C BORGHINI Me Jean-luc MARCHIO expédition délivrée à le 01 Avril 2025 mentions diverses Par jugement de la 4ème Chambre civile en date du un Avril deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL Président

pourvois n° T 05-41.505, U 05-41.506 et V 05-41.507 ; Attendu, selon les jugements attaqués (conseil de prud'hommes de Douai, 17 janvier 2005), que le 28 mai 1999, était conclu entre la société Aldi marché

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 5 mars 2024 et le 23 octobre 2024, Mme A..., représentée par Me Hebert-Marchal, demande au tribunal : 1°) d’ordonner, avant

arrière automatique ; une cellule photoélectrique interdisant la marche arrière automatique ; qu'il résulte, en outre, du rapport établi par le Bureau Veritas que le mélangeur concerné n'avait pas été

Philippe Marchi et Michel Marchi tendant à une division en vue de construire de la parcelle cadastrée section C n° 1116 située lieudit Pernicaggio.

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société « Le Relais Marchois » est rejetée.

Marcelo X... né le 26 septembre 1974 à Padana de nationalité brésilienne RETENU au centre de rétention : ...

de fournitures avec le gouvernement indien, assorti de deux garanties bancaires, l'une de 10 % de la valeur globale du marché, l'autre de 10 % de la valeur de chaque expédition, lesquelles, données par

une requête, enregistrée le 19 septembre 2022, Mme B A, représentée par Me Joseph, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le directeur du centre hospitalier Fabrice Marchiol

. ; qu'après avoir constaté la présence dans l'établissement d'une machine de jeux de hasard prohibée de type poker, ils ont procédé à la saisie de cet appareil et de son encaisse ; que le 29 mai 1997,

comptables au sein de la société Creabat ; "aux motifs qu'il était gérant de fait ; que les éléments de son entreprise en liquidation ont été transférés à la société Creabat ; qu'il signait les marchés

de la SELARL LEDOUBLE AVOCATS, avocat postulant du barreau de LYON et par Maître Florence MAS de la SCP Yves MARCHAL - Natacha MARCHAL - Florence MAS - Isabelle COLLINET-MARCHAL - Anne-Sophie VERITE, avocat

« Le 17 juin 2011 vers 10 heures 30, vous étiez au volant de votre chariot à l'entrepôt d'expédition - cellule 3.

Swann Marchal Rapporteur public ", et, page 3, la mention des " conclusions de M. Marchal, rapporteur public ", alors que le rapporteur public était M.

ROBINSON Société COREPAC-MAS PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul RENAUDOT Me Jean-Luc MARCHIO Me Sandra JUSTON Me Philippe-Laurent SIDER Me Françoise BOULAN Me

Les conclusions présentées à ce titre par la commune de Lescar et par la société Machico doivent être rejetées.

Marchive durant le vote. 10.

La rapporteure, C.Weisse-Marchal La présidente, G.Haudier La Greffière, S.