CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

59 résultats pour « Julien MELCHIONNO »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-1

64c35c12f01612d969defe44

Appel

27 juillet 2023

27 juillet 2023

SODEXO ENTREPRISES Représentée par Me Mireille GRANIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par Me Julien MELCHIONNO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.

Source officielle

Page 1 sur 3

Suivant →
CA

Chambre 1-8

66177d9ee5d80f0008c2e674

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

N° RG 22/03761 N° Portalis DBVB-V-B7G-BJBDX [B] [V] C/ [X], [U], [T] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emilie DAUTZENBERG Me Julien

Source officielle
CA

Chambre 1-1

66177d9ee5d80f0008c2e676

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

SAINTE VICTOIRE INTERNATIONAL SCHOOL représentée par Me Paul LE GALL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Monsieur [H] [T] représenté par Me Julien MELCHIONNO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6620b8babd6a8f00086ab7b1

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

LE-VOYAGE.COM représentée par Me Mireille GRANIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Julien MELCHIONNO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et ayant pour avocat plaidant Me Laurence

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6618cef77935f50008be3fed

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

APPELANT Monsieur [X] [D] [E] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 5], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Mireille GRANIER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Julien

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65b35ac61d7564000872db8e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SAINTE VICTOIRE INTERNATIONAL SCHOOL C/ [P] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : Me LE GALL Me MELCHIONNO Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6708bfef445a086e2bceda1d

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me MELCHIONNO Julien, avocat de la SELARL GRANIER-MELCHIONNO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Soiété GROUP SAVE S.A.S.U. anciennement dénommée

Source officielle
TJ

REFERES

69d6cb29cdc6046d4791fc3c

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

25/00616 - N° Portalis DBW4-W-B7J-DRDW TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TARASCON JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 07 AVRIL 2026 DEMANDERESSE : Madame [Q] [E] née le 19 Juillet

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21PA01117_20230303

Admin. Appel

3 mars 2023

3 mars 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 3 mars 2021, 30 juillet 2021, 17 novembre 2021 et 28 janvier 2022, la SAS Melchior demande à la Cour, dans le

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1914375_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés le 27 décembre 2019, le 6 juillet 2020 et le 23 février 2022, la société par actions simplifiée (SAS) Melchior demande au tribunal

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02463_20251104

Admin. Appel

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Par un jugement n° 1806253 du 8 juillet 2021, le tribunal administratif de Strasbourg a rejeté sa demande.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edd3

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Melchior Y...

Source officielle
TA

1re Section - 1re Chambre

DTA_2319106_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Il fait valoir que les moyens soulevés par la société à responsabilité limitée Financière Melcion d'Arc ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a0

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

le 18 juillet 1987 par Maitre Thierry Z..., notaire et publiée à la conservation des hypothèques sous les références VOL2007 P N) 4078 ; Condamné M Didier X... à payer à M Melchior Y... la somme de 250

Source officielle
CC

soc

6079b2089ba5988459c5553c

Cassation

3 octobre 1973

3 octobre 1973

MEDECIN TRAITANT AVAIT FIXE LUI-MEME AU 27 AOUT 1968 LA DATE DE REPRISE D'ACTIVITE A MI-TEMPS, S'EST FAIT IMMATRICULER AU REGISTRE DU COMMERCE LE 29 AOUT 1968 ; QU'IL S'EN EST FAIT RADIER LE 16 JUIN

Source officielle
CE

7 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000007969131

Admin. suprême

3 novembre 1997

3 novembre 1997

1991 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; Vu l'ordonnance n° 45-1708 du 31 juillet

Source officielle
CC

civ1

61372167cd580146773f3766

Cassation

23 octobre 1990

23 octobre 1990

Melchior de B..., de Me Choucroy, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_23PA02308_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 mai 2023 et 15 juin 2024, la société Financière Melcion d’Arc, représentée par Me Hoin, demande à la cour : 1°) de prononcer

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6162be9399b588421c5e38f4

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Il expose avoir été recruté à la fin de l'année 2004, en qualité de directeur salarié, par la société Melchior Studios, que M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200746

Cassation

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Il est donné acte à la société Mary Laure Gastaud de sa reprise d'instance en sa qualité de liquidateur de la société Melchior. Faits et procédure 2.

Source officielle