ 00352 ARRÊT DU 25 Juin 2013 APPELANT : Monsieur Pierre X... ... 83136 LA ROQUEBRUSSANNE représenté par maître Maria BONON, avocat au barreau du MANS, substituant Maître Michel
Source officielle3ème Chbre Cab A3
658c78f32c4a0d96dc23465b
21 décembre 2023
21 décembre 2023
[N] [M] (Me AMAS) C/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0abd3db21cbdd89e5f
6 décembre 2007
6 décembre 2007
né le 20 octobre 1949 à ORANGE (84100) ... 84830 SERIGNAN DU COMTAT représenté par la SCP PERICCHI, avoués à la Cour assisté de Me MICHEL AMAS, avocat au barreau de MARSEILLE et de Me Gaëtan BALESTRA
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2400381_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'AMAP venant aux droits et obligations de l'AMA.
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2400415_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
ORDONNE : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions aux fins de décharge présentées par l'AMAP venant aux droits et obligations de l'AMA.
Source officiellecr
61372576cd5801467741ded4
29 avril 1996
29 avril 1996
Michèle, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 14 avril 1995, qui, pour infraction à la réglementation de la publicité pharmaceutique et exercice illégal de la pharmacie
Source officiellesoc
613721e4cd580146773f884b
13 mai 1993
13 mai 1993
Amar X..., pris ès qualités de représentant légal de son fils Michel, demeurant à Laure Y..., Trebes (Aude), 16, lotissement La Garrigue, défendeur à la cassation ; M.
Source officiellecomm
613722cdcd58014677401a83
7 janvier 1997
7 janvier 1997
Michel, les conclusions de M.
Source officiellecr
613726a2cd580146774273a5
9 mars 2005
9 mars 2005
Jean-Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 24 août 2004, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement et a décerné mandat d'arrêt à son
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00907
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Michael Y... et M.
Source officiellePage 1 sur 38