CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 650 résultats pour « Jennifer MARIE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d4d

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

née le 17 Août 1983 à RENNES (35000) ... à RENNES Représenté par Me Jennifer MARIE, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle à 55 % numéro 13/ 10302 du 04/ 11/

Source officielle

Page 1 sur 83

Suivant →
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905ac

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

COUR : Monsieur Georges Y... ... 35720 PLESDER Appelant, comparant en personne ET Madame Odile X... ... 35530 NOYAL SUR VILAINE Intimée, comparante en personne, assistée de Me Jennifer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccadbd3db21cbdd90e87

Appel

7 janvier 2014

7 janvier 2014

née le 02 Mai 1990 à PARIS 14ème (75014) ... 35000 RENNES Représentée par Me Jennifer MARIE, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 10291 du 21/ 12

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1b2

Appel

7 février 2012

7 février 2012

née le 05 Octobre 1973 à MAROC ... 44100 NANTES représentée par la SCP GAUTIER LHERMITTE, avoués et assistée de Me Jennifer MARIE, avocat (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2009

Source officielle
CC

civ3

613723f1cd5801467741039a

Cassation

13 février 2002

13 février 2002

Louis Blanchard, pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur de la personne et des biens de son enfant mineur Mélissa Marie-Rose Blanchard, née le 19 juin 1984, 14 / de Mlle Jennifer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913b1

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

né le 25 Mai 1970 à SAINT LO (50000) ... 35000 RENNES Représenté par Me Jennifer MARIE, avocat au barreau de RENNES Exposé du litige et objet du recours, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca6bd3db21cbdd90d21

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

G : 12/ 05790 Mme Marie-Thérèse A...divorcée Y... C/ M. Hippolyte Nongbezonge Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd9129e

Appel

18 mars 2014

18 mars 2014

née le 31 Décembre 1957 à PLOUASNE (22830) ... 35630 SAINT-BRIEUC DES IFFS Représentée par Me Jennifer MARIE substitué par Me CHARLUT, avocat au barreau de RENNES 2 Exposé du litige et objet du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd90599

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

née le 10 Avril 1975 à SAINT MALO ... 35200 RENNES Rep/ assistant : la SCP GAUTIER/ LHERMITTE, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Jennifer MARIE Plaidant (avocats au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd9069b

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

née le 25 Mars 1970 à VALENCIENNES (59300) ... 14000 CAEN Rep/ assistant : la SCP GAUTIER/ LHERMITTE, Postulant (avocats au barreau de RENNES) Rep/ assistant : Me Jennifer MARIE, Plaidant (avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f933

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

De cette union sont issus trois enfants : - Jason, René, Arnauld X...né le 16 juin 1999, - Geoffrey, Daniel X...né le 19 avril 2001, - Jennifer, Marie X...née le 13 janvier 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2ebd3db21cbdd8f656

Appel

17 février 2012

17 février 2012

Cependant, Monsieur X... démontre avoir reconnu Jennifer le 25 mars 2011, soit quelques semaines après avoir interjeté appel du jugement du 22 juin 2010.

Source officielle
CC

civ1

613722e8cd580146774030d1

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Par acte du 14 mars 1997, M.

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276a7

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

613726a6cd580146774275f1

Cassation

31 octobre 2006

31 octobre 2006

la suite des événements, Jennifer prétend avoir subi une agression en règle (ayant refusé de se soumettre aux demandes du prévenu, il l'a prise dans ses bras et a imprimé au corps de la jeune fille un

Source officielle
CC

civ1

613724cbcd580146774186e7

Cassation

10 mai 2007

10 mai 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Georges X... est décédé le 10 mars 1998 en laissant pour lui succéder son épouse,

Source officielle
CC

cr

6137258fcd5801467741ec8b

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00496

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 16 mai 2018 Cassation partielle Mme MOUILLARD, président Arrêt n° 496 FS-D Pourvoi n° P 16-20.040 R É P U B L I

Source officielle
CC

cr

6137263ecd580146774240b4

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

Jennifer, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 17 juin 2004, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Georges X... des chefs d'agressions

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276a3

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle