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283 résultats pour « Jean-pierre LE COUPANEC »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6704cb782f5f3246ff3815ce

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

ou inexécution Décision attaquée : n° 14/01789 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT le 31 Mai 2013 Appelante : Madame [S] [Z], représentée par Me Jean-pierre

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66863d22b1dbbe3bae6004de

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

/03206 - N° Portalis DBV3-V-B7G-VPKT du rôle général, opposant : Monsieur [L] [E], né le 09 Janvier 1997 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Jean-pierre

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

69d5e67fcdc6046d477b6e07

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

attaquée : n° 23/00032 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE le 09 octobre 2025 APPELANTE Madame [B] [S] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean-pierre

Source officielle
CA

20e chambre

5fd93ebc5c416924a3467762

Appel

26 mars 2020

26 mars 2020

Du 26 MARS 2020 Copies exécutoires délivrées le : à : Mme [E] [D] Me Gabriel RENY, Mme [F] [B] Me Jean-pierre LE COUPANEC ORDONNANCE DE REFERE LE VINGT SIX MARS DEUX MILLE VINGT

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65b15e21b9f94e98464d9354

T. Judiciaire

22 janvier 2024

22 janvier 2024

représentée par Me Olivier BEAUGRAND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0457 DEMANDEUR C/ Monsieur [E] [H] né le 17 Septembre 1978 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jean-Pierre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6870134bb8daa57c7f671520

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

: Le A : 1 CCC aux parties ORDONNANCE RENDUE LE VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE PARTIES EN CAUSE DEMANDERESSE Madame [E] [W] [Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat Maître Jean-pierre

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 2

67f0243802fc178212f7e52e

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Janvier 2023 JUGEMENT rendu le 03 Avril 2025 DEMANDERESSE S.A.S. [10] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Xavier BONTOUX, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Jean

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9522a40f8b0008cb7adb

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

APPELANTE **************** S.A.S. [7] [Adresse 3] Faubours de l'Arche 9 [Localité 4] représentée par Me Nathalie VIARD-GAUDIN, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1486 substitué par Me Jean-pierre

Source officielle
CA

6e chambre

627df9a10d41e0057d43e85f

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : RE N° RG : 21/00080 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Shirly COHEN Me Jean-pierre

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

68676112c173dff6a7933666

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1134 substituée par Me Jean-pierre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edad02980a82f59dbc9fb

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

_____________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Société [4], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Xavier BONTOUX, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

17e chambre

65336b97bb40ec8318f31f4b

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

déférée à la cour : Ordonnance rendue le 23 janvier 2023 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° RG : 22/02025 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-pierre

Source officielle
CA

17e chambre

65336b97bb40ec8318f31f4d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

déférée à la cour : ordonnance rendue le 23 janvier 2023 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° RG : 22/02023 Copies éxécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Jean-pierre

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

69d551e9cdc6046d47702cf0

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JUGEMENT rendu le 07 Avril 2026 DEMANDERESSE S.A.S. [1] SOCIAL, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Xavier BONTOUX, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1134 substitué par Me Jean-pierre

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9522a40f8b0008cb7ac7

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1134 substituée par Me Jean-pierre LE COUPANEC, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9521a40f8b0008cb7abf

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS LYON, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1134 substituée par Me Jean-pierre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66ad2d11d5af8a921ecd260f

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

____________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE La Société [5], dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Me Xavier BONTOUX, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Jean-Pierre

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9521a40f8b0008cb7aab

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A. [7] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS [4] avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1134 substituée par Me Jean-pierre

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

69fd6e8fcdc6046d4701ccf8

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société [1] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Xavier BONTOUX de la SAS BDO AVOCATS, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1134 substituée par Me Jean-pierre

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

668edacd2980a82f59dbc9a9

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

_____________________________ PARTIES EN CAUSE : DEMANDERESSE Société [3], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Xavier BONTOUX, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Jean-Pierre

Source officielle

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