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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch1.2 JAF
68e582330e2901d10fa5b6e5
7 octobre 2025
7 octobre 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE JUGEMENT DU 07 OCTOBRE 2025 ENTRE : Monsieur [S], [X] [T], né le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 10] (92), demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca62
15 janvier 2008
15 janvier 2008
née le 03 Juin 1943 à MIGENNES (89400) de nationalité Française ... 06152 CANNES LA BOCCA représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée de Me Laurence NEEL, avocat au barreau
Source officielleChbre des Aff. Familiales
64364d3e29c3df04f589a4c2
11 avril 2023
11 avril 2023
[P] [K] né le 16 Juin 1949 à [Localité 5] (ALLEMAGNE) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Laurence NEEL de la SCP PIERROT ET NEEL, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielle1ère Ch- Civil général
68e7a4d5033cf481c39a2761
7 octobre 2025
7 octobre 2025
MORIN, Vice-Présidente et Christine NEEL, Greffier.
Source officielle1ère Ch- Civil général
686833734965b5d9df322454
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Vice-Présidente et Christine NEEL, Greffier.
Source officielle1ère Ch- Civil général
686d796fa2273490db10cfdf
7 juillet 2025
7 juillet 2025
MORIN, Vice-Présidente Assesseur : Marie LEFRANCOIS, Vice-Présidente Assesseur : Caroline BESNARD, Juge (rédacteur) Greffier : Christine NEEL, Greffier DEBATS : Vu l’ordonnance de clôture en date du
Source officielle1ère Ch- Civil général
686d7970a2273490db10cff2
7 juillet 2025
7 juillet 2025
MORIN, Vice-Présidente ( rédacteur) Assesseur : Marie LEFRANCOIS, Vice-Présidente Assesseur : Caroline BESNARD, Juge Greffier : Christine NEEL, Greffier DEBATS : Vu l’ordonnance de clôture en date
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d5f
5 octobre 2017
5 octobre 2017
Ordonnance n° 88 --------------------------- 05 Octobre 2017 --------------------------- RG no17/ 00088 --------------------------- Neil X..., SCI FNL & BJ LEGS C/ Laurence Y...épouse Z..., Roseline
Source officielle8ème Ch- RLJ
6a10b863cdc6046d479cb69e
21 mai 2026
21 mai 2026
JUGEMENT RENDU le 21 Mai 2026 par le Tribunal judiciaire de CHERBOURG EN COTENTIN , après débats en Chambre du Conseil COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : David ARTEIL, Président Assesseur : Laurence
Source officielle6ème chambre civile
68e88b963ea43407b9fbc2a0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
par Maître Laurent FAVET de la SELARL CABINET LAURENT FAVET, avocats au barreau de GRENOBLE S.A.
Source officielle1ère Ch- Civil général
6a0b816fcdc6046d471f6b87
18 mai 2026
18 mai 2026
MORIN, Vice-Présidente assesseur : Emilie GEAY, Juge assesseur : Thomas CHATEAU, Juge DEBATS : Affaire appelée en Chambre du Conseil le 05 Février 2026 devant Laurence MORIN, Vice-Présidente, qui a
Source officielle8ème Ch- RLJ
68e9664d3ea43407b9119556
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MORIN, Vice-Présidente Assesseur : Marie LEFRANCOIS, Vice-Présidente Greffier :Pauline BEASSE, Greffier lors des débats et Christine NEEL, Greffier lors du prononcé DEBATS : L’affaire a été appelée
Source officiellecr
61372698cd58014677426d98
20 avril 2005
20 avril 2005
fiscalement en France par la SA Micro Mega, a fait l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité portant sur la TVA, pour la période du 1er janvier 2003 au 30 avril 2003, diligentée par Mme Laurence
Source officiellecr
61372698cd58014677426d99
20 avril 2005
20 avril 2005
fiscalement en France par la SA Micro Mega, a fait l'objet d'une procédure de vérification de comptabilité portant sur la TVA, pour la période du 1er janvier 2003 au 30 avril 2003, diligentée par Mme Laurence
Source officielleRéférés
62736a19a58162057dac662f
3 mai 2022
3 mai 2022
MP/LS [J] [B] NEE [R] [N] [B] C/ S.A.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
68f7156ea0214f9bf6ab14fe
20 octobre 2025
20 octobre 2025
1ère CHAMBRE CIVILE ------------------------ Madame [C] [G] [S] NEE [K] C/ Monsieur [Y] [I], Madame [D] [I] ------------------------ N° RG 25/04880 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-ONV7 ----------
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f3171
6 mars 1991
6 mars 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise de peinture et décoration Jacques de Neef, dont le siège est ...
Source officiellesoc
6079b0b69ba5988459c4f95a
8 juin 1979
8 juin 1979
LAURENCE NEE LE 11 AOUT 1957 QUI SUIVAIT UN ENSEIGNEMENT DE LA LANGUE ANGLAISE DANS UNE ECOLE PRIVEE, LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE SE BORNE A ENONCER QU'AUCUN TEXTE LEGAL OU REGLEMENTAIRE NE CONTIENT
Source officielleCour d'Appel
6253ca69bd3db21cbdd8af46
6 février 2008
6 février 2008
NEE VV...
Source officiellesoc
61372109cd580146773f072f
5 juillet 1989
5 juillet 1989
Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, MM. Z..., Hanne, conseillers, Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire, M.
Source officiellePage 1 sur 49