relative à la prise de contrôle conjoint de la société Leonelie par les sociétés Chavadjob et ITM Entreprises

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Leonelie par les sociétés Thoronilf et ITM Entreprises

France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 9 juillet 2008 de l'ambassadeur de France en République démocratique du Congo refusant un visa d'entrée et de long séjour en France à Mlle Léonelle

Leonel Silva Correia, est un ressortissant portugais, né en 1949 et résidant à Caneças (Portugal). Il est représenté devant la Cour par M e   J.A. de Albuquerque Dias, avocat à Lisbonne.

quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - DEL ROSARIO Léonel

cour d'appel a violé l'article 1315 du Code civil ; alors, d'autre part, que, lorsqu'un employeur engage un salarié déjà atteint de surdité professionnelle pour un travail l'exposant à des bruits lésionnels

Recours du ministre du budget, tendant : 1 à titre principal : a à l'annulation du jugement du 17 juin 1980 du tribunal administratif de Lille accordant à la société anonyme Etablissements Léonelli frères

délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSES La Société KINE SPORT SANTE [Adresse 4] [Localité 5] Et son établissement au [Adresse 3] représentée par Maître Leonel

Léonel Gabriel A, demeurant ... ; M.

RESERVE LES DROITS DE LA CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE DES BOUCHES-DU-RHONE QUI ETAIT INTERVENUE A L'INSTANCE ; QU'APRES LE DEPOT DU RAPPORT DE L'EXPERT LADITE CAISSE, QUI AVAIT ALLOUE A LEOVEL

décisions du 16 juillet 2025 par lesquelles l'autorité consulaire française à Yaoundé (Cameroun) a refusé de délivrer des visas au titre du regroupement familial à Bruno Leonard Zibi et à François Leonel

limitée, dont le siège est [Adresse 11], 7°/ à la société BR associés, dont le siège est [Adresse 9], pris en sa qualité de mandataire de la société Terre d'énergie solaire, 8°/ à la société Léonéo

Contentieux du Conseil d'Etat ; le MINISTRE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'article 4 du jugement du tribunal administratif de Paris en date du 23 juin 1987 par lequel

Concernant la SA AXA, les pièces du dossier (pièces 9 à 12 de la SCM Massot Pallure Aldebert et Lenel et de la SA AXA France IARD ) laissent apparaître que la SCM Massot Pallure Aldebert et Lenel a accepté

ASSUREE, QUI, EN VERTU DE CE TEXTE, MET FIN A L'ASSURANCE, NE RESULTE PAS DU SEUL FAIT DE L'ORDRE DE L'AUTORITE PRESCRIVANT LA DESTRUCTION DE LA CHOSE ASSUREE ET NON ENCORE EXECUTE ; ATTENDU QUE LEONELLI

BRUNEL de la SCP BRUNEL/PIVARD/REGNARD, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Mme [W] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Bernard VIDAL de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL

De Leon qui reconnaît avoir vendu 5 pneumatiques dont quatre étaient abîmés; que cette explication tardive sur l'état des pneumatiques ne peut être retenue; que M.

[Z] [C]) [Adresse 13] [Localité 22] représentée par Me Leonel de MENOU, avocat du barreau de PARIS DEFENDEUR : S.C.I. LE CEDRE (ayant pour Gérant M.