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94 résultats pour « John ARDITI Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

6a1a7916cdc6046d477534b7

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[A] [M] Représentant : Me John ARDITI, avocat au barreau de NICE Appelant Mme [I] [U] Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Monsieur Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de

Source officielle

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CA

Chambre 1-8

6a1a7914cdc6046d477534a1

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[R] [T] Représentant : Me John ARDITI, avocat au barreau de NICE Appelant Mme [N] [L] Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Monsieur Pierre LAROQUE, magistrat de la mise en état, assisté de

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

68df5f1138ac3a658931dd83

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

DBVB-V-B7J-BPCAK [R] [T] C/ [L] [I] [P] [M] épouse [Y] [B] [N] épouse [T] EURL PUNK FOOD [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Thibault POZZO DI BOGO Me John

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

688afa7cc77b359bab86dc5b

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

MARIE LOUISE Copie exécutoire délivrée le : à : Me John ARDITI Me Cédric PEREZ Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 20 Juin 2025.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

671b352e2edfb0b58c05e9b7

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

L'APPEL DU 24 OCTOBRE 2024 N° 2024/ 534 Rôle N° RG 24/06002 N° Portalis DBVB-V-B7I-BNACN [T] [E] [G] [E] C/ [H] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me John

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6780be27780de3a214879ed6

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CHRISMARY Copie exécutoire délivrée le : à : Me John ARDITI Me Aurélien TAFFIN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le TJ de [Localité

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CA

Chambre 1-2

6708bffb445a086e2bcedabd

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

PARK DE L'ETOILE représentée par Me John ARDITI, avocat au barreau de NICE Appelante S.C.I.

Source officielle
TCOM

Chambre 3 contentieux général

69a20199cdc6046d47f79395

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 7 Janvier 2025 3ème Chambre N° minute : 2025F00020 N° RG : 2023F00588 EURL [I] contre SAS FREE MOBILE DEMANDEUR EURL [I], [Adresse 1] comparant par Me John

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

5fdb2410e7ed44b8dbf9dbf9

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

La société John Bean -Suède est taisante sur cette demande.

Source officielle
CA

9e Chambre C

61628cc9293034a8c342f6b9

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

APPELANTE SARL JOEN, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Emmanuelle ARDIGIER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [P] [Y], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jacqueline

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100526

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

X... ; AUX MOTIFS QUE 1- Johan X... et les consorts X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6032c20164f086384cf82feb

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

ELAHDAB et MOURRE, arbitres, et de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

603309c8aafc937c13f7ecbb

Appel

12 octobre 2017

12 octobre 2017

- mis hors de cause la société de droit suédois John Bean Technologies, anciennement dénommée Frigoscandia Equipement AB, et la SA Aig Europe, - débouté la SA John Bean Technologies anciennement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a726

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Johan X... le 23 Janvier 2006 - RG no 13541 APPELANT Monsieur Aimery DE Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10254

Cassation

12 juin 2019

12 juin 2019

chambre 2, section 2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Construction industrielle métallique de sable (CIMS), société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société John

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922fa

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Johnny X...a saisi la commission d'indemnisation des victimes d'infractions (la commission) pour obtenir le paiement de la somme arbitrée par le tribunal correctionnel d'Evry, demande à laquelle s'est

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8efbd3db21cbdd86bdc

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

Jean Yves SA. a relevé appel d'une ordonnance rendue par le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance de CAHORS en date du 14/05/2002 ayant dit que son droit de visite sur l'enfant JOHAN

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

698ce8becdc6046d47f2b019

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il convient de constater d’une part que ce décompte n’est pas conforme à l’article D. 312-18 du code de la consommation, d’autre part il s’agit d’une indemnité de résiliation qui peut être arbitrée comme

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

671be08fcda2201c09829efa

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

SELAS BARA DAHAN AVOCATS, avocats au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal représentée par Maître Joanne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8bec5

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

APPELANTE : Société AMBULANCE DIONYSIENNE 109, rue du Général de GAULLE 97400 SAINT DENIS Représentant : Selarl NATIVEL- BOBTCHEFF (avocat au barreau de SAINT- PIERRE) INTIMÉ : Monsieur JOHNY

Source officielle