Marchesi et de Mme Dreuilhe, conseillers ; que lors du prononcé de l'arrêt à l'audience du 10 janvier 1990, la Cour était constituée par M.

Marchesi et Chalumeau, conseillers ; "alors que d'une part tout arrêt doit faire la preuve par lui-même de la composition légale de la juridiction dont il émane ; qu'en l'espèce la minute de l'arrêt

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 07/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026J29 Demandeur (s) : MARCELLI PNEUS SARL [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s)

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 07/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026J31 Demandeur (s) : SOCIETE MARCELLI SARL [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant (

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association le Moto club Saint-Marcellois, dont le siège social est à

Vu, 1°, sous le n° 271327, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 août 2004 et 17 décembre 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SA MARCELLESI

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LA SOCIETE THOMSON-BRANDT, PROPRIETAIRE DE TERRAINS CULTIVES PAR MARTELOSSI, FAIT GRIEF A L'ARRET D'AVOIR DECIDE QUE LE TRIBUNAL PARITAIRE ETAIT COMPETENT POUR

*rejeté la demande d'annulation de l'assemblée générale des copropriétaires de la résidence MARCELISE du 7 novembre 2016.

civile; Débouté la société MARCELLETTE de sa demande au titre de l'article 700 du Code de procédure civile; Condamné la société MARCELLETTE aux dépens.

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Piwnica et Molinié, avocat aux Conseils, pour la société Marcellette.

A B, représenté par Me Marcellesi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°002/2022 du 21 janvier 2022 par lequel le maire de la commune de Blandas l'a exclu définitivement de ses fonctions ;

Marchesi la somme de 50 000 F en réparation du préjudice subi ; Article 1er : Le jugement du tribunal administratif de Poitiers en date du 13 mai 1987 est annulé.

Par un mémoire en défense enregistré le 3 novembre 2024, la commune d'Olmiccia, représentée par Me Marcellesi, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise à la charge de

Marcelli, - condamné la S.A.R.L. Marcelli à payer à Monsieur O...

C B et Mme D A épouse B, représentés par Me Marcellesi, demandent au tribunal : 1°) d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté n°02/2024 en date du 9 février 2024 par lequel le maire de Pietrosella a mis

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er août 2024, Mme A B, représentée par Me Marcellesi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 mars 2024 par lequel le président

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 mai 2024, Mme A B, représentée par Me Marcellesi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le maire de la

A B, représenté par Me Marcellesi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le président de la communauté de communes Albères Côte Vermeille Illibéris a rejeté son recours