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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 9
603642e3d65aa1a4a35328f2
23 novembre 2015
23 novembre 2015
PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant Hélène LADIRE, de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, substituant Me Marie
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6035ee4533877b5421694887
28 janvier 2016
28 janvier 2016
DE FRANCE demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 ayant pour avocat plaidant Marie-Manuele
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e132
11 juin 2010
11 juin 2010
par Me Alain MANVILLE, avocat au barreau de FORT DE FRANCE Madame Marie LucienneThérèse E...
Source officielleChambre 3
DTA_2301395_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
B pouvait se déplacer de manière autonome à l'aide de son fauteuil roulant manuel entre 2012 et le 22 novembre 2019, avant que celui-ci soit mis en possession de ce fauteuil roulant électrique.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921e3
26 mars 2015
26 mars 2015
SHAMBHALA, dont le siège est au Mas Marvent - 87700 SAINT YRIEIX SOUS AIXE FRANCE représentée par la SELARL DELSOL AVOCATS, avocat au barreau de LYON, Me Marie-odile CHARTIER, avocat au barreau de LIMOGES
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00938_20240716
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Par courriers du 22 septembre 2017 et du 28 mai 2018, FranceAgriMer a informé la société Champagne Manuel Janisson de son intention de lui demander le reversement du montant d'aide indûment perçue, majorée
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c66
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Un jugement du 26 février 2009 a ouvert une mesure de tutelle à l'égard de Madame Marie Eugénie Y...veuve X... et désigné comme tuteur M. Jacques X.... Par acte du 21 mai 2010, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c96ebd3db21cbdd884b1
3 avril 2006
3 avril 2006
2004 suivant déclaration d'appel du 11 Août 2004 APPELANT : Monsieur Manuel DA X... 46 Parc de Varambon 38370 ST CLAIR DU RHONE représenté par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assisté de Me MANDY
Source officielleCour d'Appel
6253c9ffbd3db21cbdd89c63
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Bernard X... ... 69310 PIERRE BENITE représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de Me Olivier GARDETTE, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Olivier-Marie CHAZOT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cccbbd3db21cbdd9146f
16 avril 2014
16 avril 2014
de nationalité Française né le 13 Mars 1957 à Neuilly sur Seine (92), demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925aa
29 juin 2015
29 juin 2015
Manuel, Bernardo Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92428
21 mai 2015
21 mai 2015
Puis Monsieur Jean-Claude SABRON, Président de chambre, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 21 Mai 2015 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément
Source officielleciv2
613722bbcd58014677400bf1
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Manuel Z... B..., 3°/ de Mme Maria D...
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd9324a
12 mai 2016
12 mai 2016
de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Monsieur SABRON, Président de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats de la cause sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01494
14 septembre 2016
14 septembre 2016
C..., domicilié [...] , contre le jugement rendu le 17 mars 2014 par le conseil de prud'hommes du Mans (section activités diverses), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Mancelle de sécurité
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91da8
15 décembre 2014
15 décembre 2014
de nationalité Française né le 14 Mai 1967 à TULLE (19000) Profession : Sans profession, demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c87fbd3db21cbdd856d9
17 mai 2001
17 mai 2001
CHAMBRE CIVILE Section A MS/CW RG N 2 A 199805067 MINUTE N 2M 478.2001 Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maîtres BUEB & SPIESER Maîtres HEICHELBECH, SCHNEIDER, RICHARD-FRICK & CHEVALLIER-GASCHY Le 17 mai
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91de9
18 décembre 2014
18 décembre 2014
Philippe X..., considéré que celle-ci n'avait duré que du 8 mai 2009 au 30 juillet 2009. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d48
14 janvier 2016
14 janvier 2016
de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Monsieur SABRON, Président de chambre, a été entendu en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85011
9 octobre 2000
9 octobre 2000
AMBULANCES MANCELLES Jugement du T.G.I.
Source officiellePage 1 sur 11