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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2/section 6
67743e6fff1db94e0238b60d
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Dans l'affaire entre : Monsieur [M] [Y] né le [Date naissance 4] 1988 à [Localité 11] (YONNE) [Adresse 5] [Localité 6] demandeur : Ayant pour avocat Me Laurence BEDOSSA, avocat au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa4e
4 avril 2007
4 avril 2007
MONTGOLFIER ROUX représentée par son gérant en exercice. 199 rue de Vaugirard 75015 PARIS représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Me Laurence BEDOSSA, avocat au barreau de Paris
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
60329908b9f5fe0d999184d3
21 décembre 2017
21 décembre 2017
naissance 1] 1954 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] Madame [E] [S] épouse [E] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 4] toutes deux représentées par Me Laurence
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
69cd69d1cdc6046d47c74ac8
1 avril 2026
1 avril 2026
Assignation du : 13 Mars 2024 JUGEMENT rendu le 01er Avril 2026 DEMANDEURS Madame [O] [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [K] [D] [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f139
21 février 2012
21 février 2012
personne de ses représentants légaux 12 rue de la Montagne 92400 COURBEVOIE représentée par la SCP NARRAT PEYTAVI (Me Jacques NARRAT) (avocats au barreau de PARIS), toque : B 1106 assistée de Me Laurence
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
61627778a2bc6369e8386d9a
13 janvier 2011
13 janvier 2011
personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 3] Monsieur [U] [X] demeurant [Adresse 3] représentés par la SCP NARRAT - PEYTAVI, avoués à la Cour assistés de Maître Laurence
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616333d9f74a27a178b843f5
13 septembre 2011
13 septembre 2011
barreau de PONTOISE Société JAN VAN GENT prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 19] représentée par la SCP NARRAT PEYTAVI, avoués à la Cour assistée de Me Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253c951bd3db21cbdd87eeb
25 janvier 2006
25 janvier 2006
.-77130 LA GRANDE PAROISSE Libre Comparant, assisté de Maître BEDOSSA Laurence, avocat au barreau de PARIS (Toque E 351), et Maître ROBERT Hervé, avocat au barreau de PARIS (Toque P 474) PRÉVENU, appelant
Source officielleProcédure accélérée fond
67f028d802fc178212f7fc1d
4 avril 2025
4 avril 2025
Minute n° : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND N° RG 24/00390 - N° Portalis DB22-W-B7I-R637 DEMANDEUR : [H] [L] Non comparant, ni représenté ayant pour avocat, Maître Yves BEDDOUK
Source officiellesoc
61372423cd58014677412c4c
3 mars 2004
3 mars 2004
Pierre Lattuada, demeurant 1, rue de l'Egalité, 69720 Saint-Laurent de Mure, 49 / de M. Frédéric Lai, demeurant 91, avenue Secrétan, 75019 PARIS, 50 / de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:1124DEC002307609
24 novembre 2009
24 novembre 2009
width:180.76pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION Application no. 23076/09 by Anna BECOVÁ
Source officielleChambre sociale 4-4
68f864eb5d3e42c22e13b8bb
21 octobre 2025
21 octobre 2025
DESSAISISSEMENT N° RG 24/02042 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WUG7 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la chambre sociale 4-4 de la cour d'appel de Versailles du 21 octobre 2025, Nous, Laurent
Source officielleChambre 1-9
6364ba9de405357f749ea713
3 novembre 2022
3 novembre 2022
le 30 Novembre 1970 à OULU (FINLANDE), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Laurence
Source officiellesoc
61372159cd580146773f3066
12 décembre 1990
12 décembre 1990
siège est à Marseille (1er) (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 avril 1989 par le tribunal d'instance de Marseille, au profit : 1°/ de Mme Michèle Z..., demeurant à La Bedoule
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
695f8a92cdc6046d479ce047
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ARRET N° S.A.S. [5] C/ [O] copie exécutoire le 07 janvier 2026 à Me BEDDOUK Me AMOUEL COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE
Source officielleciv1
écision, a réduit le montant de la condamnation prononcéec/M. X
613722dccd580146774026ac
2 avril 1997
2 avril 1997
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège est usine de la Chataigneraie à Bedoussac
Source officielleciv1
écision, a réduit le montant de la condamnation prononcéec/M. X
613722d1cd58014677401e0d
2 avril 1997
2 avril 1997
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège est usine de la Chataigneraie à Bedoussac
Source officielleciv1
écision, a réduit le montant de la condamnation prononcéec/M. X
613722d2cd58014677401ed3
2 avril 1997
2 avril 1997
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège est usine de la Chataigneraie à Bedoussac
Source officielleciv1
écision, a réduit le montant de la condamnation prononcéec/M. X
613722dbcd580146774025ae
2 avril 1997
2 avril 1997
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège est usine de la Chataigneraie à Bedoussac
Source officielleciv1
écision, a réduit le montant de la condamnation prononcéec/M. X
613722dbcd580146774025af
2 avril 1997
2 avril 1997
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole laitière d'approvisionnement de la région d'Aurillac (CALARA), dont le siège est usine de la Chataigneraie à Bedoussac
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