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436 résultats pour « Jean-Phillippe PASSANANTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-2

68e9e9ecbb2ead0a581fb0c2

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Représentant : Me Jean-philippe PASSANANTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Jacques FOURNIE, magistrat de la mise en état, assisté de Cyrielle GOUNAUD,

Source officielle

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CA

Chambre 4-2

67820c6d0f5e5278a79738e0

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DE VIRIS immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Marseille, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège, Représentant : Me Jean-philippe

Source officielle
CA

9e Chambre C

6162602e8672d229b8816300

Appel

7 mars 2014

7 mars 2014

Rôle N° 12/13447 [D] [I] C/ SAS IPH GROUPE SPID, anciennement dénommée BEST INVEST Grosse délivrée le : à : -Me Renaud DAT, avocat au barreau de TARASCON - Me Jean

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6690c77b0d808eb34e455854

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

ETUDE ET ASSISTANCE TECHNIQUE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège., représentant : Me Jean-philippe PASSANANTE de la SELARL NUMA AVOCATS, Plaidant

Source officielle
CA

9e Chambre A

6162c50e1e6e05567349085f

Appel

25 octobre 2012

25 octobre 2012

2012 N° 2012/710 Rôle N° 10/18111 [I] [J] C/ SA MIYOWA Grosse délivrée le : à : Me Cédric PORIN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-Phillippe

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6710aa80be64d7e5102452a0

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

ETUDE ET ASSISTANCE TECHNIQUE EAT inscrite au RCS de Nanterre, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Jean-philippe PASSANANTE de la SELARL NUMA

Source officielle
CA

1re Chambre A

61626b93e62f7c490f224e89

Appel

18 février 2014

18 février 2014

APPELANTE Madame [V] [M] veuve [I] née le [Date naissance 1] 1934 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean Philippe PASSANANTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée

Source officielle
CA

9e Chambre B

6032d03fba157745467150ae

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

Rôle N° 15/07179 [R] [F] C/ Société SERES ENVIRONNEMENT Grosse délivrée le : à : Me Antoine LOUNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jean

Source officielle
CA

9e Chambre B

61609e4d264c7ed035b03c50

Appel

14 mars 2014

14 mars 2014

philippe PASSANANTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jean-louis BONNABEL, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour

Source officielle
CA

9e Chambre B

616246bbaf0a1de0eb1b6465

Appel

27 février 2014

27 février 2014

ARRÊT AU FOND DU 27 FEVRIER 2014 N°2014/ Rôle N° 12/07575 [L] [F] C/ SA THEOLIA Grosse délivrée le : à : Me Antoine LOUNIS, avocat au barreau de MARSEILLE Jean

Source officielle
CA

Chambre 4-2

67f0bfea7404cfa73fa4bc4f

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

PARLYM ENGINEERING Copie exécutoire délivrée le : 04/04/2025 à : Me Marc LECOMTE de la SELARL ERGASIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (vest 157) Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fd9aea9fc8f2ca36eb01849

Appel

12 décembre 2019

12 décembre 2019

Rôle N° RG 17/13678 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BA5DU [N] [B] C/ SA ERMITAGE DU RIOU Copie exécutoire délivrée le : 12 décembre 2019 à : - Me Jean

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6974bdfccdc6046d478b6e65

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[C] [L] C/ S.A.S. [4] Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2026 à : Me Stéphanie BESSET-LE CESNE de la SELARL BLCA AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Me Jean-Philippe

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CA

5ème chambre sociale PH

627b55cf76c5d9057df8016d

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

FRANCE DOUCHE [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jean philippe PASSANANTE de la SELARL NUMA AVOCATS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Sarah FEVRET avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE

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CA

4eme Chambre Section 2

62c91af9f3eafe9fcf076056

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 23 Avenue Carnot 91300 MASSY Représentée par Me Sophie CREPIN de la SELARL SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) et par Me Jean

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

6033ea5c619fed9b4b6ea48e

Appel

8 mars 2017

8 mars 2017

rendu le 23 mai 2014 par le conseil de prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° 12/06417 APPELANTE SARL PEGASE PARTNERS ASSET MANAGEMENT [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Jean-Philippe

Source officielle
CA

Chambre 4-5

67ef73394fc2fb864ebd1d1e

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

BISCOTTES ROGER Copie exécutoire délivrée le : 03/04/25 à : - Me Nikolay POLINTCHEV, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Jean-philippe PASSANANTE, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

64379e279477fe04f5cc65db

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Vu le recours formé par : Monsieur [T] [R], représentant légal de DELTA CONSEIL SASU [Adresse 6] [Localité 2] Représenté par Me Jean-philippe PASSANANTE de la SELARL NUMA AVOCATS, avocat au barreau

Source officielle
CA

2e chambre sociale

5fca5796e3778d1fbd1704e1

Appel

18 novembre 2020

18 novembre 2020

RG F14/01785 APPELANTE : SAS THEOLIA FRANCE [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sarah MASOTTA de la SELARL ALTEO, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) Représentée par Me Jean

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f0bc648f7cbd382f4d31cd

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

PANTHERA SECURITE Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean-Philippe PASSANANTE de la SELARL

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