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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6719e5175857dd64cbdaa6e4
23 octobre 2024
23 octobre 2024
[H] [T] [S] [Adresse 2] [Localité 3] Représentants : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et Me Jean-Hubert PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleChambre pôle social
68a705bffd86bff40ae598d9
29 juillet 2025
29 juillet 2025
PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Mme [R] [V] [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Hubert PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
69b880a1cdc6046d47e751bb
7 juillet 2025
7 juillet 2025
social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse à l'injonction de payer, Demanderesse à l'opposition, Comparant par Maître Jean-Hubert
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
6883e9762a8fb67db7b4744e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[B] [N] [G] CONTRE Mme [O] [M] épouse [G] Grosse : 2 Maître [V] [X] Maître Jean-hubert PORTEJOIE Notifications : 2 M.
Source officielle2ème Chambre
65b0c1598d0ccf000877e7b1
23 janvier 2024
23 janvier 2024
ARRÊT RENDU LE VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE ENTRE : Madame [K] [D] divorcée [Y] née le 4 août 1958 à [Localité 6] (ALGERIE) demeurant [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Jean-hubert
Source officielle1ère Chambre
68f1cd862f77035fb0bf7f48
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[I] [F] [X] et Mme [P] [K] épouse [X] [Adresse 2] [Localité 3] Représentés par Me Jean-Paul GUINOT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTS ET : M.
Source officiellePremière Présidence
689c1c078b0dfb226fe66e1a
7 août 2025
7 août 2025
[K] [V] [J] [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Jean-Hubert PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleChambre 2 Cabinet 4 -JAF4
69847cbacdc6046d4702aa81
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[L] [F] (LRAR) Mme [C] [P] [T] [Y] épouse [F] (LRAR) Copie : 1 Dossier Extrait exécutoire délivré à L’ARIPA le: Maître Gilles-jean PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE Me Elsa POUDEROUX Me Thibault THYMEN
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61624d63ed30a8f56173823f
11 juin 2014
11 juin 2014
] [M] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Amélie VORILHON, avocat au barreau de PARIS, toque : R102, postulant assistée de Me Jean-Hubert
Source officielle1ère Chambre
64b77f41d1e51905db2b1de8
18 juillet 2023
18 juillet 2023
[X] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Jean-Hubert PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleChambre Commerciale
6791dcccde5aa0323224da6a
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Céline BERGER, Conseiller En présence de : Mme Valérie SOUILLAT, Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [P] [T] épouse [E] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me Jean-hubert
Source officielle1ère Chambre
635b721ab201587f74be0431
27 octobre 2022
27 octobre 2022
greffier lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : Mme [C] [X] veuve [E] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND et par Me Jean-Hubert
Source officielleChambre pôle social
670a1184f178dc2492b0fc82
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[I] [X] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Jean-Hubert PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT ET : UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SÉCURITÉ
Source officielleChambre pôle social
670a1184f178dc2492b0fc80
8 octobre 2024
8 octobre 2024
VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR, conseillère En présence de Mme Nadia BELAROUI, greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [V] [L] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Jean-Hubert
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
63cf848ea6687f7c904cbad4
23 janvier 2023
23 janvier 2023
[Adresse 2] [Localité 3] né le 14 Avril 1969 à ISSOIRE Représenté par Me Olivier BARATELLI de la SELEURL SELARL OLIVIER BARATELLI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0183 Représenté par Me Jean
Source officielleChambre 2
DTA_2302942_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
E..., représenté par la SCP Portejoie et associés, Me Jean-Hubert Portejoie, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 11 octobre 2023 par laquelle le gouverneur de la Banque de France a prononcé
Source officielle1ère Chambre
64a50d09b8594705dbfcccfd
4 juillet 2023
4 juillet 2023
OXALYS [Adresse 9] [Localité 4] Représentés par Maître Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT- FERRAND et par Maître Jean-Hubert PORTEJOIE de la SCP PORTEJOIE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69c9774dcdc6046d476ed555
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[K], [B], dont le siège social est, [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par Maître, [A], [L] suppléant Maître Jean-Hubert
Source officielleChambre 2 Cabinet 3 -JAF3
67a67ab19324999a647ab606
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[O] [W] Grosses : 2 SCP PORTEJOIE SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Copie : 1 Dossier Maître Sylvie ARNAUD-DEFFERIOLLES de la SCP ARNAUD-DEFFERIOLLES BOREL Me Caroline BENEZIT Maître Gilles-jean
Source officielleChambre 1 Cabinet 2
67fd7049e85d0474bddbace1
1 avril 2025
1 avril 2025
Adresse 9] [Adresse 3] [Localité 4] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 2019/014527 du 01/03/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) Représentée par Me Jean-Hubert
Source officiellePage 1 sur 10