, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur [Z] [C] né le [Date naissance 4] 1957 à [Localité 7] ( ESPAGNE) de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Marion

Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de M ONTPELLIER, et assistés à l'instance par Me Marion

) Domiciliée : [Adresse 2] Ayant constitué pour avocat Maître Marion BEY de la SCP BEY, CARRERE, avocats au barreau de MONTPELLIER [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés

Soussan-Marion Edme" (la SCP), des lots non construits à la société civile immobilière Tournamy V (la SCI) avec transfert du permis initial ; que celui-ci ayant été déclaré caduc, la SCI a déposé en 1997

Fornacciari, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin de statuer sur la fin de non-recevoir : Considérant que les époux Y... ont acquis en juillet 1981 une maison d'habitation sise à Bouc Bel

[V] [O] [M] (BEC) [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François Xavier DOS SANTOS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : M.

B-A-G (MAISON IDEALES – [Localité 2] MODULAIRES) un contrat de construction d’une maison individuelle avec fourniture de plan. Les travaux de terrassement ont été confiés à la SARL BTPA.

Vu la requête, enregistrée le 6 mars 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour M. et Mme Jean-Bernard Y..., demeurant au lieu dit Plan Marseillais, Mas des Mûriers à Bouc-Bel-Air

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, M. Cathala, conseiller doyen, M.

au profit des communes, ouvert sans déclaration une maison de jeux de hasard et omis de déclarer les recettes d'une telle maison, et, en répression, les a condamnés chacun à quatre amendes de 1 000 F

  Dirk Mariën est décédé le 28 septembre 2003 et M. Alphonsius Marïen lui a succédé. 9.

CONSTRUCTION PROVENCE S.A.S,L’entreprise MARION, SASLa société SGC TRAVAUX SPECIAUXSMA SA, assureur RC de la société MARION, SA et assureur RC de BEC CONSTRUCTION PROVENCE,La société AVIVA ASSURANCES

- N° Portalis DB2H-W-B7F-VXV7 Jugement du : 08 Janvier 2026 Minute n° : REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Notification le : 08/01/2026 grosse à Me Jean-christophe BESSY

Il a ainsi obtenu un BEP puis un baccalauréat professionnel " métiers de l'électricité " respectivement en juin 2020 et juin 2021 et était inscrit à la rentrée 2021 en BTS électrotechnique, l'équipe éducative

mesure d’hospitalisation complète décidée conformément aux dispositions de l’article L 3213-1 du code de la santé publique de : Monsieur [Y] [X], né le 20 Janvier 1979 à [Localité 5], détenu à la Maison

EXPERTISE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 02 janvier 2025 par Rachel LE COTTY, Première vice-présidente au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion

margin-top:12pt; margin-bottom:6pt; text-indent:14.2pt } .s8AD34D0 { margin-top:6pt; margin-left:20.15pt; margin-bottom:6pt; text-indent:8.8pt; font-size:10pt } .s377C1984 { margin-top:0pt; margin-bottom

l'enfant déclarait qu'une autre fois, alors que sa soeur et lui étaient allongés sur le lit de leur grand-père, celui-ci était venu sauter sur le lit tout en frottant son sexe, qu'il tenait dans la main