CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 002 résultats pour « Marie-Christine Vignes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

6684eb06a0de54ff609f7fd4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

GENERALI IARD, RCS de Paris n°552062663, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 2] [Localité 8] Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES

Source officielle

Page 1 sur 101

Suivant →
CA

Pôle 5 - Chambre 3

60335dfb4e0ebb0f24272652

Appel

28 juin 2017

28 juin 2017

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 17 Mai 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Agnès THAUNAT, présidente Madame Marie-Brigitte FREMONT, conseillère Monsieur Fabrice

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277c8

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

par Christian Z... de démarches isolées et sans lendemain, ainsi que le faisait valoir X...

Source officielle
CC

cr

6137269ecd5801467742716f

Cassation

7 mars 2006

7 mars 2006

Jean-Marie, - DU A... François, - B... Christian, - C... DE LA D...

Source officielle
CC

cr

écembre 1999, qui, dans l'information suiviec/Jean-Marc C

613725decd58014677421201

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Marie-Christine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation du tribunal supérieur d'appel de MAMOUDZOU, en date du 13 décembre 1999, qui, dans l'information suivie contre Jean-Marc C..

Source officielle
CC

cr

613725eecd58014677421a3f

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

Christine, 1 contre les arrêts n° 158/98 et 159/98 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 13 mai 1998, qui, dans l'information suivie contre eux des chefs de fraude fiscale

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd580146774065e5

Cassation

4 novembre 1998

4 novembre 1998

Christian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b404

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

Greffier, lors des débats : Mme Christiane DESPERIES ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par Mme France- Marie BRAIZAT, Présidente.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300944

Cassation

25 octobre 2018

25 octobre 2018

Y..., 2°/ Mme Anne-Marie Z..., épouse Y..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 4 janvier 2017 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige les opposant à Mme Mauricette Z...

Source officielle
CC

soc

6137268fcd580146774268ae

Cassation

15 janvier 2003

15 janvier 2003

Sébastien Laurent, demeurant 40, rue des Cèdres, 87280 Limoges, 64 / Mme Martine Leblond, épouse Pateyron, demeurant 84, rue du Docteur Emile Doudet, 87400 Sauviat-sur-Vige, 65 / Mme Marie-Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb31bd3db21cbdd8d0da

Appel

4 mai 2009

4 mai 2009

Représentés par Maître Michèle GAY-VIGIER, avocat au barreau de LIMOGES 10- Christine F... divorcée G..., demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd91305

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

RG N : 13/ 00204 AFFAIRE : Mme Marie-Christine X... C/ M. Christian Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efd8

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

né le 16 Décembre 1963 à BUGAJERO (YOUGOSLAVIE) ... 38200 VIENNE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Valérie ROSSARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (bénéficie

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Nicolas X

61372697cd58014677426d28

Cassation

18 septembre 2007

18 septembre 2007

civile professionnelle VINCENT et OHL, de Me SPINOSI, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHARPENEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE FAMILLE DES GRANDS VINS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925b0

Appel

29 juin 2015

29 juin 2015

de nationalité Française, née le 31 Décembre 1944 à LIMOGES (87000), Retraitée, demeurant...-87700 AIXE SUR VIENNE représentée par Me Marie Christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC & ASSOCIES, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b0fd

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Par acte sous seing privé du 30 novembre 1995 Madame Marie Christine X... alors en instance de divorce d' avec Monsieur Y... a constitué avec Monsieur Francis Z... la SCEA MARIE CHRISTINE X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1a6

Appel

6 février 2012

6 février 2012

PUGNET, Conseillers, assistés de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR01161

Cassation

14 mars 2007

14 mars 2007

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 23 février 2006, qui, pour infractions à la législation sur les contributions indirectes et à la réglementation

Source officielle
CC

cr

61372648cd580146774245dd

Cassation

25 février 2004

25 février 2004

1999, mentionne l'impossibilité pour la Commission d'ajouter d'autres informations à celles reprises dans la lettre du 8 mars 1999 de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b18

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

RG N : 13/ 00116 AFFAIRE : POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE Mme Chrislène X...

Source officielle