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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 6/Section 5
ôture partielle du 06 Septembre 2023 renduec/AXA
65a03a9fea2f9efae42e23a6
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Marc-david SELETZKY de l’AARPI AMBRE ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : K0070 C/ Compagnie d’assurance GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE CAISSE D’ASSURANCE MUTUELLE Représentant : Me Matthieu
Source officielleDeuxième Chambre Civile
écembre 2021c/S.A
68224ff33cb412de325930c4
10 avril 2025
10 avril 2025
AUTOMOBILE, immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le numéro 306 045 246 , dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Sandy CHIN-NIN, avocat au barreau du Val d’Oise et assistée de Me Matthieu
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2205660_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
qu'elles ne respectent pas l'intimité des voisins ; Par des mémoires en défense, enregistrés les 7 et 12 septembre, 14 novembre et 2 décembre 2022, la commune de Montainville, représentée par Me Matthieu
Source officielle8ème chambre 3ème section
65c3d9bdc432ce7d11a6fb58
2 février 2024
2 février 2024
chambre 3ème section N° RG 20/10924 N° Portalis 352J-W-B7E-CTEJZ N° MINUTE : Assignation du : 22 septembre 2020 [1] [1] Copies certifiées conformes délivrées le: à Me RICHARD, Me ROCHMANN, Me MALNOY
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
644229c8d2fa6fd0f80403e3
20 avril 2023
20 avril 2023
SOCIETE D'EXPLOITATION DU GARAGE ROBINSON, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée à l'audience de Me Matthieu
Source officielleService des référés
68e88b703ea43407b9fbb4a9
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Maître Mélanie LEONE CROZAT de la SELARL CABINET LEONE-CROZAT ASSOCIEES, avocats au barreau de PARIS - #E468 DEFENDERESSES GROUPAMA RHÔNE ALPES AUVERGNE [Adresse 4] [Localité 5] représentée par Me Matthieu
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
ALIS de la SELARL BECAM-MONCALIS, avocat au barreau d'ESSONNEc/DEFENDEURS
652f7908b053208318995af5
16 octobre 2023
16 octobre 2023
, subtitué par Me Max ARNAUD MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, venant aux droits de la SA COVEA CAUTION [Adresse 5] [Localité 10] SA MMA IARD [Adresse 1] [Localité 10] Représentés par Me Matthieu
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
68fc59c8af64986e40f71bc3
24 octobre 2025
24 octobre 2025
venant aux droits de Monsieur [O] [T] domicilié à [Adresse 20], venant aux droits de la S.A.R.L. 75 IMMO ayant son siège social au [Adresse 15] [Adresse 12] [Localité 11] Représenté par Me Matthieu
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2210873_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
A D, représenté par Me Matthieu Malnoy, demande au juge des référés de : 1° donner acte de ses protestations et réserves sur la demande de désignation d'un expert ; 2° rejeter la demande présentée
Source officielle3ème Chbre Cab A1
69d557b0cdc6046d47709208
7 avril 2026
7 avril 2026
le siège social est sis [Adresse 4], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat postulant de Maître Matthieu
Source officielle4ème Chambre
66ac76aca9cfa399a90d1fc3
1 août 2024
1 août 2024
GARANTIES ET DE CAUTIONS ( CEGC) [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Joachim D'AUDIFFRET de la SCP ACTA JURIS SCP D'AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Matthieu
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93dc2
10 novembre 2017
10 novembre 2017
Me Hayet IHDENE, avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMÉE Commune COMMUNE DE MONTLHERY ayant son siège à l'Hôtel de Ville - 91315 MONTLHERY Représentée et assistée sur l'audience par Me Matthieu
Source officielleChambre des Référés
670eb7311c3411ff3454c99e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
social est sis [Adresse 6] - [Localité 34], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, en qualité d’assureur de la société LD PLOMB, représentée par Me Matthieu
Source officielle3ème Chbre Cab A1
671002d6fac14a1f31d9afb6
15 octobre 2024
15 octobre 2024
le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Frédéric AMSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat postulant de Maître Matthieu
Source officielleREFERES-PRESIDENCE TGI
66fdb93538de0398b522fef8
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS dont le siège social est sis [Adresse 3] Représentée par Me Nathalie MANCEAU, avocate au barreau de POITIERS, avocat postulant et par Me Matthieu MALNOY,
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02237_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Par un mémoire en défense et un mémoire complémentaire, enregistrés les 7 septembre 2022 et 2 février 2023, la commune de Jaulzy, représentée par Me Matthieu Malnoy, conclut, dans le dernier état de ses
Source officielleQuatrième Chambre
65b40ba9753f879640d67ce6
5 janvier 2024
5 janvier 2024
’assureur de la société MCTB BAT, caisse régionale d’assurance muteulle agricole, prise en la personne de ses représentants légaux, dont le siège social est sis [Adresse 18] représentée par Maître Matthieu
Source officielle4e chambre
62833c5a5a52a8057d991973
16 mai 2022
16 mai 2022
légaux N° SIRET : 382 506 079 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT de la SELARL LM AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 629, et Me Mathieu
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162a32c36ab09eb9a2fd85c
20 février 2013
20 février 2013
: P0238 SARL PROGEXIAL [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 20] Ayant pour avocat postulant Maître Frédéric BURET, avocat au barreau de Paris, Toque : D1998 Ayant pour avocat plaidant Maître Matthieu
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
615e0df9c25a97f0381f50fb
17 septembre 2014
17 septembre 2014
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 7] Représentée par : Me Alain FISSELIER de la SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistée de : Me Matthieu
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