CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

61 résultats pour « Laurence FOUCAULT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

686431210bb2f8a66ca6294a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

12100 CREISSELS représentée par Me Christophe BRINGER, avocat au barreau de l’AVEYRON DEFENDEUR Monsieur [B] [Z] demeurant INTERNATIONAL HOTEL Avenue Jean Jaurès 12100 MILLAU représenté par Me Laurence

Source officielle

Page 1 sur 4

Suivant →
CA

1ère Chambre D

5fdd85f6b6577130f0bb53e4

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

représentée par Me Laurence FOUCAULT, avocat au barreau D'AVEYRON ORDONNANCE DE CLOTURE DU 31 Mai 2018 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le

Source officielle
CA

1ère Ch. Aud.solennelles

6896d762fd8bd33bb83ea549

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Selon délibération du conseil de l'ordre du barreau de l'Aveyron en date du 12 janvier 2024 ont été désignés deux rapporteurs en la personne de Maître Christophe Bringer et Maître Laurence Foucault.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

687732ea7032dd17d194ba59

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

de TOULOUSE INTIM''E Madame [H], [S] [E] épouse [J] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Pauline VAISSIERE de la SELARL VOA, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Laurence

Source officielle
TJ

Affaires Contentieuses

69dd41fecdc6046d471fb39a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[E], dont le siège social est sis [Adresse 12] agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Laurence FOUCAULT, avocat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a6f61bcdc6046d475dc0e7

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

des salariés de la SARL RAPPASSE LAURENT, Maître [Y] [K], ès-qualités, est favorable à la poursuite de la période d'observation.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

631c2adfbd7923fcb00af939

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

La société Foucault est intervenue pour le lot menuiserie.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7348fcdc6046d47666a3a

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Jugement prononcé en audience publique le 08/04/2025 par Monsieur Bruno ODOUX président assisté de Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier, qui l'ont signé.

Source officielle
CA

1ère Chambre D

6033008aa70bfd73324bf6d9

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 16/31971 Dossier 17/00740 joint APPELANTS : Monsieur [G] [O] de nationalité Roumaine [Adresse 1] [Adresse 2] représenté par Me Elise DE FOUCAULD

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b1b6fcdc6046d47148df3

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

PARTIE(S) EN DEFENSE : * SAS [Adresse 4] [Adresse 5], immatriculée sous le numéro 824 381 453 au RCS de [Localité 3] METROPOLE, DÉFENDEUR - représentée par Maître Laurent HEYTE, Avocat au Barreau de

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c148f2cdc6046d47a750d3

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Assisté lors des débats par Madame Nelly FOUCAULT, commis-greffier. Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

67f418bb4e0040aa3735d340

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Me Pierre-louis ROUYER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1508 à Société TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Rajeev SHARMA-FOKEER de la SELAS FOUCAUD

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

67f418bf4e0040aa3735d3bb

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Me Pierre-louis ROUYER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1508 à Société TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Rajeev SHARMA-FOKEER de la SELAS FOUCAUD

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

67f418c44e0040aa3735d449

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Me Pierre-louis ROUYER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1508 à Société TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Rajeev SHARMA-FOKEER de la SELAS FOUCAUD

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

67f418cd4e0040aa3735d53f

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Me Pierre-louis ROUYER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1508 à Société TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Rajeev SHARMA-FOKEER de la SELAS FOUCAUD

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

67f418ba4e0040aa3735d31b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Me Pierre-louis ROUYER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1508 à Société TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Rajeev SHARMA-FOKEER de la SELAS FOUCAUD

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi requêtes

67f418d54e0040aa3735d637

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Me Pierre-louis ROUYER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1508 à Société TURKISH AIRLINES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Rajeev SHARMA-FOKEER de la SELAS FOUCAUD

Source officielle
CC

soc

61372215cd580146773fa18d

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

(Charente), 4 / de Mme Jacqueline V..., demeurant Ferrière à Champniers (Charente), 5 / de Mme Laurence XN..., demeurant lotissement "Les Fronts Mortes", Sireuil à Roullet-Saint-Estephe (Charente

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63c10564bf9fd47c90a1369f

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

CORPORATION SEATING FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Lorelei GANNAT de la SCP FOUCAUD

Source officielle
TJ

JEX SAISIES IMMOBILIERES

686c2b74dd7001754d621acf

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis 15 boulevard de la Boutière - 35768 SAINT-GREGOIRE CEDEX représentée par Maître Stéphanie JUGELE, membre de la SCP PETIT-ETIENNE DUMONT-FOUCAULT

Source officielle