de Morne à l'Eau sous son nom ou sous celui de ses enfants Laetitia née le 22 octobre 1970, Irène née le 25 mars 1962 et Jean-Paul né le 25 mars 1964 des livraisons de tableaux, d'armoires et de collections

Y... coupable de viol en réunion sur mineure de quinze ans, a été rendu par la cour d'assises de la Seine-Maritime, notamment composée de Laëtitia Z..., juge au tribunal de grande instance de Rouen et

O..., a exercé son activité dans un local donné à bail par la SCI Coeur de Laetitia (la SCI), dont M. et Mme O... étaient les associés ; que la société Crédit du Nord (la banque) a consenti divers crédits

Orange, société anonyme, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 14 septembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Institut Laetitia

, Bérangère, attestant du refus de Laetitia de se laisser embrasser par René Y... dans la chambre d'hôtel - les expertises psychologiques et psychiatriques de Laetitia qui ont toutes révélé des manifestations

mettait hors de cause son beau-père, prétendant avoir eu des relations sexuelles avec un garçon non identifié ; qu'Aurélie Poupart a affirmé avoir recueilli les confidences de Laetitia dès novembre

Laëtitia, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20e chambre, en date du 28 septembre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Hafid Y... du chef de blessures involontaires et

de se prévaloir des causes de divorce que si elle présente un caractère injurieux ; qu'en retenant, après avoir constaté qu'elle était informée avant son désistement des agissements équivoques de son mari

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

André A..., Mme Laetitia A..., M. Franck A..., Mme Françoise A..., Mme Lucie A..., M. X... et Mme X... ; Sur le premier moyen : Attendu que M. André A..., Mme Laetitia A..., M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Laetitia, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 3 juillet 2003, qui, dans l'information suivie contre Cécile Z... pour chantage

François, partie civile contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 2 décembre 2003, qui, après relaxe de Laetitia Y..., épouse X..., du chef de dénonciation calomnieuse, l'a

. ; "aux motifs propres que " sur l'exception d'incompétence de la juridiction pénale, Carmelo X... soutient pour la première fois, en cause d'appel, que Laetitia Y... a été victime d'un accident du

2003, confirmés par les témoignages de Mme B... et de Laëtitia A... ont eu pour effet pour Pascale Z... une dégradation des conditions de travail ayant abouti à l'altération de sa santé physique et mentale

Gilles et Robert Gérald X..., ses neveux, à raison de 2/12e chacun, Mlles Jacqueline et Laëtitia de B... de C..., ses petites-nièces, à raison de 1/12e chacune ; qu'une ordonnance du 11 mai 1981, confirmée

_____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Laetitia

jugement du tribunal correctionnel, en date du 17 juin 2003, a été signifié au prévenu par acte d'huissier ; que cette signification a été réalisée au moyen de la délivrance d'une copie de l'acte en mairie