En ce qui concerne les conclusions en appel en garantie présentées par les sociétés Lours, Lucas Reha, Hervé Thermique, BET IDA 76, BET B et Revnor et à l'encontre de ces sociétés : 49.

Délibéré après l'audience publique du 28 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Brouard-Lucas, présidente, M. Hervé Bourdarie, premier conseiller, Mme Fanny Caste, première conseillère.

civile immobilière, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 17 septembre 2015 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section A01), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Llucat

Hervé, contre le jugement n° 343 du tribunal de police de SAINT-MALO, en date du 14 décembre 1998, qui l'a déclaré coupable d'occupation sans autorisation du domaine public et l'a dispensé de peine

Hervé, contre le jugement n° 342 du tribunal de police de SAINT-MALO, en date du 14 décembre 1998, qui l'a déclaré coupable d'occupation sans autorisation du domaine public et l'a dispensé de peine

LUCAS PHILIPPE RG CPH : 2025-06345 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT BRIEUC Copie exécutoire délivrée le : 21/05/2026 à : Mr [V] [Z] Me Demay

Hervé, - T... Jean Yves, - B... Alain, - X... Jacques, - YY...Gilles, - ZZ...

Sur le rapport de M. le conseiller PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELIER et de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Des relations de Monsieur Laurent X... et Madame Audrey Y... est issu un enfant, Lucas, né le 2 avril 2005 et reconnu par ses parents le 4 mars 2005.

Pierre, demeurant route de Toulon, Le Luc-en-Provence (Var), en cassation d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Monsieur

Z..., Aline, Hervé Y..., demeurant ..., 3°/ Mme C..., Abélite, Cécile Y..., épouse B..., demeurant ...

Hervé X..., 2°/ de Mme Danièle A..., épouse X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre spéciale des mineurs, en date du 20 juillet 2016, qui, pour vol aggravé, tentative d'escroquerie, infractions à la législation sur les stupéfiants, a condamné Lucas

prononcé, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 17 Juin 2010, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Hervé ANSSENS, Conseiller, conformément à l'article 452 du code de

Hery Lucas A B, ayant élu domicile chez ..., tendant : 1°) à l'annulation de la décision implicite par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté

Z..., Hervé Y... avait déclaré aux parties : "débrouillez-vous" ; que le prévenu insistait encore sur le fait que Hervé Y... savait pertinemment comment M.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, 11 juin 2004), que M. et Mme Jean Luc

- signé par Hervé LOCU, Président et par Dorothée RABITA, greffière présente lors de la mise à disposition *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE La SCI RAPHAEL ET LUCAS était propriétaire