[X], également gérant de la société Sibolo, lui a consenti un nouveau bail commercial. 4.

François X..., gérant de la SARL anciens Etablissements Despinoy, précisait faire fabriquer du sirop de bêtise par les Etablissements distillerie du Nord à Cambrai (Dinor), conditionné en bouteilles sur

certificats médicaux qui justifient de ce qu'il s'est présenté le lendemain du contrôle d'alcoolémie chez son médecin traitant qui certifie lui avoir prescrit pour une pathologie bronchique chronique du sirop

pourvoi n° J 98-30.254 formé par la société Composants développement service (CDS), société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° K 98-30.255 formé par la société Sirocco

X..., embauché le 4 avril 1977 en qualité de siropier par la société Fruidam, a été licencié le 3 novembre 1986 ; qu'il fait grief à l'arrêt attaqué,(Rennes, 16 février 1988), de l'avoir débouté de sa

" ; que le sirop "Transit doux", dénommé "sirop à base d'extraits de pomme, pruneau, figue, ...magnésium...", le sirop "Omega 3" dénommé "sirop riche en DHA naturel aux vitamines C, E, A, magnésium et

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bollon; - et les observations de Me Kiganga, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

, autorisant la visite des locaux et dépendances occupés par les sociétés Westhill et/ ou Westhill Enterprise et/ ou Westhill Enterprises Ltd " Shark " et/ ou Sirocco et/ ou oakland Pacific et/ ou CDS

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 17 décembre 1999), que la société Teisseire France, qui commercialise notamment des sirops

B C, représenté par la SCP Borie et Associés, Me Kikanga, demande au tribunal, au dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du préfet du Puy-de-Dôme du 31 janvier 2022 portant refus de

puisque tous les parapluies avaient été retirés du commerce et réexpédiés au fabricant asiatique Teow Hong, et, d'autre part, que cet exemplaire avait nécessairement transité par un centre de gros Tehe Kiang

(SIRONA) un fauteuil pour soins dentaires.

Simmla", dont le siège social est ... (2e), en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1992 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de la Société d'imprimerie de la rue du Louvre "Sirlo

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 novembre 2019, Mme C A, représentée par la SCP Borie et Associés, Me Kikanga, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er juillet

Par un mémoire, enregistré le 13 juillet 2023, Mme B, représentée par Me Kiganga et Me Borie, demande au tribunal d'accomplir les diligences nécessaires pour assurer l'exécution du jugement n° 2101228

Y... a donné à bail une maison d'habitation à la société Financière Louise, aux droits de laquelle sont venues successivement les sociétés Sicofor, Philtech et Sicofor Packaging, qui l'ont mise à la disposition

nécessaires au maintien en état et à l'entretien normal des locaux loués ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 14 mai 2001), que la Société d'Economie Mixte Immobilière de Kourou (la SIMKO

(l'acquéreur), exerçant l'activité de chirurgie dentaire, a acquis de la société Sirona Dental Systems, aux droits de laquelle vient la société Dentsply Sirona France (le vendeur), un appareil permettant