CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

108 559 résultats pour « Marie- Paule »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372644cd580146774243ab

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

Marie-Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2003, qui, pour homicide involontaire, a confirmé le jugement du tribunal correctionnel l'ayant

Source officielle

Page 1 sur 5428

Suivant →
CC

civ2

60794d249ba5988459c4827d

Cassation

12 juin 2003

12 juin 2003

l'inobservation des prescriptions légales résultant de la décision elle-même ; Attendu que l'arrêt attaqué mentionne seulement, pour ce qui concerne la composition, que l'arrêt a été prononcé par Mme Marie-Paule

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100026

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

attaqué, que Paul X... et son épouse, Françoise C..., sont respectivement décédés les [...]                             , laissant pour leur succéder leurs six enfants Jean Y..., Jacques, Albert, Marie

Source officielle
CC

cr

6079a8729ba5988459c4d4d3

Cassation

12 octobre 2004

12 octobre 2004

fonctionnaire public, a condamné le prévenu à 4 000 euros d'amende et à des réparations civiles envers Marie-Paule Z..., a annulé la citation délivrée du même chef par le second et constaté l'extinction

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100013

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Jean-Pierre X..., domicilié [...]                        , contre l'arrêt rendu le 22 novembre 2016 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige les opposant à Mme Marie-Paule X..., veuve

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101109

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

                                                                     , 5°/ Mme Estelle X..., domiciliée [...]                                    , tous quatre agissant en qualité d'ayants droit de Marie-Paule

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100779

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

25 mai 2016), que Pierre X..., est décédé le [...], en laissant pour lui succéder ses trois filles, Marie-Louise, Marie-Paule et Annie-Z..., et en l'état d'un testament olographe daté du 1er août 1974

Source officielle
CC

civ1

été acquis avec ses seuls deniers, a forméc/M. Jean-Jacques Z

613721becd580146773f6c91

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Jean-Jacques Z..., demeurant ... à Gaillard (Haute-Savoie), 2°) Mme Marie-Paule X..., née Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1990 par la cour d'appel de Bourges (1ère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4c4

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

Marie Paule épouse Z...

Source officielle
CC

cr

6079a8509ba5988459c4c8f6

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

Marie-Paule, - X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cee9

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

G. 07 / 00536 ----------------------- Marie-Paule X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7cbd3db21cbdd9037e

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

Par requête enregistrée le 30 mai 2012 au greffe de la cour, Marie-Paule Z...a également régulièrement interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93048

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

FAITS ET PROCÉDURE Suivant devis accepté du 20 mars 2008 Mme Marie Paule X... a confié à la S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92098

Appel

26 février 2015

26 février 2015

Marie Paul Henri X...à chaque gare.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb86

Appel

14 décembre 2011

14 décembre 2011

* * * FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES Madame Marie-Paule Y...est propriétaire d'un appartement au premier étage d'un immeuble situé ...Haute-Corse.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00862

Cassation

21 avril 2010

21 avril 2010

l'existence de la discrimination dont elle déclare avoir fait l'objet ; 1-1 la discrimination fondée sur l'état de grossesse et le sexe : que sur ce point, force est de constater que Marie-Paule X...

Source officielle
CC

cr

613725dfcd580146774212db

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

de 450 000 francs en réparation de son préjudice ; "aux motifs qu'il est constant que Marie-Paule Y... a négocié pour le compte de Mme Marie-Rose X... des bons au porteurs, et qu'elle n'a pas été en

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426c80

Cassation

12 juin 2007

12 juin 2007

preuve, que ce soit en faveur du preneur ou de la partie civile ; que, sollicités à cette fin, ils ne peuvent que - et en fait doivent- rejeter cette demande ; qu'en faisant droit à la demande de Marie-Paule

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c905bd3db21cbdd8708c

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

Quatrième Chambre ARRÊT R.G : 03/00753 Mme Marie Paule X... Y.../ M. André Z... Mme André Z... Infirmation RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM A...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01540

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

A..., cet évènement unique ne caractérise pas la répétition des actes exigée pour établir l'existence d'un harcèlement moral ; Marie-Paule X... fait ensuite grief à son employeur de lui avoir refusé le

Source officielle