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8 555 résultats pour « Laurence Brunie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

SAISIES IMMOBILIERES

69abda37cdc6046d47cfbaf9

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

naissance 2] 1983 à [Localité 1] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] [Adresse 5], Parties saisies ayant pour avocat Maître Aurélie PEUDUPIN, avocat au barreau de Limoges substituée par Maître Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5cbd3db21cbdd93119

Appel

5 avril 2016

5 avril 2016

de nationalité Française, née le 30 Mai 1975 à Toulon (83000), Enseignante, demeurant ...-87000 LIMOGES représentée par Me Laurence BRUNIE, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Yann Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CE DE REFERE 23 Février 2016 Monsieur Damien Calixte Xc/Madame Yvonne Vanessa Y

6253cd53bd3db21cbdd92f3e

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Février 2016, ENTRE : Monsieur Damien Calixte X..., né le 29 juillet 1986 à LIMOGES (87000), de nationalité française, maçon,... 17300 ROCHEFORT Demandeur au référé, Représenté par Maître Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913b2

Appel

3 avril 2014

3 avril 2014

d'Esquirol, Appelante d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Limoges du 18 mars 2014, Comparant en personne en personne, assistée de Maître Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912f7

Appel

21 mars 2014

21 mars 2014

à Limoges (Haute-Vienne), Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de LIMOGES du 7 mars 2014, Comparant en personne assisté de Maître Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd9320c

Appel

2 mai 2016

2 mai 2016

représenté par Me Laurence BRUNIE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 14 AVRIL 2015 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES ET : Mademoiselle Aurélie Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca2bd3db21cbdd90c48

Appel

28 octobre 2013

28 octobre 2013

DB-iB résidence enfant Grosse délivrée à Maître ZAMORA et BRUNIE, avocats Le VINGT HUIT OCTOBRE DEUX MILLE TREIZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition

Source officielle
TJ

REFERES

69ab9cb7cdc6046d47cac22b

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Maître Eric VALLERON de la SELARL SELARL DUPUY-VALLERON, avocats au barreau de LIMOGES Madame [P] [O] née le 20 Mars 1964 à [Localité 7] - [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 3] représentée par Me Laurence

Source officielle
CA

Chambre civile

660e430b0740db0008fa9333

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame [L] [S] [X] née le 31 Août 1956 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Laurence

Source officielle
CA

Chambre civile

660e430b0740db0008fa9327

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Madame [S] [I] née le 25 Septembre 1986 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Laurence

Source officielle
CA

1ère Chambre

61609205db7ff645d8566472

Appel

25 juin 2014

25 juin 2014

l'affaire opposant : APPELANTE : Madame [J] [Z] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 5] de nationalité française [Adresse 1] [Localité 1] représentée et assistée de Maître Laurence

Source officielle
CC

cr

61372651cd58014677424a20

Cassation

5 janvier 2005

5 janvier 2005

Y..., Bruno Z... et Cyrille A... et les intérêts de la partie civile ; qu'aussi, en permettant à la partie civile de faire appel de l'ordonnance de non-lieu, l'article 186, qui lui a attribué un droit

Source officielle
CC

cr

613725c0cd58014677420440

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

, sans les apports qu'elle promettait et, au contraire, trouver la trésorerie suffisante au paiement de ses honoraires, la SEFICC, par Laurent B...et Thierry Y...qui avait introduit Eric Z..., montait

Source officielle
CC

cr

613725f3cd58014677421c9d

Cassation

7 mai 2002

7 mai 2002

Laurent, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 10 mai 2001, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, contrebande de marchandises prohibées

Source officielle
CC

cr

édure suivie, notammentc/Bruno B

613725d1cd58014677420c27

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Hu C... ait inscrit dans son carnet d'adresses le prénom de Bruno B..., suivi de la mention "gare de Lyon" et celui de son ami Laurent Y..., avec leur numéro de téléphone personnel, ne prouve pas que le

Source officielle
CC

cr

613725cfcd58014677420b28

Cassation

10 mars 1999

10 mars 1999

Laurent, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, du 10 novembre 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la GIRONDE sous l'accusation de tentative de vol avec

Source officielle
CC

cr

été proféréesc/Laurence X

61372560cd5801467741d288

Cassation

25 juin 1997

25 juin 1997

X..., sa fille Mélissa et Bruno Z..." ; Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 309 du Code pénal, 222-13, alinéa 1, 5°, 222-13, alinéa 1, 222-44, 222-45, 222-47, 131-26

Source officielle
TCOM

Pcl

69ef3aa9cdc6046d47b30c7a

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[X] [F] [O] [Adresse 1] comparant par Me Laurent GALINAT DEFENDEUR M.

Source officielle
CC

cr

BERY, en date du 29 mars 1990, qui, dans l'information suiviec/Serge Z

613724e2cd580146774192c7

Cassation

11 juillet 1990

11 juillet 1990

. ; "aux motifs que le 26 août 1989, vers 7 heures du matin, Laurent Y... provoquait l'incendie du cabaret "Le Joyce" à Aix-les-Bains en mettant le feu à de l'essence qu'il avait répandue à l'intérieur

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ecd

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

Michel X... aurait abattu Claude C... et aurait tendu l'arme à Laurent E... qui aurait également tiré sur la victime.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BRUNIER, Catherine Laurence

SIREN 325277457GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

28/05/2014

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Créations

BRUNIER, Catherine Laurence

SIREN 325277457GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE

27/03/2012

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Radiations

BRUNIER, Catherine, Laurence

SIREN 325277457GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

29/04/2009

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Procédures collectives

TOPO 'PIZZ !, BRUNIER, Catherine, Laurence

SIREN 325277457TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

26/04/2009

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