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1 612 résultats pour « MARTIN Guillaume »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

65336b6dbb40ec8318f31e3f

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

APPELANTE : [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Mme [S] en vertu d'un pouvoir spécial INTIME : Monsieur [O] [F] [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Martine

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 4

616389a8a5395b851a399dfe

Appel

9 février 2011

9 février 2011

7] représenté par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assisté de Me MARTIN Guillaume, avocat au barreau de DIJON plaidant pour la SELARL LEGI CONSEILS BOURGOGNE Monsieur [H]

Source officielle
CA

19e chambre

63b677b4a853827c9026d2f6

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

MECANIQUE DE [Adresse 5] N° SIRET : 510 206 345 [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Martine GUILLAUME de la SELARL ARMA CONSEIL, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de ROUEN

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64364c9329c3df04f589a41d

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

SCI L'ESPLANADE N° SIRET : 798 904 017 [Adresse 1] [Adresse 1] prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jean TESNIERE, avocat au barreau de CAEN, assistée de Me Martine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cbb

Appel

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Antoine DARRAS, Catherine DELAMAIDE et Guillaume MARTIN Huissiers de Justice à VILLENEUVE-D'ASCQ en date du 29 mai 2017D'UNE PART II-S. A.

Source officielle
CC

civ2

613720f6cd580146773efd5a

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Mourrou, Ginasservis, en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1989 par le tribunal d'instance de Brignoles, en matière électorale, au profit de Madame FAULQUIER X... née Y..., demeurant à Le Guillaume

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00268

Cassation

4 février 2025

4 février 2025

qu'appel de cette ordonnance a été formé le 25 octobre 2024, l'affaire étant audiencée au 8 novembre 2024 ; qu'en se bornant à retenir que le courriel adressé le 6 novembre 2024 pour le compte de Me Guillaume

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100680

Cassation

10 juin 2015

10 juin 2015

est cité dans plusieurs d'entre elles, qui est parfois désigné sous le vocable familier de « fiston » ; qu'en outre, plusieurs cartes postales adressées par Emile Z... à Martine et Guillaume X... traduisent

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01191

Cassation

30 septembre 2025

30 septembre 2025

nullité déposée suivant lettre recommandée avec avis de réception du 4 avril 2024, enregistrée par procès-verbal de réception au greffe de la chambre de l'instruction en date du 8 avril 2024, par Mme Guillaume

Source officielle
CA

Chambre civile

6618cf097935f50008be4259

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

2022, enregistré sous le n° 21/00321 ORDONNANCE Madame [X]-[N] [H] épouse [L] [Adresse 2] [Localité 5] (NOUVELLE-CALÉDONIE) Représentant : Me Romain PREVOT, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE

Source officielle
CC

civ1

61372164cd580146773f35b6

Cassation

20 novembre 1990

20 novembre 1990

Guillaume Martin, né le 7 décembre 1915, et demeurant Maison de retraite à Castelneau de Médoc (Gironde), défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023162692

Admin. suprême

26 novembre 2010

26 novembre 2010

administrative, la requête, enregistrée le 26 février 2004 au greffe du tribunal administratif de Basse Terre, par laquelle la SCP GOURY-LAFFONT ET CAUCHEFER, 29, Coin de la Mairie Marigot à Saint-Martin

Source officielle
CA

Chambre civile

669f477eb8a2ee2bca84af5c

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Monsieur [P] [K] [D] [W] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Isadora ALVES, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : Madame [F] [U] [Adresse 5] [Adresse 6] [

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2304044_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 28 avril 2023, Mmes A B, Judith Berger, Brenda Martins de Araujo, Sarah Sabri, Camille Petrucci et Bénédicte Brun ainsi que MM.

Source officielle
CA

13e chambre

60336ff6c4da81244719cb36

Appel

15 juin 2017

15 juin 2017

14 Octobre 2015 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 01 N° Section : N° RG : 2014F00036 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 15.06.17 à : Me Martine

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69f07e0acdc6046d47d1982f

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DEMANDEUR : * SAS Easymile Management Company, [Adresse 1] représentée par Maître Guillaume BOYER-FORTANIER de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de Toulouse, [Adresse 2]. Comparante.

Source officielle
CC

cr

61372680cd580146774260f3

Cassation

4 juin 1998

4 juin 1998

, avocat général en ses réquisitions, Me Ezelin, avocat des parties civiles, Mes Frédéric, Marianne et Payen, avocats des mis en examen en leurs observations sommaires et M.

Source officielle
CA

Chambre civile

64fffeee2adc6b05e6261990

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

plaidant, au barreau de BONNEVILLE PARTIE INTERVENANTE COMPAGNIE D'ASSURANCE EUROMAF [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Myriam BASSELIER-DUBOIS, avocat postulant, au barreau de MARTINIQUE

Source officielle
TJ

JEX

659c50aa5882b39b2e73df1b

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Domicile élu au [Adresse 2]), chez la SARL CTMS AVOCATS, avocats au Barreau de VERSAILLES, Représenté par Me Sophie MARTIN-SIEGFRIED, avocat de la SARL CTMS AVOCATS, avocats au Barreau de VERSAILLES,

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

67932e4b20da87ff5e011349

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

EXPRO, JCP de [Localité 13] N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 16/03079 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Julien GIBIER Me Martine DUPUIS Me Guillaume

Source officielle