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136 résultats pour « Matthieu DARY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

60332e312ee8579f541426a9

Appel

12 septembre 2017

12 septembre 2017

Monsieur [S] [K] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1951 à [Localité 2] (52) Représenté par Me Véronique KIEFFER JOLY, avocat au barreau de PARIS, toque : L0028 assisté de Me Matthieu

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 16

64a50cb4b8594705dbfccb36

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

, immatriculée dans l'Etat du Delaware ayant son siège social : [Adresse 2], (ETATS-UNIS) et son établissement principal [Adresse 1] [Localité 4] (ETATS-UNIS) Ayant pour avocat postulant : Me Matthieu

Source officielle
CA

Chambre 6 (Etrangers)

6a210d74cdc6046d4709920c

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

Le Procureur Général ; VU l'avis d'audience délivré le 02 juin 2026 à [D] [F], interprète en langue dari, interprète ayant prêté serment, Le représentant de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 10

69bf12dbcdc6046d477baa40

Commerce

25 février 2026

25 février 2026

[Adresse 1] Cedex Registre du commerce et des sociétés de Strasbourg n° 428 616 734 (Maître Karine DABOT de la SELARL MATHIEU DABOT & Associés) C/ La société [Adresse 2] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c920bd3db21cbdd8753e

Appel

9 septembre 2005

9 septembre 2005

DARDÉ, président, et par D. Y..., greffier de chambre.

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

67f5807fbbf04ef7857bfcd2

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

: SELARL MJ ALPES es qualité de liquidateur judiciaire de Monsieur [S] [B] prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Sabine MATHIEUX

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00869

Cassation

11 août 2021

11 août 2021

Dary, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

67ed8132da9e15c5131fb730

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

ORDONNANCE DE REDISTRIBUTION rendue le 01 Avril 2025 DEMANDEUR Monsieur [P] [S] représenté par Me Thierry DUMOULIN, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant, vestiaire Toque 261, et par Me Matthieu

Source officielle
TJ

Chambre civile

6a0b4eafcdc6046d471bf7cd

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Cadyus DALLY-LEGRAND, [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS Statuant publiquement après débats en chambre du conseil, par jugement contradictoire, en premier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943d6

Appel

12 février 2019

12 février 2019

Par un acte en date du 31 janvier 2018, Monsieur Dany B... a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11340

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Mathieu X..., en qualité de gérant ; Que M. Mathieu X..., fils de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc52bd3db21cbdd8fc0c

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

Elle a une soeur, Mme Suzanne Y..., et des neveux et nièces, dont Mme Dany X....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

686766f57c03803a32c27163

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le 12 juin 2019, la société Fnac Darty Participations et Services (la société Fnac Darty) a conclu avec la société Prolinair, spécialisée dans l'affrètement et l'organisation de transports, un contrat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

695bc7b175782d5f06dc44e4

Appel

2 janvier 2026

2 janvier 2026

du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Dominique Gilles, président de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexandre Darj

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69005c1d2481d356bd1701ad

Appel

25 octobre 2025

25 octobre 2025

siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre Darj

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64e452542fd198d969c012cb

Appel

21 août 2023

21 août 2023

détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre Darj

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6786cf15df5b5c7d10ca96ec

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DÉCISION: contradictoire, prononcée par mise à disposition au greffe, en matière civile, en premier ressort.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64e452532fd198d969c012c5

Appel

21 août 2023

21 août 2023

détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Agnès Marquant, présidente de chambre à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexandre Darj

Source officielle
TJ

Chambre civile

6a04709dcdc6046d47966272

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Cadyus DALLY-LEGRAND, [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS STATUANT, publiquement, par jugement réputé contradictoire, en premier ressort, le Tribunal,

Source officielle
TJ

Chambre civile

6a0470bccdc6046d4796652d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Cadyus DALLY-LEGRAND, [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES MOTIFS STATUANT, publiquement, par jugement réputé contradictoire, en premier ressort, le Tribunal, PRONONCE

Source officielle