[B] [E] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Karen LECLERC - #K0165 représenté par Me Karen LECLERC - #K0165 DEFENDERESSES S.A.R.L.

HOTEL GARE DU NORD prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 9] [Localité 19] représentée par la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assistée de Maître Karen LECLERC plaidant pour

légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par : Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 ayant pour avocat plaidant : Me Karen

la personne de ses représentants légaux en exercice [Adresse 8] [Adresse 8] représentées par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE, avocat au barreau de GRENOBLE postulant, et par Me Karen

au RCS de SALON DE PROVENCE sous le numéro 499 437 374 Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS- VERSAILLES- REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Karen

Karine, épouse LE Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 30 septembre 2003, qui, pour abus de confiance, l'a condamnée à 12 mois d'emprisonnement avec sursis et

C / Karine X...

Article 3 : L'Etat versera au syndicat des copropriétaires Leclerc Pouchet la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

de l’ASSOCIATION LECLERE & Associés, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R075 CPAM DE CORSE DU SUD [Adresse 6] [Localité 4] non comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI

La cause a été entendue à l'audience du 11 juillet 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe SAVEL, Président, * Monsieur Sébastien AUJARD, Juge, * Madame Muriel JACQUES, Juge, * Madame Karine

I A E et Mme C F de procéder au déplacement de la péniche "Le Fragory" stationnant à l'emplacement RC01 des rives du Rhône au 10, avenue Leclerc à Lyon dans un délai de 15 jours sous astreinte de 400 euros

Karine X... Yoan Z...

non comparant ayant pour conseil Me Frédéric LECLERCQ  , avocat au barreau de PARIS qui a déposé ses conclusions et son dossier ; que la cour 'qui a soulevé la question de l'irrecevabilité du contredit

non représenté Madame Karine Francette Véronique C... demeurant ...

LYON PÔLE DE LA PROXIMITE ET DE LA PROTECTION JUGEMENT A l’audience publique du tribunal judiciaire tenue le Vendredi trois Octobre deux mil vingt cinq COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE : STELLA Karen

bâties auxquelles elle a été assujettie, au titre des années 2018 et 2019, dans les rôles de la commune d'Abeville (Somme), à raison de l'immeuble dont elle est propriétaire au 11, avenue du général Leclerc

VIMONT, avoués assistée de Me Karine BENDAYAN, avocat INTIMEE D'autre part, A rendu l'arrêt contradictoire.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT DU 1 Avril 2025 7ème Chambre N° PCL : 2025J00344 SAS BASEART N° RG : 2025P00329 DEBITEUR SAS BASEART 12-16 PLACE DU GÉNÉRAL LECLERC 92150 SURESNES

HORO [Adresse 1] [Localité 7] Non-comparante COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal,

FONCIERE ATHEMIS [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Karyn WEINSTEIN de la SELEURL WEINSTEIN AVOCAT, avocats au barreau de PARIS - #E0997 DEFENDERESSE S.A.S.