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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TROISIEME CHAMBRE
65b361621d7564000872de5f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Adresse 2] pris en la personne de son représentant légal Représentant : Me Jean-françois SEGARD, avocat au barreau de LILLE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b3f
9 janvier 2008
9 janvier 2008
né le 04 Novembre 1968 à LILLERS (62190), demeurant ...83400 HYERES représenté par la SCP GIACOMETTI-DESOMBRE, avoués à la Cour, ayant Me Jean-François SEGARD, avocat au barreau de LILLE LLOYDS DE
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02535_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 août 2022, le centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille, représenté par Me Jean-François Segard, conclut au rejet de la requête et à la condamnation
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00856_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 août 2022, le centre hospitalier de Lens, représenté par Me Jean-François Ségard, demande à la cour de rejeter la requête et de mettre à la charge de Mme B une
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00798_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Par un mémoire, enregistré le 14 juin 2021, le centre hospitalier de la région de Saint-Omer, représenté par Me Jean-François Ségard, conclut au rejet de la requête de M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
68e897f06d821fc8a3c655ee
9 octobre 2025
9 octobre 2025
saisi de l'appel inscrit au Greffe sous le N° RG 19/00550 - N° Portalis DBVT-V-B7D-SDZY dans une instance entre les parties suivantes : Monsieur [D] [T] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Jean-françois
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
65b360d21d7564000872de17
25 janvier 2024
25 janvier 2024
République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIEME CHAMBRE ARRÊT DU 25/01/2024 **** N° de MINUTE : 24/ 28 N° RG 22/05347 - N° Portalis DBVT-V-B7G-UTD6
Source officielleRéférés expertises
686424b70bb2f8a66ca5f859
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SEGARD, avocat au barreau de LILLE Compagnie d’assurance SHAM RELYENS MUTUAL INSURANCE [Adresse 4] [Localité 14] représentée par Me Jean-françois SEGARD, avocat au barreau de LILLE M.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00551_20230724
24 juillet 2023
24 juillet 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistré le 27 mars 2023, le centre hospitalier d'Armentières, représenté par Me Jean-François Segard, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ;
Source officielleRéférés expertises
66fc3a092416523b99588d10
1 octobre 2024
1 octobre 2024
SEGARD, avocat au barreau de LILLE Mme [S] [V] Centre Hospitalier de [15] [Adresse 14] [Localité 7] représentée par Me Jean-françois SEGARD, avocat au barreau de LILLE M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01844_20220621
21 juin 2022
21 juin 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 avril 2022, le centre hospitalier régional universitaire de Lille, représenté par Me Jean-François Ségard, conclut au rejet de la requête de Mme B et demande
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63c10566bf9fd47c90a136ad
12 janvier 2023
12 janvier 2023
jugement du Pole social du TJ de LILLE en date du 26 Janvier 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANT CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 6] ayant pour avocat Me Jean-françois
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02844_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 mai 2022, le centre hospitalier de la région de Saint-Omer, représenté par Me Jean-François Ségard, conclut : 1°) à titre principal, à l'annulation du jugement
Source officielleRéférés expertises
6686e4d4e74459e0c7ed0b0e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Localité 4] représentée par Me Virginie STIENNE-DUWEZ, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : Groupement groupement des hôpitaux de [6] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] représentée par Me Jean-françois
Source officielleChambre 04
65b7f831858823c56e0cb0fc
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[P] [G] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Jean-françois SEGARD, avocat au barreau de LILLE DEFENDEURS : M.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65a0f9c8383a880008fd0a06
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[7] Me Mylène BARRERE Copies certifiées conformes délivrées à : [I] [K] CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DES YVELINES le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleRéférés
68e96fe83ea43407b9123a12
9 octobre 2025
9 octobre 2025
NORD), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Yann LEUPE, avocat au barreau de DUNKERQUE DEFENDERESSES LA POLYCLINIQUE DE [Localité 6], dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Me Jean-françois
Source officielleRéférés
679a94c4e9a46d1f5a766fbc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TAMBURINI-BONNEFOY, avocats associés au barreau de PARIS, substituée par Me Abdelcrim BABOURI, avocat au barreau de VALENCIENNES, [K] docteur [E] [R], domicilié [Adresse 10]; représenté par Maître Jean-François
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d7f
30 novembre 2007
30 novembre 2007
Hervé X... ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Comparant en personne assisté de Me BAVAY substituant Me Jean-François SEGARD (avocat au barreau de LILLE) INTIMEE : SA EMO prise en la personne de son représentant
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA00113_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2024, le centre hospitalier de Lens, représenté par Me Jean-François Ségard, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) de mettre à la charge
Source officiellePage 1 sur 30