CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

973 résultats pour « Jean-Christophe AVEZOU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c45d

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Maître Alain François H..., ès qualités de représentant des créanciers de la société PHARMACIE DU CENTRE VILLE demeurant ... 91050 EVRY CEDEX assigné - défaillant INTERVENANT FORCÉ Maître Jean-Christophe

Source officielle

Page 1 sur 49

Suivant →
CC

comm

6137265ecd5801467742506c

Cassation

15 février 2000

15 février 2000

Jean-Christophe Avezou, demeurant 5, boulevard de l'Europe, 91050 Evry Cedex, pris en sa qualité d'administrateur provisoire de la société La Parisienne, 4 / du Comité d'entreprise de la societé Félix

Source officielle
CC

civ1

60794d629ba5988459c4884f

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

non avenue ; qu'en l'espèce, M.

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee14

Cassation

25 novembre 2003

25 novembre 2003

Jean-Christophe, - LE Y... Armand, - Z...

Source officielle
CC

cr

61372651cd58014677424a39

Cassation

7 octobre 2003

7 octobre 2003

ayant entraîné une infirmité permanente, en l'espèce une tétraplégie, sur la personne de Célia Y..., mineure de 15 ans, et d'avoir ordonné sa prise de corps ; "aux motifs que l'expertise du docteur Jean-Marie

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237bc

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Christophe, - Y... Stéphane, - Z... Virginie, - A...

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

B..., Jean-Marie C..., Jacques D..., Gilbert E..., Gaston F... ; Monique X..., épouse Y..., alias : Béatrice A..., Elsa G..., Christine H...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb89

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

Selon acte du 14 Juin 1986, M Jean Paul X... et son épouse, Mme Y... aujourd'hui divorcée et remariée Z..., ont fait donation à leurs enfants, Denis, Véronique épouse HENRY, Christophe, Caroline épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caacbd3db21cbdd8bb8a

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

Selon acte du 14 Juin 1986, M Jean Paul X...et son épouse, Mme Y...aujourd'hui divorcée et remariée Z..., ont fait donation à leurs enfants, Denis, Véronique épouse G..., Christophe, Caroline épouse A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d691

Appel

9 novembre 2010

9 novembre 2010

Eve X... ès-qualités de mère de Louise Y..., née le 19 Octobre 2004 de son union avec Monsieur Jean-Christophe Y... décédé le 21 Août 2004 ... 75009 PARIS représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69842bd5cdc6046d47f89571

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Charles Gounod Résidence Gounod-Immeuble Symphonie A008 76470 LE TREPORT représentée par Maître Jean-Christophe LEMAIRE de la SCP LEMAIRE QUATRAVAUX, avocats au barreau de DIEPPE, non comparant DEFENDERESSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bd01

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

X... et Jean B....

Source officielle
CC

soc

61372294cd580146773febb2

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

Jean-Pierre Gomez, demeurant Grand Chemin, D 117, Celles, 09000 Foix, 16 / de M. Jean-Louis Grignon, demeurant 132, chemin du Valat, 30380 Saint-Christol-les-Ales, 17 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a76

Appel

11 septembre 2014

11 septembre 2014

Jean-Christophe X... et Laurent X....

Source officielle
CC

comm

613721e2cd580146773f86fa

Cassation

12 juillet 1993

12 juillet 1993

Claude et Jean-Christophe Z... (n° 644), de M. Y... (n° 646), de M. Jean-Christophe Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca80bd3db21cbdd8b335

Appel

9 avril 2008

9 avril 2008

Jean- Christophe Z... a de nouveau conclu le 7 mars 2008.

Source officielle
CC

cr

6137263dcd58014677424064

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

F..., Patrick G..., Carole H..., Mireille I... et Christophe J... à procéder aux visites et saisies nécessitées par la recherche de la preuve des agissements présumés dans les locaux et dépendances sis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca73bd3db21cbdd8b119

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège 64 rue Pierre Louguet 45800 ST JEAN DE BRAYE représentée par la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd73bd3db21cbdd9363c

Appel

28 octobre 2016

28 octobre 2016

assisté de Me Gilles JOURDAINNE, avocat au barreau de Papeete INTIMES Monsieur Jean-Christophe Z... ... Monsieur Serge A... c/ o B... Dominique,...

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c93

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

Eric Garcia, demeurant 6, avenue Jean Moulin, 34490 Corneilhan, 24 / de M. Louis Garguilo, demeurant 28, rue des Pinsons, 34500 Béziers, 25 / de M.

Source officielle