MARTIN, les observations de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ARBIA Kacem

véhicule, éblouies par les phares de celui qui arrivait en face et, qu'à la barre, elles déclarent ne pas pouvoir être formelles sur cette couleur; que le véhicule qu'elles suivaient était donc l'Opel "Kadett

, mises en 'uvre dans le secteur des titres-cadeaux prépayés, qui rendaient difficile la constitution d'une offre concurrente de celle de Kadéos, les principales enseignes étant liées à Kadéos par une

Kacem, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 8 décembre 2004, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Kanim Nv du désistement de son pourvoi en ce qu'il

conditions, il est établi que l'acte de vente du produit de la pêche de Patrick Z... à Mohamed X... a été justement déclaré illégal par le tribunal correctionnel de Montpellier ; que s'agissant de Kacem

au même groupe qu'elle ; qu'invoquant une rupture brutale des relations commerciales, des abus de domination et des actes de concurrence déloyale, la société Everest a assigné les sociétés Fnac et Kadéos

responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 27 mars 2014 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Kade

Kacem, - B...

Princesse Hôtel a acquis un immeuble situé à Paris ainsi que le fonds de commerce de "vins-liqueurs-hôtel meublé" qui y était exploité ; que le 27 mai 1992, cette société a conclu avec la société Kandya

Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de Me BLANC, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - EL BASSRI Kacem

Les sociétés Salam Shipping & Forwarding Agency SL, Kareem Logistics et Al Muna Transport ont également formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

Kane Y... A...- M. et Mme X...,...

étranger, dont le siège est [Adresse 4] (Jordanie), 3°/ à la société Helvetia Compagnie suisse d'assurances, société de droit étranger, dont le siège est [Adresse 5] (Suisse), 4°/ à la société Kareem

, (ii) accepter, en échange de produits ou services qu'elle distribue les Solutions Cadeaux Kadéos et les Solutions Cadeaux Accentiv'House [...]. » 5.

Chane Kane Y... a reçu de la Caisse mutuelle régionale de la Réunion, le 7 novembre 1984, une mise en demeure de régler les cotisations d'assurance maladie mises à sa charge en application de la loi n°

le 13 avril 1995, et contenant une clause Paramount, une cargaison de riz a été transportée par la société Black Sea shipping Co (le transporteur maritime) sur le navire "Klim Voroshilov" du port de Kandla

applicable qu'à ceux qui viennent séjourner temporairement sur le territoire et non à ceux qui y demeurent habituellement et y ont le centre de leurs intérêts vitaux ; que s'agissant du véhicule " Opel Kadett