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574 résultats pour « Marlie MICHALLETZ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91db6

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : La Société LDC SABLE ZI Saint-Laurent BP 88 72300 SABLE SUR SARTHE Représentée par Me Marlie MICHALLETZ, avocat au barreau

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccf6bd3db21cbdd91dc2

Appel

16 décembre 2014

16 décembre 2014

BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : La Société LDC SABLE ZI Saint-Laurent BP 88 72300 SABLE SUR SARTHE Représentée par Me Marlie MICHALLETZ, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf1bd3db21cbdd91ca3

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

ARRÊT DU 18 Novembre 2014 APPELANTE : LA SOCIETE NORMANDE DE VOLAILLES (SNV) 3 ZI Bellitourne 53200 CHATEAU-GONTIER représentée par Maître Marlie MICHALLETZ, avocat au barreau de PARIS INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd33bd3db21cbdd92933

Appel

27 octobre 2015

27 octobre 2015

Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 13 Novembre 2013, enregistrée sous le no 11 583 APPELANTE : LA SOCIETE GUILLET ZA Le Grand Clos 49640 DAUMERAY représentée par Maître Marlie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e27

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERS, décision attaquée en date du 07 Février 2012, enregistrée sous le no 9394 Assuré : Marie-Pierre X...

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CA

Cour d'Appel

6253ccabbd3db21cbdd90e42

Appel

17 décembre 2013

17 décembre 2013

Saint Laurent B.P. 88 72300 SABLE SUR SARTHE représentée par Maître Marlie MICHALLETZ, substituant la SCP LASMARI associés, avocats au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d41

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

ARRÊT DU 12 Janvier 2016 APPELANTE : La Société EUROPEENNE DES PLATS CUISINES (EPC) ZI de Beaufeu CS 30018 72210 ROEZE SUR SARTHE représentée par Maître CAFFIN, avocat substituant Maître Marlie

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a174119cdc6046d47261e13

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La présente décision sera déclarée opposable à la Caisse primaire d'assurance maladie CPAM du Val-de-Marne régulièrement assignée dans le cadre de la présente procédure.

Source officielle
CC

cr

613725bdcd580146774202ad

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

Liliane, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 9 mars 1998, qui, pour vol, l'a condamnée à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0c4479cdc6046d472e31ef

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

La cause a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 5 mai 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Marc CABANNE, Président, * Monsieur Guy MICHELET, Juge, * Monsieur Philippe FRANCK, Juge,

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CC

comm

6137223fcd580146773fb6e8

Cassation

6 décembre 1994

6 décembre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Michalet Aubry, dont le siège est ...

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2200311_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Par un acte, enregistré le 26 juillet 2022, la SCI Massalia shopping mall déclare se désister purement et simplement de sa requête. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C301063

Cassation

28 octobre 2008

28 octobre 2008

suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 14 juin 2007), que l'assemblée générale des copropriétaires du 25-27 rue Michelet

Source officielle
CC

civ3

61372386cd5801467740aebd

Cassation

29 novembre 2000

29 novembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Grand Garage Michelet, société à responsabilité limitée, dont

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef5e60cdc6046d47b688ac

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

JUDICIAIRE DE : La société SARL ALLAMANDS [Adresse 1] [Localité 1] non comparant Date d'ouverture : 17 avril 2018 Juge-Commissaire : Monsieur Sylvain TRITANT Juge-Commissaire suppléant : Monsieur Guy MICHELET

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

6985896bcdc6046d47265db9

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Cabinet 1 MINUTE N° AFFAIRE [G] [S] épouse [K] C / REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Catherine MICHALLET, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de , Najet

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

677c2a796f491b6d2638e7ad

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

de Marie-Anne BONGARD, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, a rendu en son audience de la CHAMBRE DE LA FAMILLE du 06 Janvier 2025, le jugement réputé contradictoire dont la teneur

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CC

civ3

6137241dcd580146774127ac

Cassation

3 novembre 2004

3 novembre 2004

Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 12 mai 2003), que le syndicat des copropriétaires de la Résidence Le Michelet

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

69858964cdc6046d47265d57

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Cabinet 1 MINUTE N° AFFAIRE [I] [J] [T] C / REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Catherine MICHALLET, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Najet HEDDAZY

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

677c2a746f491b6d2638e722

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Cabinet 1 MINUTE N° AFFAIRE [U] [X] [L] [G] [B] [T] épouse [X] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Catherine MICHALLET, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée

Source officielle