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10 765 résultats pour « Kohller »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200636

Cassation

24 juin 2021

24 juin 2021

de BELVOYE devenue JACOB DELAFON devenue KOHLER France.

Source officielle

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CC

civ2

613720ddcd580146773ef0c8

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

Kohler ès qualités, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300756

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

le 24 août 2015), que la société Kohler Rehm, locataire de locaux commerciaux situés dans un immeuble collectif appartenant à la société Kohler, suivant un bail du 30 septembre 1985 renouvelé en 1994,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00190

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

Ces groupes électrogènes ont fait l'objet de ventes successivement intervenues entre, d'abord, les sociétés Kohler Power Systems Kohler & Co (la société Kohler), fabricant, et la société de droit italien

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00240

Cassation

25 mars 2020

25 mars 2020

Spa, Méditerranéenne électricité électronique « M3E » et Kohler Power Systems Kohler & Co. Faits et procédure 3.

Source officielle
CC

soc

613723c7cd5801467740e038

Cassation

12 juillet 2001

12 juillet 2001

le droit communautaire ne porte pas atteinte à la compétence des Etats membres pour aménager leurs systèmes de sécurité sociale", elle a également eu l'occasion de préciser, dans ses arrêts Decker et Kohl

Source officielle
CC

civ3

613720c6cd580146773ee494

Cassation

15 mars 1989

15 mars 1989

MOD'STARS, dont le siège est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1987 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section des urgences), au profit : 1°) de la société JOHN KOOL

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00757

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

de l'établissement de [Localité 4] de la société Kohler France et de M.

Source officielle
CC

civ2

613722d6cd580146774021d5

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SCREG Est, venant aux droits de l'Entreprise de travaux publics Georges Kohler

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00143

Cassation

7 février 2024

7 février 2024

[O] a été engagé en qualité d'assistant de production, à compter de 1985, par la société Kol-or films.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6a0f5a3ccdc6046d477c44cb

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

THE KOOPLES PRODUCTION, venant aux droits de la S.A.S. THE KOOPLES DIFFUSION [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la S.E.L.A.R.L.

Source officielle
?

Deliberation

HATVP:2025-82

transparence vie publique

25 février 2025

25 février 2025

1 Délibération n° 2025-82 du 25 février 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Alexis Kohler LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général

Source officielle
?

ADLC

ADLC:16-DCC-215

droit de la concurrence

13 décembre 2016

13 décembre 2016

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Clarke Energy par le groupe Kohler

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00366

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

[T], [I] et Mme [Q] ont signé un contrat dénommé règlement de participants avec la société Adventure Line productions (ALP) aux fins de participer à une émission Koh Lanta saison 2010, au Vietnam ; que

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cc0050cdc6046d47a35eb1

Commerce

10 septembre 2025

10 septembre 2025

[Adresse 2] Représentée par Me Christopher KOHLER ([Localité 2]) PARTIE EN DEFENSE A L'INJONCTION DE PAYER, d'autre part, JUGEMENT RENDU, PRONONCE et SIGNE DANS LES CONDITIONS SUIVANTES : Juge chargé

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1980:132

CJUE

22 mai 1980

22 mai 1980

. # Jean Kohll vastaan Euroopan yhteisöjen komissio. # Asia 137/79.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1954:6

CJUE

11 novembre 1954

11 novembre 1954

. # Associazione Industrie Siderurgiche Italiane (ASSIDER) gegen Hohe Behörde der Europäischen Gemeinschaft für Kohle und Stahl. # Rechtssache 3-54. # Industrie Siderurgiche Associate (ISA) gegen Hohe

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1958:3

CJUE

18 mars 1958

18 mars 1958

. # Compagnie des Hauts Fourneaux de Chasse gegen Hohe Behörde der Europäischen Gemeinschaft für Kohle und Stahl. # Rechtssache 2-57. # Compagnie des Hauts Fourneaux de Chasse gegen Hohe Behörde der Europäischen

Source officielle
CC

comm

61372341cd580146774076e8

Cassation

9 février 1999

9 février 1999

A..., représentant des créanciers, pour qu'il lui soit fait défense de commercialiser des cigarettes de marque Barclay, Kool, Lucky D..., State Express, Benson Hedges, Gladstone et Pall Z... ; Sur le

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1990:84

CJUE

22 février 1990

22 février 1990

#Europäische Gemeinschaft für Kohle und Stahl gegen Acciaierie e Ferriere Busseni SpA in Konkurs.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunale di Brescia - Italien.

Source officielle