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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed47
7 décembre 2011
7 décembre 2011
déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 07 Juin 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 08/ 02651 Copies exécutoires délivrées à : Me Julia
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
64a7b1f23bcaf505db696909
6 juillet 2023
6 juillet 2023
délivrée le 7 avril 2023 à personne habilitée DEMANDEUR Madame [V] [X] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 substitué par Me Julia
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
662b43fffe25450008314cb2
25 avril 2024
25 avril 2024
Louis RICHARD, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR : Monsieur [B] [T] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 substitué par Me Julia
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e1bc25a97f0381f523d
3 mars 2015
3 mars 2015
[Adresse 2] et Mademoiselle [I] [E] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentées par Me Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistées par Me Julia
Source officielle19e chambre
62c67cabca9bf26379030a1b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
DEUX, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Madame [U] [T] épouse [R] née le 07 Octobre 1973 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Julia
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd8935b
31 mai 2007
31 mai 2007
TSO TRANSPORT SERVICES ORGANISATION prise en la personne de ses représentants légaux 2 rue Sainte Marie 92400 COURBEVOIE représentée par la SCP PETIT-LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Me Julia
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1e0
13 mars 2008
13 mars 2008
.. ... 31130 BALMA comparant en personne à l'audience Madame Isabelle Y... épouse X... ... 31130 BALMA représentés par la SCP HAMEL FAGOO DUROY, avoués à la Cour assistés de Me Julia
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6710aa67be64d7e5102450fc
16 octobre 2024
16 octobre 2024
19/01615 APPELANTE Madame [T] [M] Née le 28 Juin 1965 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069, avocat postulant et par Me Julia
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c69
13 novembre 2014
13 novembre 2014
décision attaquée en date du 26 Septembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 01090 ARRÊT DU 13 Novembre 2014 APPELANT : Monsieur Jérôme X... ... 49000 ANGERS comparant-représentée par Maître Julia
Source officielle19e chambre
63b677b7a853827c9026d304
4 janvier 2023
4 janvier 2023
[Adresse 2] [Adresse 2] Représentant : Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0069, substitué par Me Julia
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e15
22 avril 2024
22 avril 2024
[Localité 3] Représentant : Me Sylvie KONG THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0069 substitué à l'audience par Me Julia
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdb494862c878273a1fb6ea
26 mars 2019
26 mars 2019
né le [...] à SAINT GERMAIN EN LAYE (78108) comparant en personne, assisté de Me Françoise DE SAINT SERNIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0525 substitué par Me Julia FABIANI, avocat au
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdbdd181a0e61bc507b511c
22 janvier 2019
22 janvier 2019
[P] [S] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Julia FABIANI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0525 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Février
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
63ca43109066fd7c90fc27af
19 janvier 2023
19 janvier 2023
APPELANT Monsieur [J] [S] [Adresse 1] [Localité 4] Présent à l'audience, assisté de Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069, substituée par Me Julia FABIANI, avovat au barreau
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e13
22 avril 2024
22 avril 2024
Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0069 Représentant : Me Thibaud SAINT SERNIN de la SCP SAINT SERNIN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P525 substitué à l'audience par Me Julia
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1994:292
14 juillet 1994
14 juillet 1994
Domstolens dom den 14 juli 1994.#Paola Faccini Dori mot Recreb Srl.#Begäran om förhandsavgörande: Giudice conciliatore di Firenze - Italien.
Source officielleciv3
613723e8cd5801467740fbe6
18 juin 2002
18 juin 2002
Martin, 7 / de la société civile immobilière (SCI) Julia, dont le siège est ..., M.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020471431
25 mars 2009
25 mars 2009
Cedex (13637) ; le CENTRE HOSPITALIER D'ARLES demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 28 novembre 2006 du tribunal administratif de Marseille en tant qu'il a annulé la notation de Mme Julia
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90005
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : X 23-10.485 Demandeur : la société [B] Défendeur : la société Bank Julius Baer et autres Requête n° : 826/23 Ordonnance
Source officielle1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000028886102
30 avril 2014
30 avril 2014
Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Julia Beurton, Auditeur, - les conclusions de Mme Maud Vialettes, rapporteur public.
Source officiellePage 1 sur 11