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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200636
24 juin 2021
de BELVOYE devenue JACOB DELAFON devenue KOHLER France.
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1 mars 1989
Kohler ès qualités, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de M. X..., les conclusions de M.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300756
22 juin 2017
le 24 août 2015), que la société Kohler Rehm, locataire de locaux commerciaux situés dans un immeuble collectif appartenant à la société Kohler, suivant un bail du 30 septembre 1985 renouvelé en 1994,
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00190
11 mars 2020
Ces groupes électrogènes ont fait l'objet de ventes successivement intervenues entre, d'abord, les sociétés Kohler Power Systems Kohler & Co (la société Kohler), fabricant, et la société de droit italien
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00240
25 mars 2020
Spa, Méditerranéenne électricité électronique « M3E » et Kohler Power Systems Kohler & Co. Faits et procédure 3.
soc
613723c7cd5801467740e038
12 juillet 2001
le droit communautaire ne porte pas atteinte à la compétence des Etats membres pour aménager leurs systèmes de sécurité sociale", elle a également eu l'occasion de préciser, dans ses arrêts Decker et Kohl
613720c6cd580146773ee494
15 mars 1989
MOD'STARS, dont le siège est à Paris (8e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1987 par la cour d'appel de Paris (1re Chambre, Section des urgences), au profit : 1°) de la société JOHN KOOL
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00757
15 juin 2022
de l'établissement de [Localité 4] de la société Kohler France et de M.
613722d6cd580146774021d5
11 juin 1997
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SCREG Est, venant aux droits de l'Entreprise de travaux publics Georges Kohler
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00143
7 février 2024
[O] a été engagé en qualité d'assistant de production, à compter de 1985, par la société Kol-or films.
4ème chambre 2ème section
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21 mai 2026
THE KOOPLES PRODUCTION, venant aux droits de la S.A.S. THE KOOPLES DIFFUSION [Adresse 2] [Localité 2] représentée par la S.E.L.A.R.L.
Deliberation
HATVP:2025-82
25 février 2025
1 Délibération n° 2025-82 du 25 février 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Alexis Kohler LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code général
ADLC
ADLC:16-DCC-215
13 décembre 2016
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Clarke Energy par le groupe Kohler
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00366
18 février 2016
[T], [I] et Mme [Q] ont signé un contrat dénommé règlement de participants avec la société Adventure Line productions (ALP) aux fins de participer à une émission Koh Lanta saison 2010, au Vietnam ; que
Rendu de décisions
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10 septembre 2025
[Adresse 2] Représentée par Me Christopher KOHLER ([Localité 2]) PARTIE EN DEFENSE A L'INJONCTION DE PAYER, d'autre part, JUGEMENT RENDU, PRONONCE et SIGNE DANS LES CONDITIONS SUIVANTES : Juge chargé
CJUE
ECLI:EU:C:1980:132
22 mai 1980
. # Jean Kohll vastaan Euroopan yhteisöjen komissio. # Asia 137/79.
ECLI:EU:C:1954:6
11 novembre 1954
. # Associazione Industrie Siderurgiche Italiane (ASSIDER) gegen Hohe Behörde der Europäischen Gemeinschaft für Kohle und Stahl. # Rechtssache 3-54. # Industrie Siderurgiche Associate (ISA) gegen Hohe
ECLI:EU:C:1958:3
18 mars 1958
. # Compagnie des Hauts Fourneaux de Chasse gegen Hohe Behörde der Europäischen Gemeinschaft für Kohle und Stahl. # Rechtssache 2-57. # Compagnie des Hauts Fourneaux de Chasse gegen Hohe Behörde der Europäischen
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9 février 1999
A..., représentant des créanciers, pour qu'il lui soit fait défense de commercialiser des cigarettes de marque Barclay, Kool, Lucky D..., State Express, Benson Hedges, Gladstone et Pall Z... ; Sur le
ECLI:EU:C:1990:84
22 février 1990
#Europäische Gemeinschaft für Kohle und Stahl gegen Acciaierie e Ferriere Busseni SpA in Konkurs.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Tribunale di Brescia - Italien.